Commenter l’affirmation suivante du Président Roosevelt : « Les institutions américaines sont un attelage à trois chevaux: le Président, le Congrès, et la Cour Suprême; mais le cochet c’est le peuple »

Résumé du document

Montesquieu idéalisait dans le régime démocratique la séparation stricte des pouvoirs. Les Etats-Unis sont un exemple quant à la réussite de l'application du principe. La constitution américaine de 1787 met en application ce fondement en créant des organes constitutionnels tels que le Président des Etats-Unis, le Congrès et la Cour suprême. D'ailleurs Franklin Delano Roosevelt, Président des Etats-Unis de 1933 à 1945, dit à propos des institutions des Etats-Unis, dans son discours du 9 mars 1937 : « Les institutions américaines sont un attelage à trois chevaux: le Président, le Congrès, et la Cour Suprême; mais le cochet c'est le peuple. » Ainsi les pouvoirs sont totalement indépendants les uns des autres avec le Président détenteur du pouvoir exécutif, le Congrès du pouvoir législatif et enfin revient à la Cour suprême le pouvoir judiciaire. Seulement Roosevelt souligne le fait que c'est le peuple qui détient la souveraineté nationale et guide, dirige ces représentants des différents pouvoirs. Donc chaque pouvoir est mis à niveau égal et tire sa légitimité du peuple. Il est vrai que l'exemple américain en matière de séparation des pouvoirs est souvent cité, la réalité est en fait bien différente, car il se trouve que la constitution américaine dispose de principes permettant à chaque pouvoir d'interagir dans les autres. On parle plutôt du principe de « checks and balance » soit l'équilibre des pouvoirs. La séparation des pouvoirs reste un modèle théorique inapplicable à l'Etat. Dans son discours F. Roosevelt veut réorganiser l'ordre judiciaire craignant une crise économique comme celle de 1929. Pour lui seul les Lois peuvent permettre de pallier à cette crise mais ceci peut se réaliser, selon Roosevelt, uniquement grâce à une meilleure coopération entre les pouvoirs. Dans cette citation, Roosevelt définit le fonctionnement des institutions des Etats-Unis et les replace dans leur rôle initial.
Il est intéressant de comprendre ce système spécifique aux Etats-Unis d'équilibre des pouvoirs.
On peut effectivement se demander comment le peuple peut il diriger les institutions américaines et comment celles ci s'organisent elles les unes par rapport aux autres?
En effet le peuple joue un rôle essentiel (1) quant à l‘impulsion des différentes institutions (2).

Extraits

[...] Il est vrai que l'exemple américain en matière de séparation des pouvoirs est souvent cité, la réalité est en fait bien différente, car il se trouve que la constitution américaine dispose de principes permettant à chaque pouvoir d'interagir dans les autres. On parle plutôt du principe de checks and balance soit l'équilibre des pouvoirs. La séparation des pouvoirs reste un modèle théorique inapplicable à l'Etat. Dans son discours F. Roosevelt veut réorganiser l'ordre judiciaire craignant une crise économique comme celle de 1929. Pour lui seul les Lois peuvent permettre de pallier à cette crise, mais ceci peut se réaliser, selon Roosevelt, uniquement grâce à une meilleure coopération entre les pouvoirs. [...]

[...] Dans cette citation, Roosevelt définit le fonctionnement des institutions des Etats-Unis et les replace dans leur rôle initial. Il est intéressant de comprendre ce système spécifique aux Etats-Unis d'équilibre des pouvoirs. On peut effectivement se demander comment le peuple peut-il diriger les institutions américaines et comment celles-ci s'organisent-elles les unes par rapport aux autres ? En effet, le peuple joue un rôle essentiel quant à l‘impulsion des différentes institutions Le rôle essentiel du peuple D'après le principe de Rousseau et de Sieyès, c'est le peuple qui détient la souveraineté nationale mais parfois le peuple est mis à l'écart dans l'exercice des différents pouvoirs Le peuple détenteur de la souveraineté nationale Tout d'abord, le peuple est d'après la constitution américaine de 1787, détenteur de la souveraineté nationale qu'il délègue à des représentants par leur élection. [...]

[...] En effet, le peuple est le cochet des institutions américaines, sauf qu'il existe des exceptions. Par exemple, le peuple élit le Président des Etats-Unis, mais indirectement par l'élection de Grands Électeurs qui ont un mandat impératif, mais ne sont pas obligés d'exprimer la volonté même du citoyen qui les a élus. On dit que le peuple élit le Président, mais au second degré. De même que l'élection du candidat au parti peut se faire par des caucus, ici le peuple est exclu de l'élection du candidat. [...]

[...] La procédure se déroule d'abord avec la mise en accusation de Président par la chambre des représentants, puis le Sénat et le Président de la Cour suprême jugent et condamnent ou non le Président à la majorité des 3/5. De plus, c'est le Congrès qui vote le budget, il peut donc par les dépenses influencer l‘action du Président qui bénéficiera ou non des crédits. Enfin, le Congrès donne son accord pour les nominations du Président, de même pour les déclarations de guerre et la ratification des traités. [...]

[...] Les différentes institutions Les principales institutions américaines, qui se partagent les trois pouvoirs sont définies par la constitution comme étant le Président des Etats-Unis, le Congrès et la Cour suprême. Ils résultent du principe constitutionnel de la séparation des pouvoirs mais des éléments d'ingérence entre eux sont constatés Les institutions : une réponse au principe de séparation des pouvoirs Le principe de séparation des pouvoirs se trouve dans le fait que le Président n'est pas responsable devant le Congrès et que celui-ci ne peut être dissout par lui. [...]