Les théories de la souveraineté

Résumé du document

Dès le XIIIe siècle, la souveraineté des rois de France est invoquée pour faire faire face à ceux qui, à l'intérieur comme à l'extérieur du royaume, tentent de contester l'autorité du monarque. La souveraineté va par la suite se substituer à la suzeraineté, elle s'en distingue essentiellement en ce qu'elle ne résulte pas d'un rapport hiérarchique au sein de la structure féodo-vassalique. Le roi suzerain imposait sa supériorité en nouant des contrats d'homme à homme avec ses vassaux, ce qui présentait l'inconvénient de ne pas pouvoir étendre de manière directe son autorité. Le roi souverain, quant à lui, ignore les liens interpersonnels et fait rayonner sa puissance sur tous ses sujets, il adopte une conception unilatérale du pouvoir et la vassalité s'éclipse au profit de la sujétion.
Tirant les conséquences de la suzeraineté royale, Suger jette les premières bases favorables au développement de la souveraineté. Constatant que le roi se trouve au sommet de la hiérarchie féodo-vassalique, il en déduit qu'il ne doit hommage à personne. En conséquence, le roi ne saurait tenir quoi que ce soit de qui que ce soit et le corollaire de la souveraineté royale est l'extension de ses prérogatives propres. C'est ainsi que depuis le XIVe siècle on dresse des listes de droits régaliens sans pour autant qu'aucune ne soit arrêtée. Le concept de souveraineté a donc été conçu dès le Moyen Age mais ce n'est qu'au XVIe siècle qu'il recevra une consécration théorique.

Avant d'étudier ces différentes théories de la souveraineté, il convient de préciser ce terme. La souveraineté doit être entendue au sens de notion d'autorité assise sur le droit public, la Respublica qui vise un pouvoir suprême, régalien : lever l'impôt et l'armée, battre monnaie, faire la loi et la faire exécuter, rendre la justice. Ce pouvoir suprême s'exerce dans le cadre d'un Etat, d'une appartenance à une même communauté territoriale qui va se regrouper autour des rois de France. Cependant avant d'arriver à cette définition, la problématique principale a reposé sur l'attribution d'un contenu précis à la souveraineté.

Pour étudier les différentes théories qui contribué à la définition de la souveraineté, nous nous intéresserons à ce concept de souveraineté dans un plan en deux parties. Dans une première partie nous verrons en quoi la souveraineté est un pouvoir suprême à l'intérieur comme à l'extérieur du royaume. Dans une seconde partie nous nous intéresserons plus particulièrement aux manifestations de la souveraineté. C'est à travers ces deux aspects de la souveraineté que nous étudierons les différentes théories de ce concept.

Extraits

[...] A cette fin, il définit la République comme le droit de gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur est commun, avec puissance souveraine Cette puissance souveraine en peut être limitée ni par la durée, ni par le pape ni même par les lois. En effet, c'est cette puissance souveraine elle-même qui crée la loi. C'est ainsi que Bodin affirme : la souveraineté est la puissance de donner et de casser la loi la souveraineté se situe donc pour l'auteur du côté du pouvoir législatif. Pour Bodin, tout gouvernement est caractérisé par son organe souverain, c'est-à-dire par celui qui décide en dernier ressort, qui pose et qui casse la loi. La théorie de Bodin est fondée sur une distinction entre souveraineté et puissance. [...]

[...] Avant d'étudier ces différentes théories de la souveraineté, il convient de préciser ce terme. La souveraineté doit être entendue au sens de notion d'autorité assise sur le droit public, la Respublica qui vise un pouvoir suprême, régalien : lever l'impôt et l'armée, battre monnaie, faire la loi et la faire exécuter, rendre la justice. Ce pouvoir suprême s'exerce dans le cadre d'un Etat, d'une appartenance à une même communauté territoriale qui va se regrouper autour des rois de France. Cependant avant d'arriver à cette définition, la problématique principale a reposé sur l'attribution d'un contenu précis à la souveraineté. [...]

[...] Le roi est seul juge de l'opportunité d'une loi et de son application. Les marques de la souveraineté Dépositaire de la souveraineté, le prince exerce le plus haut degré de puissance publique, il dispose des attributs de cette souveraineté ou pour reprendre les termes de Bodin ou Loyseau, de ses marques Bodin dégage cinq marques de la souveraineté, englobant l'ensemble des prérogatives régaliennes. Loyseau s'inscrit dans la même ligne même si les formules ne sont pas identiques. Pour l'un et l'autre, la principale marque de souveraineté consiste dans le pouvoir que détient le roi de faire la loi, les autres prérogatives découlant de celle-ci. [...]

[...] Nul ne peut se soustraire à la souveraineté. L'intérêt est d'offrir une nouvelle légitimité au pouvoir politique. Le roi est alors qualifié de princeps qui règne sur l'ensemble des sujets sans qu'aucun autre pouvoir ne puisse le concurrencer à l'intérieur comme à l'extérieur du royaume. La souveraineté permet d'affirmer l'indépendance du roi à l'extérieur du royaume vis-à-vis de ceux qui menacent le roi : le pape et l'empereur. Ceci nous amène à nous intéresser aux manifestations de la souveraineté. II- Les manifestations de la souveraineté L'exercice de la souveraineté Dans le monde féodal, on était reconnu seigneur dès lors qu'on se montrait personnellement en mesure d'exercer certaines prérogatives. [...]

[...] Par contre, la puissance peut être temporaire et déléguée. Un homme ou un corps peut être dépositaire et gardien du pouvoir et libre au souverain de le révoquer. C'est à travers les réflexions de Bodin qu'une théorie de la souveraineté s'élabore, souveraineté qui doit être comprise selon les caractéristiques suivantes : la puissance souveraine de l'Etat est absolue, elle commande et ne reçoit aucun commandement, elle ne dépend de rien ni d'aucun, elle ne requiert aucun fondement, elle est autosuffisante. [...]