La puissance de l'Etat - Olivier Beaud

Résumé du document

Olivier Beaud est un juriste et universitaire français, spécialiste en droit constitutionnel. Il est professeur des universités en droit public à l'Université Paris II. Ses recherches portent en particulier sur la théorie générale de l'État, il a notamment écrit « Les 50 ans de la constitution », « l'Europe en voie de constitution » ou encore « Théorie de la fédération ».
Il ne se rattache pas à une théorie, cet ouvrage est tiré de sa thèse de doctorat soutenue en janvier 1989 à l'université de Paris-II, il y examine la question du rapport entre la souveraineté et l'Etat. Il a également écrit deux articles en rapport avec ce livre, le premier sur l'Etat en 1990 puis un autre sur la souveraineté et le pouvoir. Il a aussi préfacé la théorie de la constitution (Schmitt).

Extraits

[...] Olivier Beaud, La puissance de l'État Olivier Beaud est un juriste et universitaire français, spécialiste de droit constitutionnel. Il est professeur des universités en droit public à l'Université Paris II. Ses recherches portent en particulier sur la théorie générale de l'État, il a notamment écrit Les 50 ans de la constitution l'Europe en voie de constitution ou encore Théorie de la fédération Il ne se rattache pas à une théorie, cet ouvrage est tiré de sa thèse de doctorat soutenue en janvier 1989 à l'université de Paris-II, il y examine la question du rapport entre la souveraineté et l'État. [...]

[...] Il explique comment est rédigée la constitution (ex : 1789 : commission parlementaire + commission de la constitution qui rédige et qui la soumette à une assemblée plénière alors que pour la Ve république : c'est une commission d'expert). Beaud s'inspire de la théorie de Carl Schmitt et refuse l'homogénéité du pouvoir constituant originaire (le peuple) et du pouvoir constituant dérivé (pouvoir de révision constitutionnelle). Selon lui, ces deux pouvoirs constituants sont complètement distincts et opposés. Dans sa définition, le pouvoir constituant serait assimilé au pouvoir directement exercé par le peuple souverain. [...]

[...] En temps ordinaire, la souveraineté constituante du peuple reste silencieuse. Mais de ce fait elle est menacée, d'un côté par le pouvoir politique qui peut à tout moment oublier les bornes mises à son action et, d'un autre côté, par le pouvoir juridictionnel, car le pouvoir du juge peut se substituer via le pouvoir de révision constitutionnelle à la volonté du pouvoir constituant du peuple En effet, c'est à l'occasion des révisions constitutionnelles que la question devient importante, car on oublie souvent la distinction entre acte constituant et acte de révision. [...]

[...] Une telle volonté s'exprime par la constitution, mais elle n'est pas irréversible. La meilleure preuve en est que si le peuple français désire vivre sous une autre forme politique que l'État-nation, il le peut en créant une Fédération Pour finir, on peut dire que c'est un ouvrage qui attaque, dénonce et critique, cependant Olivier Beaud est très cohérent dans sa théorie de la souveraineté. Il utilise beaucoup de phrases fortes et exclamatives. [...]

[...] La question capitale à l'origine de ce travail est le rapport entre la notion de l'État et la souveraineté. Au départ, il reprend la question de Carré de Malberg : la souveraineté est elle un critère de l'État ? Existe-t- il un État qui ne soit pas souverain ? Mais dans cet ouvrage O. Beaud étudie une multitude de questions, la définition de la souveraineté, le rapport entre souveraineté constituante et souveraineté d'état, la distinction entre acte constituant et acte de révision ou encore la distinction entre constitution et pacte constitutionnel. [...]