Théorie des cycles constitutionnels

Résumé du document

Théorie inventée par Maurice Hauriou, jurisconsulte né en 1856, et publiée dans son Précis de droit constitutionnel en 1923 offrant une vision intéressante de l'histoire constitutionnelle, la théorie des cycles constitutionnels prévoit en effet un découpage de la période allant de la Révolution française à la date à laquelle il rédige son ouvrage en cycles de durées variables se répétant.

Si cette vision peut paraître obsolète et limitée de prime abord, puisque datant d'il y a près d'un siècle, on s'aperçoit en l'étudiant qu'il s'agit d'un outil efficace pour expliquer les mouvances politiques de cette large période, mais aussi que cet outil peut, en faisant toutefois quelques concessions, s'adapter à l'histoire du XXe siècle.

Extraits

[...] En effet, si elle s'applique avec rigueur, on peut prévoir quel sera le pouvoir dominant de la prochaine période mais pas quand cette période arrivera. La théorie des cycles constitutionnels ne permet pas de savoir approximativement à quelle date il y aura basculement de l'ordre établi. Comme on peut le voir sur les 2 cycles de Hauriou ou sur les 4 cycles de la théorie remise à l'ordre du jour, il n'y a pas de modèle de temps applicable aux périodes composant un cycle. [...]

[...] La théorie des cycles constitutionnels telle que la concevait Hauriou A Le cycle, ou l'alternance de deux courants d'idées s'affrontant La théorie des cycles constitutionnels telle que l'a conçue Maurice Hauriou est en fait la représentation directe de la divergence de conceptions de la société comme l'a introduite André Siegfried en 1913 dans son Tableau de la France Politique de l'Ouest. Il y fait en effet mention de deux courants d'idée qui se disputent le pays depuis la Révolution Ces deux conceptions de la société sont de fait extrêmement différentes puisque l'une s'appuie sur les acquis de la Révolution, défend les droits et libertés du peuple et s'efforce de rompre avec les institutions de l'Ancien Régime tandis que l'autre se fait porte-parole de la discipline et de la rigueur, nie par essence les bienfaits de la Révolution, allie le trône et l'autel et est partisane d'une hiérarchie sociale bien ordonnée, où les dirigeants n'ont rien de commun avec le peuple. [...]

[...] Il en va de même pour la réponse exécutive (31 ans pour le premier cycle ans pour le troisième). On peut aussi relever des anomalies : -de forme, telles que la période de réconciliation (équilibre) du 4e cycle incluse dans la période de domination du pouvoir exécutif, ou encore le scindement de la IIIe République en deux alors qu'il n'y a qu'un ensemble de lois constitutionnelles pour la même période. -de fond : on ne peut pas véritablement intégrer dans la période de domination du pouvoir législatif la période de la Terreur, où l'on élimine les opposants et édite des lois qui diminuent grandement les libertés (Loi des Suspects, septembre 1793), de même, considérer la période de 1945 à 1946 comme une période d'équilibre est un point de vue particulier puisque déjà des conflits s'installent entre Parlement et le Général de Gaulle (dirigeant le Gouvernement Provisoire de la République Française) et qu'il n'y a pas de vraies mesures entreprises. [...]

[...] -puis enfin une période dite parlementaire où les deux mouvements cohabitent et arrivent à un équilibre entre législatif et exécutif. B Deux cycles constitutionnels de 1789 à 1923-(29) La théorie des cycles aujourd'hui, entre prolongation et remise en question A La continuité Certains constitutionnels d'aujourd'hui estiment que la théorie des cycles constitutionnels peut, en faisant quelques concessions, être prolongée jusqu'à aujourd'hui, toujours selon le même modèle. Cela remet partiellement en question l'idée de Hauriou puisqu'il est alors nécessaire de ne pas considérer la IIIe République comme une période d'équilibre dans son ensemble. On garde toutefois le même premier cycle. [...]

[...] L'intérêt de la théorie des cycles se limite donc à l'étude des évènements passés en France depuis la Révolution française de 1789 et doit être relativisé. Ainsi donc on peut s'apercevoir que, si la théorie des cycles constitutionnels semble faire ses preuves et qu'il y a bien alternance entre dominations du pouvoir législatif, du pouvoir exécutif et une phase de réconciliation et ce depuis la Révolution française de 1789 jusqu'à nos jours, cette théorie doit toutefois être relativisée. En effet, outre les défauts de forme et de fond de moindre importance, il s'agit de noter que cette théorie n'a de sens qu'en ce qui concerne l'histoire et donc le passé. [...]