Les Parlements, force d'opposition - publié le 08/04/2013

Thèmes abordés

Parlements, force d'opposition, degré supérieur de la justice, pouvoir royal, absolutisme

Résumé du document

Une autre limite qui s'impose au roi au moment de l'absolutisme est celle du Parlement, qui sont des cours de justice, sous l'ancien régime. Les Parlements se développent à mesure que le pouvoir s'installe et sous l'ancien régime, il y a 13 Parlements et 4 conseils souverains, ayant le même rôle que le Parlement.
Les cours de justice suprême dans une province, au-dessus des parlements, s'il y a le roi. Les Parlements ont un rôle politique, en effet, à la fin du moyen-âge, le pouvoir royal va demander au Parlement de conserver les ordonnances royales, le parlement de paris est chargé d'administrer les ordonnances du roi.

Extraits

[...] Il est de tradition que les Parlements interviennent dans la procédure législative. Depuis la fin du Moyen Age, les rois leur demande d'enregistrer les textes d'abord pour conserver une trace des ordonnances royales ensuite pour permettre aux Parlements et plus généralement aux juridictions de connaître la loi. L'enregistrement est demander par le roi afin que les Parlements lui donnent un avis sur la législation qui est prise. L'enregistrement, au départ, est devenu un moyen de conseiller le roi. Puis, c'est devenu un moyen de contrôler le roi. [...]

[...] Les Parlements, force d'opposition Une autre limite qui s'impose au roi au moment de l'absolutisme est celle du Parlement, qui sont des cours de justice, sous l'ancien régime. Les Parlements se développent à mesure que le pouvoir s'installe et sous l'ancien régime, il y a 13 Parlements et 4 conseils souverains, ayant le même rôle que le Parlement. Les cours de justice suprême dans une province, au-dessus des parlements, s'il y a le roi. Les Parlements ont un rôle politique, en effet, à la fin du moyen-âge, le pouvoir royal va demander au Parlement de conserver les ordonnances royales, le parlement de paris est chargé d'administrer les ordonnances du roi. [...]

[...] La fin de l'AR, il y aura 13 Parlements dans le royaume : le Parlement de Rouen, de Bordeaux, d'Aix en Provence, de Rennes, de Bordeaux . C'est un des signes de l'évolution de la justice. Les Parlements sont, sous l'AR, tous organisés de la même façon : on trouve 4 chambres : _ La grand chambre. C'est là où on traite les affaires les plus importantes. C'est dans cette chambre qu'ont lieu les cérémonies officielles. Encore maintenant, les affaires les plus importantes et les cérémonies ont toujours lieu dans la grand chambre. [...]

[...] C'est la chambre qui s'occupe de la plupart des affaires judiciaires. Elle traite des appels. _ La chambre des requêtes. Elle ne traite que des demandes venant des privilégiés qui ont le privilège de Committimus. C'est le privilège d'être jugé par le Parlement. Ce privilège est souvent exercé par les nobles qui ont le droit d'être jugés par leurs pairs. Ils peuvent éviter la justice des juges roturiers. Or, les nobles, on les trouve aux Parlements. _ La chambre dite de la tournelle. [...]

[...] _ Possibilité donc de s'opposer à la monarchie. _ Après remontrances, lettres de jussions du roi imposant l'enregistrement. Le Parlement peut de nouveau refuser = itératives remontrances. L'intervention du Parlement en matière judiciaire _ Le Parlement de Paris rend la justice en dehors de la présence du roi. II ) Un pouvoir du Parlement non sans limites L'émancipation du roi à l'égard du Parlement _ En réalité, l'enregistrement des ordonnances est sous le contrôle du roi car on est dans la période absolue. [...]