Fiche : le parlement

Thèmes abordés

Parlement, parlementaire, fonction, élection, représentation, scrutin majoritaire et proportionnel.

Résumé du document

Le parlement est bicaméral. Il est composé de deux chambres : Assemblée nationale et Sénat.
La fonction principale est votée les lois qui est l'article 24 de la constitution. Le parlement contrôle le budget et l'action du gouvernement. Il peut être réuni en Congrès à Versailles. Il est aussi appelé la Haute Cour dans l'article 68. On appelé dans le cas de révision dans l'article 89 de la Constitution, l'autorisation de l'adhésion d'un pays de l'UE dans l'article 88-5 de la constitution. Les députes 577 max par la Constitution est la majorité est ( 289) 3/5e qui est 347. La raison d'un maximum de députés et de sénateurs au Congrès. Ils sont élus directs pour 5 ans. Le mode de scrutin est nominal à 2 tours tous les 5 ans et renouvellement intégral. La bipolarisation des partis qui sont UMP et PS aujourd'hui. Il pose un problème de représentation. Certains préconisent la moitié le scrutin majoritaire et proportionnel.

Extraits

[...] Le sénat a voulu d'adopté le droit de vote aux étrangers mais le texte n'est pas adopté. De Gaulle voulait changer le statue du sénat mais il a perdu et il a démissionné. La majorité est le bord du parti politique de l'Assemblée Nationale. L'opposition a la majorité au Sénat. Pour être députés il avoir 23 ans et 30 pour être sénateurs. Il faut être de nationalité française, il faut être en règle avec la JAPD. Les parlementaires ont un statue qui sont les représentants de la nation. [...]

[...] Fiche : le parlement Le parlement est bicaméral. Il est composé de deux chambres : Assemblée nationale et Sénat. La fonction principale est votée les lois qui est l'article 24 de la constitution. Le parlement contrôle le budget et l'action du gouvernement. Il peut être réuni en Congrès à Versailles. Il est aussi appelé la Haute Cour dans l'article 68. On appelé dans le cas de révision dans l'article 89 de la Constitution, l'autorisation de l'adhésion d'un pays de l'UE dans l'article 88-5 de la constitution. [...]

[...] C'est détachable de ces fonctions. On considère dans le cadre de ces fonctions. L'Assemblée Nationale peut demande un contrôle du gouvernement. L'assemblée nationale a le dernier mots pour les textes voté mais pas pour les textes organique et les décrets. Pour le projet de la loi qui dispose de l'assemblée Nationale. Elle peut dissous dans l'article 12 mais pas le Sénat. Il faut que le parlement est organiser pour l'élection du président des assemblés, des commissions qui de l'ordre 8. [...]