Les États-Unis, un régime de séparation stricte des pouvoirs ?

Résumé du document

On distingue principalement dans la pratique deux types de séparation des pouvoirs : la séparation stricte des pouvoirs soit le régime présidentiel ; ainsi que la séparation souple des pouvoirs :le régime parlementaire. Le régime parlementaire, né en Angleterre au 17e siècle, implique une collaboration entre les pouvoirs dans une même direction politique. Le régime parlementaire quant à lui instaure un régime de séparation stricte des pouvoirs.

Ainsi, lorsqu'il s'agit de s'interroger sur le fait que le régime américain est ou non un régime de séparation stricte des pouvoirs, il s'agit de savoir si les États-Unis est ou pas un régime présidentiel, seul pays à détenir aujourd'hui encore un régime tel dans le Monde, considéré même par certains comme l'archétype du régime présidentiel.

Le doyen Hauriou définit ce régime de la façon suivante : "Le régime présidentiel orthodoxe est celui dans lequel les pouvoirs s'absorbent dans l'exercice de leurs fonctions respectives et s'isolent l'un de l'autre." Les États-Unis sont-ils alors un régime de séparation stricte des pouvoirs ?

Extraits

[...] Le régime parlementaire quant à lui instaure un régime de séparation stricte des pouvoirs. Ainsi, lorsqu'il s'agit de s'interroger sur le fait que le régime américain est ou non un régime de séparation stricte des pouvoirs, il s'agit de savoir si les Etats-Unis est ou pas un régime présidentiel, seul pays à détenir aujourd'hui encore un régime tel dans le Monde, considéré même par certains comme l'archétype du régime présidentiel. Le doyen Hauriou définit ce régime de la façon suivante : le régime présidentiel orthodoxe est celui dans lequel les pouvoirs s'absorbent dans l'exercice de leurs fonctions respectives et s'isolent l'un de l'autre Les Etats-Unis sont-ils alors un régime de séparation stricte des pouvoirs ? [...]

[...] L'indépendance des pouvoirs se caractérise par l'absence de responsabilité politique entre les pouvoirs permettant le maintien de l'indépendance des pouvoirs. Le régime présidentiel est ainsi écrit dans la Constitution américaine et appliqué encore aujourd'hui, constituant au miracle politique américain. Cependant, la conservation de l'indépendance des pouvoirs reste fragile et ce maintien est dû par deux principaux faits : l'indépendance du Trias Politica ainsi que le bipartisme américain permettant d'éviter le risque d'un conflit entre les pouvoirs, qui pourrait entrainer un blocage des institutions(B). [...]

[...] Le Congrès aussi ne dépend pas de l'exécutif : la dissolution est impossible par le président. La seule directive que peut donner le président est de les convoquer en cas de grands troubles urgents. Cependant, le pouvoir judiciaire dépend du Congrès quant à son organisation et du pouvoir exécutif quant à la nomination des magistrats. MAIS, grâce au Judiciary Act de 1789 les magistrats une fois nommés sont indépendants jusqu'à la fin de leurs vies. Bipartisme américain : socle du régime présidentiel Risque permanent d'un conflit entre les pouvoirs du fait de sa rigidité qui a toujours été évité du fait du miracle américain Ceci est dû aux idéaux démocratiques et l'importance du respect des règles constitutionnelles, par le découpage notamment en Etats fédéraux des USA, mais surtout du fait du bipartisme politique. [...]

[...] Lassale. Importance des groupes sociaux, et des lobbies. Bibliographie La découverte du régime présidentiel [Texte imprimé] Gilson, Bernard (1928- . ) / Deuxième édition / Librairie générale de droit et de jurisprudence / 1982 La Constitution des États-Unis [Texte imprimé] Beck, James Montgomery (1861-1936) / A. [...]

[...] Les États-Unis, un régime de séparation stricte des pouvoirs ? Diviser pour régner, cette règle corrompue propre à la tyrannie est, sous certaines conditions, la seule politique qui permettra à une République d'être administrée par de justes principes écrivit James Madison à Thomas Jefferson, concernant le lien entre la création d'une Constitution et la séparation des pouvoirs aux Etats-Unis. Ce sera le 17 Septembre 1787 que naitra cette Constitution des Etats-Unis, et qui plus est toujours en vigueur. Troisième président des Etats-Unis, Jefferson considéra cette dernière de la sorte : elle organise le gouvernement d'institutions séparées partageant des pouvoirs Ainsi, on observe par Madison, et Jefferson considérés comme les pères de la Constitution américaine que la séparation des pouvoirs joua un rôle prédominant dans son élaboration. [...]