La démocratie, sa nature, sa valeur - d'après Hans Kelsen

Résumé du document

Hans Kelsen est un philosophe de droit d'origine autrichienne, né en 1881 à Prague et mort en 1973 en Californie. En 1920 il fut l'un des rédacteurs de la Constitution de l'État autrichien nouvellement créé, et a été membre à vie de la Cour constitutionnelle autrichienne. Mais à cause de sa confession juive, il fut révoqué par les nazis après l'Anschluss et s'exila en Suisse en 1933 puis aux Etats-Unis en 1940. Ainsi, Hans Kelsen a été au cœur de l'affrontement idéologique de l'avant-guerre, qui a vu s'opposer les partisans de la démocratie et les partisans des régimes autoritaires. Il a d'ailleurs lui-même pris part au débat intellectuel de l'époque dès 1921.

Pour aborder la pensée de Kelsen, il faut d'abord parler de sa théorie du droit, et du relativisme. Kelsen se situe dans le courant du positivisme juridique, qui s'oppose à la théorie du droit naturel. En effet avec Kelsen le droit devient autonome, puisqu'il ne doit renvoyer à aucun système de pensée, à aucune valeur à caractère subjectif. Sa science du droit n'a pas pour but d'améliorer le droit mais seulement de le décrire. Par conséquent, le droit ne trouve de fondement qu'en lui-même, il reste objectif sans se référer à des valeurs. Une norme n'est juste que de manière relative, et le relativisme de Kelsen a profondément bouleversé toute la théorie traditionnelle du droit. A ce sujet, l'ouvrage majeur d'Hans Kelsen est la Théorie pure du droit, élaboré dès 1920, dans lequel l'auteur stipule que le droit s'organise en une structure hiérarchisée des normes. C'est un concept relativiste puisqu'une norme n'est valable que si elle est conforme à une norme qui lui est supérieure, la Constitution étant à la tête de cette pyramide juridique.
Mais l'auteur ne s'est pas intéressé uniquement à la justice, il a aussi contribué à prendre la défense de la démocratie à l'époque où elle était sans doute la plus menacée.

C'est ainsi que Hans Kelsen prend la défense du régime démocratique dans l'œuvre que nous allons étudier, en reconstruisant étape par étape le processus d'élaboration de la démocratie et en allant à l'encontre de toute idéologie. Cette reconstruction se base sur une reformulation du sens et de la fonction des principaux aspects du parlementarisme et s'ouvre plus largement sur une réflexion de la vie démocratique, basée sur le scepticisme.

Extraits

[...] Cette critique induit la division du travail, mais va même plus loin. En effet, on pourrait imaginer la création de commissions spéciales complémentaires à la Chambre politique (organisation démocratique). Ces commissions seraient élues par des citoyens regroupés par profession (organisation corporative), et qui considèreraient les problèmes économiques. Mais l'auteur signale une défaillance de ce système, car les deux assemblées n'arriveraient jamais à se mettre d'accord, et cela serait source d'instabilité. L'ensemble de ces propositions vise à rapprocher le Parlement des citoyens, et donc de réaliser au mieux l'idéal démocratique. [...]

[...] Ce sens est donc destructeur de l'ordre social. Il faut alors que la liberté naturelle se transforme en liberté politique, par laquelle l'individu n'est soumis qu'à sa propre volonté, en acceptant le contrat avec la société qui implique un règlement obligatoire des relations entre les hommes. Ce sens précis est créateur de l'ordre social. Ainsi, l'individu cède son libre arbitre créateur d'une légalité naturelle pour une liberté politique, une autonomie de l'individu, créatrice d'une légalité sociale Or de par la divergence naturelle des opinions, la volonté unanime qui garantirait une liberté parfaite est impossible à établir. [...]

[...] En vérité, l'auteur démontre que même si les partis politiques reposent évidemment sur des intérêts privés, c'est justement grâce à cette divergence d'intérêts que le débat démocratique peut s'instituer, pour trouver au final un compromis, qui est la seule volonté générale possible. Les Etats autocratiques, qui prétendent l'existence d'une volonté générale organique unique ne désirent en fait que la suprématie d'un seul groupe d'intérêt sur tous les autres. Pour Kelsen, c'est une illusion de croire à la volonté générale organique, et le refus de reconnaitre l'importance des partis politiques représente un aveuglement volontaire En somme, le peuple dans la démocratie réelle peut donc être défini comme l'ensemble des avis dégagés par les partis politiques. [...]

[...] La principale repose sur une réalité observée : le morcellement de la Chambre qui conduit à une certaine paralysie, car les partis refusent les coalitions pour la recherche du compromis. Un autre problème se pose également dans la réalisation de ce compromis : c'est la possible obstruction d'un député, qui peut agir de façon à perturber l'action de la majorité. La recherche du compromis est la cause de la différence stricte entre autocratie et démocratie. En effet, l'autocratie ne se base absolument pas sur la recherche d'un accord mais sur l'application autoritaire de normes. [...]

[...] En effet, la démocratie institue l'égalité de toutes les opinions, de toutes les convictions, et assure leur libre expression. Et dès lors qu'un individu doit remettre en question ces propres valeurs pour les confronter avec d'autres, le compromis s'instaure. Le relativisme est la véritable définition, et même la seule caractéristique du contenu démocratique. Il s'oppose évidemment à l'absolutisme des autocraties qui ne confrontent pas les opinions mais en imposent certaines en leur conférant un mysticisme charismatique. C'est une conception presque scientifique de la démocratie dans le sens où il y a toujours l'idée de changements et de remise en question des valeurs. [...]