« La réforme parlementaire » de Ch. Benoist

Résumé du document

Alors que les socialistes sont au pouvoir au moment de l'écriture de l'ouvrage publié par épisode, Benoist critique violemment ceux-ci qui cherchent alors toujours selon ses dires à établir un Etat jacobin au moyen du parlementarisme exacerbé. Benoist cherche à faire passer ses idées notamment grâce à la souplesse constitutionnelle de 1875 qui permettrait de passer outre un changement constitutionnel. L'ouvrage de Benoist même si les reformes qu'il préconisait pour transformer le parlementarisme en un véritable régime parlementaire n'ont pas été appliqué durant la IIIeme République, celles-ci ont servi de trame d'exemple de modèle pour la rédaction de la constitution de 58. Étant publié par épisode les différents chapitres reprennent souvent le précédent ce qui fait malheureusement de nombreuses répétitions dans son ouvrage...

Extraits

[...] Benoist cherche à faire passer ses idées notamment grâce à la souplesse constitutionnelle de 1875 qui permettrait de passer outre un changement constitutionnel. L'ouvrage de Benoist même si les reformes qu'il préconisait pour transformer le parlementarisme en un véritable régime parlementaire n'ont pas été appliqué durant la IIIeme République, celles-ci ont servi de trame d'exemple de modèle pour la rédaction de la constitution de 58. Étant publié par épisode les différents chapitres reprennent souvent le précédent ce qui fait malheureusement de nombreuses répétitions dans son ouvrage. Le contenu Parlements et parlementarisme. [...]

[...] Les deux parlementarismes la cour suprême des Etats-Unis. Dans cette dernière partie Charles Benoist tente de montrer en quoi la France a besoin trouver un système politique adapté. Après avoir préconisé l'instauration d'une cour suprême à l'américaine en France, Benoist propose comme dans le chapitre précédent de permettre à la France d'accéder à un parlementarisme limité à l'américaine ou l'autorité des lois serait certes moins forte que dans un parlementarisme illimité à l'anglais mais ou la confusion des pouvoirs n'aurait pas lieux. [...]

[...] Le parlementarisme réel. Charles Benoist met en évidence un paradoxe dans la diffusion du parlementarisme : ni en France, Belgique, Espagne, Piémont on trouve le parlementarisme anglais, parce que nulle part ce n'est l'Angleterre du parlementarisme, c'est-à-dire les conditions civiles, politiques, morales, historiques de l'Angleterre, et on ne peut pas parler pour autant de parlementarisme français, belge, espagnol car tous ces pays s'obstinent à copier le parlementarisme anglais. Il ne faut pas, selon l'auteur, détruire le parlementarisme dans ces pays, mais le construire, non pas en le réformant sur le modèle anglais, mais en recherchant d'autres combinaisons de gouvernement. [...]

[...] Il s'agit d'un phénomène récent –daté de deux siècles en Angleterre, européen et occidental. Or, aussi répandu soit-il - sauf les imitations américaines et des colonies anglaises, à l'Est du 25e ou 30e degré de longitude- les récriminations à son encontre se multiplient, voire un malaise, un trouble, un désordre entourent cette forme de gouvernement, qu'on juge rapidement impraticable. Mais les vices du parlementarisme sont- ils l'essence même du régime, ou bien dus au fait que le parlementarisme actuel n'est qu'une ébauche grossière du régime ? [...]

[...] Le Gouvernement : Benoist préconise la nomination de ministres étrangers aux chambres. Il met donc en avant l'interdiction du cumul des mandats, une sorte d'incompatibilité entre la fonction ministérielle et celle du député ou du sénateur. Mise en place d'un ministre unique responsable à la fois devant le parlement et le président servirait de d'intermédiaire entre l'exécutif et le législatif. La double responsabilité (régime dualiste) permettrait selon l'auteur une indépendance du ministère et plus généralement du gouvernement face au parlement. [...]