Le début du parlementarisme entre 1814 et 1848

Thèmes abordés

Parlementarisme, parlementarisme rationnalisé, charte de 1814, parlement, Chartre de 1830

Résumé du document

Le parlementarisme rationnalisé : régime parlementaire réglementé de manière a pallié les inconvénients (instabilité gouvernementale notamment) résultant de l'absence d'une majorité cohérente (octroi de prérogatives au gouvernement dans la procédure législative, réglementation de la mise en jeu de la responsabilité gouvernementale, délai de réflexion, majorité qualifiée, désignation concomitante du nouveau chef du gouvernement…)
- 1814 et 1848 : les 2 chartes et l'apparition d'une monarchie parlementaire
-Contexte historique : correspond à la chute de napoléon Bonaparte et de son empire, période qui met entre parenthèse la révolution et l'empire. Rappel du comte de Provence Louis XVIII exilé en Angleterre, exprime le désir de promulguer une charte constitutionnelle et se termine avec les débuts de la deuxième République.
Peut-on alors affirmer qu'entre 1814 et 1848, les débuts du parlementarisme ont-été engendré par la pratique constitutionnelle ?

Extraits

[...] Peut-on alors affirmer qu'entre 1814 et 1848, les débuts du parlementarisme ont-été engendré par la pratique constitutionnel ? Un parlementarisme non présent dans la charte de 1814 Un pouvoir royal prépondérant grâce à la chartre Chartre de 1814 : est une chartre octroyé par le roi donc volonté royal, il décide de ce qu'il y a dedans pas de vote populaire ni de volonté du parlement Reconnaissance des droits individuels donc sont soumis à la volonté du roi qui peut les limiter ou les abroger, l'exemple e plus flagrant est la liberté d'expression et restauration de la noblesse De plu présence d'un pouvoir censitaire donc parlement diminué tandis que le roi a été appelé donc il a une plus grande légitimité par rapport au parlement Les pouvoirs du roi : possède le pouvoir exécutifs qui est l'organe prépondérant. [...]

[...] Le Début du Parlementarisme entre 1814 et 1848 - Le parlementarisme rationnalisée : régime parlementaire réglementé de manière a pallié les inconvénients (instabilité gouvernementale notamment) résultant de l'absence d'une majorité cohérente (octroi de prérogatives au gouvernement dans la procédure législative, réglementation de la mise en jeu de la responsabilité gouvernementale, délai de réflexion, majorité qualifiée, désignation concomitante du nouveau chef du gouvernement ) - 1814 et 1848 : les 2 chartres et l'apparition d'une monarchie parlementaire -Contexte historique : correspond à la chute de napoléon Bonaparte et de son empire, période qui met entre parenthèse la révolution et l'empire. Rappel du comte de Provence Louis XVIII exilé en Angleterre, exprime le désire de promulguer une chartre constitutionnel et se termine avec les débuts de la Deuxième République. [...]

[...] Il a toute les prérogatives de l'exécutif mais en plus participe a l'exercice législative : proposition de loi et possède veto par la sanction Le roi est donc tout puissant dans la Chartre de 1814 ce qui équivaut alors plus à un régime monarchique qu'un régime parlementaire La limitation du Parlement par la Charte Parlement : description 2 chambres une élue l'autre non. [...]