Théorie des organisations: «L’efficience des règles et des institutions juridiques dans la Law and Economics », Thierry Kirat

Résumé du document

L'auteur :
Thierry Kirat est un économiste du droit ; il est chargé de recherches au CNRS dans l'UMR « Institutions et dynamiques historiques de l'économie » à l'École normale supérieure de Cachan. Il nous présente ici un article concernant le droit et l'économie, deux disciplines qui ont longtemps évolué isolées l'une de l'autre.

L'économie du droit :
Aujourd'hui, l'économie du droit constitue un important vecteur de convergence entre ces deux disciplines.
L'économie du droit a déjà été consacrée par le prix Nobel de R. Coase en 1991, et nombreux sont ceux qui ont fait une incursion dans le domaine, de G. Becker à W. Vickrey en passant par D. North.
L'économie du droit peut se définir comme « l'application des outils d'analyse et des critères de jugement des économistes à l'explication et à l'évaluation des règles juridiques. »
Plus précisément, l'économiste du droit attache une grande importance à la façon dont les agents économiques s'adaptent aux modifications de leur environnement juridique.

L'importance économique du droit :
Dans l'article, Thierry Kirat désigne l'importance économique du droit comme
« Les conséquences économiques des actes juridiques, qu'ils soient législatifs, réglementaires ou judiciaires. »

Dans son article, l'auteur nous expose l'importance économique du droit en s'appuyant sur les écrits de Ronald Coase. Nous allons donc rappeler différents concepts fondamentaux en essayant d'apporter une analyse critique afin d'approfondir le sujet.
Mais tout d'abord, il est important de rappeler qui est Ronald Coase afin de mieux comprendre les théories qui seront ensuite énoncées et sur lesquelles Thierry Kirat s'appuie.

Ronald Coase est né le 29 décembre 1910 ; il est un économiste britannique, considéré comme le père fondateur de la théorie des coûts de transaction (sous branche de la nouvelle économie institutionnelle), et lauréat du Prix de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel en 1991.
Il fait partie des économistes qui ont fait naître l'analyse économique des institutions ; et les théoriciens de l'analyse économique du droit se référent souvent à ces écrits quant à la création de ce courant.

Extraits

[...] Théorie des organisations Analyse de l'article : «L'efficience des règles et des institutions juridiques dans la Law and Economics Thierry Kirat Plan de l'analyse Introduction - L'auteur - L'économie du droit - L'analyse économique du droit Le Théorème de Coase Définition Illustration Critiques II) Les carences de l'économie Définition des droits de propriété L'asymétrie d'information Le droit, instrument de limitation des imperfections du marché ? Conclusion Introduction L'auteur Thierry Kirat est un économiste du droit ; il est chargé de recherches au CNRS dans l'UMR Institutions et dynamiques historiques de l'économie à l'École normale supérieure de Cachan. [...]

[...] Or, les coûts de transaction ne sont pas nuls mais positifs et empêchent un réaménagement négocié des droits ; il est donc nécessaire que le juge intervienne pour définir et attribuer les droits. Critiques Cette illustration du théorème de Coase est certes claire et explicite, cependant elle apparaît trop simplifiée. On peut alors apporter des remarques constructives : - Dans un premier temps, on note qu'il s'agit d'une analyse micro- économique ; en effet, Coase a ici un point de vue individualiste, il étudie le comportement individuel d'agents. [...]

[...] Le droit des contrats répond à ces deux exigences ; il permet de déterminer les droits et obligations des parties avant que l'acte ne commence. Les droits sont ainsi fixés et les coûts de transactions abaissés. Mais bien évidemment, ceci ne signifie pas que toutes les règles du droit des contrats sont efficaces. Bibliographie - Le Coût du Droit, R.Coase, Droit éthique société, éditions Puf - The firm, the market and the law, R.Coase Diderot éditeur, arts et sciences 1997. - «L'efficience des règles et des institutions juridiques dans la Law and Economics Thierry Kirat 2001. [...]

[...] Il fait partie des économistes qui ont fait naître l'analyse économique des institutions ; et les théoriciens de l'analyse économique du droit se référent souvent à ces écrits quant à la création de ce courant. Le théorème de Coase Dans l'article, l'auteur énonce le théorème de Coase ; mais qu'est ce que ce théorème ? Définition Le fameux "Théorème de Coase" n'a pas été, contrairement à ce que l'on croit, énoncé par ce dernier. En effet, c'est à George Stigler, autre éminent économiste de Chicago, que l'on doit en 1966 le premier énoncé du théorème. [...]

[...] Conclusion Nous avons donc souligné, à travers cet article, plus précisément à l'appui du théorème de Coase, que le marché ne peut se réguler de lui-même, et que les imperfections économiques entraînent l'intervention du droit dans la discipline. Il faut savoir que les écrits de Coase ont élargi le domaine d'application de la science économique ; il concerne les choix et actions des individus, s'agissant des ressources rares, mais aussi les droits sur ces ressources et les transactions par lesquelles ces droits sont échangés. [...]