Beccaria, des délits et des peines - publié le 01/05/2008

Résumé du document

§1 : les origines des peines
Lois = conditions pour que les Hommes indépendants et isolés s'unissent en société.
- Sacrifice d'une partie de liberté pour jouir du reste avec plus de sûreté et de tranquillité.
-Mais aussi se défendre contre les usurpations d'autrui.
§2 : Droit de punir
-Tout châtiment qui ne découle pas d'une nécessité absolue est tyrannique (Montesquieu).
- Le droit du souverain de punir les délits est donc fondé sur la nécessité de défendre contre les usurpations particulières le dépôt constitué par le salut public.
- droit de punir = la nécessité qui contraignit les hommes à céder une partie de leur liberté ; or chacun va mettre en jeu la plus petite portion possible.

Extraits

[...] - Naissance de l'honneur et de la vertu - Différentes sortes de délits : 1. Certains délits mènent tout droit à la destruction de la société ou de ses représentants : les plus graves et nuisibles sont des crimes de lèse-majesté Dans un contexte d'ignorance et de tyrannie uniquement, et donc punir les pires châtiments Ceux qui nuisent à la sûreté personnelle d'un citoyen dans sa vie, ses biens ou son honneur Les actes contraires à ce que les lois imposent ou interdisent à tout homme en vue du bien public : autrement dit l'idée de pouvoir faire tout ce qui n'est pas contraire aux lois : ce dogme fait les âmes libres et vigoureuses, les esprits clairs, et rend l'homme vertueux - Donc les attentats contre la sûreté et la liberté des citoyens sont l'un des plus grands crimes. [...]

[...] - Sacrifice d'une partie de liberté pour jouir du reste avec plus de sûreté et de tranquillité. -Mais aussi se défendre contre les usurpations d'autrui. : Droit de punir -Tout châtiment qui ne découle pas d'une nécessité absolue est tyrannique (Montesquieu). - Le droit du souverain de punir les délits est donc fondé sur la nécessité de défendre contre les usurpations particulières le dépôt constitué par le salut public. - le droit de punir est la nécessité qui contraignit les hommes à céder une partie de leur liberté ; or chacun va mettre en jeu la plus petite portion possible. [...]

[...] Associations d'hommes : citoyens et 0 esclave. / Liberté / lois et coutumes = émanation des sentiments habituels de ses membres / un seul lien entre le père et le fils : un devoir inviolable et sacré d'aide / courage et liberté des individus / poursuivre son intérêt uniquement dans la limite des lois. 20§27 : Modération des peines - Moyens de réprimer les délits : caractère infaillible. La sévérité inexorable doit s'allier avec une législation clémente pour être efficace. [...]

[...] Mais le lieu du châtiment ne peut être que celui du délit, un scélérat qui commet une faute à Constantinople pourra être refoulé du pays mais non puni par les lois de ce pays. : Durée des procès et prescription - Une fois que les preuves ont été reconnues valables et la certitude du délit établie, il faut accorder à l'accusé le temps et les moyens nécessaires pour se justifier. Mais le temps doit être court, les lois fixent ce temps. [...]

[...] Les lois simples de la nature ne peuvent éviter les perturbations. Les lois humaines ne peuvent empêcher le trouble et le désordre. - Lors de la défense d'actes, on ne prévient pas des délits mais on en crée des nouveaux en déplaçant des limites entre le vice et la vertu. Plus on augmente le nombre de délits, plus on accroît les chances d'en commettre. -Pour prévenir les délits, il faut des lois simples et claires et que tous les membres de la nation unissent leurs forces pour les défendre. [...]