"Les régimes parlementaires contemporains", Jean-Claude Colliard

Résumé du document

Colliard développe, dans "Les régimes parlementaires contemporains", des idées qu'il avait déjà soutenues dans sa thèse en 1972. Il y analyse vingt régimes parlementaires contemporains en prenant appui sur les résultats de plus de 180 élections ainsi que sur la composition de 322 gouvernements entre 1945 et 1976.

Il étudie le fonctionnement très divers de ces régimes qui ont pourtant des institutions assez voisines. Le principe du régime parlementaire est la responsabilité du gouvernement devant le Parlement – du moins la chambre basse – mais Colliard explique qu'en pratique, avec l'action de divers facteurs, des variations de fonctionnement ont lieu.

Selon lui, ces variations tiennent à un facteur dont l'importance est considérable : l'organisation d'une majorité parlementaire à travers le système de partis. Il y aura une grosse différence si, au sein d'un certain régime, il existe ou non une majorité parlementaire structurée et stabilisée capable de soutenir le gouvernement.

Ce type « structuré-stabilisé » est un modèle par rapport auquel différents écarts peuvent se produire, soit au niveau de la structuration, soit au niveau de la stabilité, soit les deux. Un autre type d'exception existe, celle du régime parlementaire à correctif présidentiel. C'est le cas de la Finlande et de la Ve République au sein desquelles le rôle du chef de l'Etat est considérable.

En s'appuyant sur le modèle type « structuré-stabilisé », comment expliquer les différences considérables de fonctionnement des régimes parlementaires contemporains ?

Extraits

[...] Ainsi, pour Colliard, c'est au niveau de la pratique que la Finlande et la Vème République se distinguent des autres régimes parlementaires. En effet, le régime parlementaire à correctif présidentiel se distingue du régime parlementaire où le monisme est total Le monisme, c'est la responsabilité du gouvernement devant un seul organe, le parlement. Mais Colliard considère qu'en pratique, les régimes parlementaires à correctif présidentiel auraient une certaine part de dualisme, c'est-à-dire que le gouvernement serait non seulement responsable devant le parlement, mais aussi dans une certaine mesure devant le Président de la République. [...]

[...] "Les régimes parlementaires contemporains", Jean-Claude Colliard Jean-Claude Colliard est né en 1946 à Paris. Fils d'Henri-Claude-Albert Colliard, professeur de droit reconnu, il emprunte le chemin de son père. Après des études à la faculté de droit de Paris et à l'Institut d'études politiques de Paris, il devient agrégé de droit public et de sciences politiques. De 1981 à 1988, il est directeur du cabinet du président de la République de l'époque, François Mitterrand. Il dirige ensuite le cabinet de Laurent Fabius, qui est alors président de l'Assemblée nationale, et qui nomme Colliard membre du Conseil constitutionnel en 1998 pour une durée de neuf ans. [...]

[...] L'absence de stabilité peut alors s'observer dans le cas où les alliances électorales n'ont pas été conclues devant les électeurs, mais au contraire après que les élections se soient produites, au sein du parlement. Dans ce cas, les alliances sont plus rapidement susceptibles d'êtres révoquées. Comme il a été vu précédemment, la IVe République était non seulement peu structurée, et elle n'était pas non plus stabilisée ; avec l'absence de majorité parlementaire stable. Jean-Claude Colliard cite d'autres exemples d'instabilité que sont la Belgique, le Luxembourg, les Pays-Bas et Israël, même si ces pays pratiquent un parlementarisme structuré. [...]

[...] Ceci favorise largement la formation d'une majorité parlementaire au sein de l'Assemblée nationale. Selon Colliard, la différence entre la IVe et la Vème République tient en particulier au système de partis : celui-ci était compliqué sous la IVe République, d'où son échec alors qu'il a été simplifié sous la Vème République, d'où sa réussite Donc, contrairement à la Finlande qui n'est pas stabilisée, la Vème République est à la fois structurée, et à la fois stabilisée. Mais la différence avec les autres régimes parlementaires contemporains, c'est que même s'il y a une majorité parlementaire à l'Assemblée nationale, celle-ci ne se regroupe pas autour du chef du gouvernement, le premier ministre, mais autour du président de la République puisque c'est lui qui a le droit de dissolution (d'après O. [...]

[...] Colliard développe, dans Les régimes parlementaires contemporains, des idées qu'il avait déjà soutenues dans sa thèse en 1972. Il y analyse vingt régimes parlementaires contemporains en prenant appui sur les résultats de plus de 180 élections ainsi que sur la composition de 322 gouvernements entre 1945 et 1976. Il étudie le fonctionnement très divers de ces régimes qui ont pourtant des institutions assez voisines. Le principe du régime parlementaire est la responsabilité du gouvernement devant le Parlement du moins la chambre basse mais Colliard explique qu'en pratique, avec l'action de divers facteurs, des variations de fonctionnement ont lieu. [...]