La théorie de séparation des pouvoirs selon Montesquieu - mythe et réalité

Résumé du document

Montesquieu veut apporter la théorie d'un régime politique idéal, souhaitable, dont le prototype lui parait être le régime politique anglais tel qu'il l'observe lors d'un voyage qu'il fait en Angleterre en 1729-1730. De ce voyage et de l'observation de ce qui se passe, il tire la description de ce qui lui parait être souhaitable.

La liberté des individus garantis par un équilibre harmonieux des pouvoirs, et là le terme important est « des », l'idée qu'il y a plusieurs pouvoirs, donc qu'il y a division, une séparation, alors que jusque là on avait tendance à raisonner sur le terme « du » pouvoir politique. Quand il élabore sa théorie, il se pose la question du pourquoi et de la justification de cette division du pouvoir.

En réalité l'expression du pouvoir politique, du souverain, est la loi. C'est le texte qui est destiné à régir les conduites des individus. Cette loi peut éventuellement être oppressive pour les citoyens, et c'est ce qu'il faut éviter.

Extraits

[...] Il y a ceux qui sont fondés sur elle, et ceux qui l'ignorent ou qui la refusent. [...]

[...] C'est l'idée que le pouvoir arrête le pouvoir, et que de cet équilibre naît la modération. Et cette idée va être très présente après cette phase des premières révolutions, des premières constitutions. Ca va être très présente tt au long du 19ème et au début 20ème, parce qu'il reste une très forte méfiance envers le pouvoir : l'idée que ce qui peut menacer les libertés de l'individu est le pouvoir de l'Etat, et qu'il faut le limiter, c'est-à-dire le diviser Les causes d'ordre social On oublie souvent qu'au début du 18ème siècle en tt cas, ce qu'on appelle l'absolutisme royal, c'est l'idée que le roi gouverne tout seul et notamment (en France) qu'il ne s'appuie pas sur l'aristocratie. [...]

[...] Elle serait un contrepoids au peuple. Cela ferait un équilibre qui permettrait au roi de s'appuyer sur la chambre haute contre la basse et inversement, tout ceci aboutissant à la modération puisqu'il faudrait avoir le consensus, l'accord (au moins tacite) de l'un ou de l'autre. Althusser, Telle est la monarchie : un prince protégé de ses excès par des ordres privilégiés. Des ordres protégés du prince par leur honneur. Un prince protégé du peuple et un peuple protégé du prince par ses mêmes ordres, tout tenant à la noblesse Finalement ce qui va faire l'équilibre est la noblesse qui, si elle s'aligne au roi peut faire plier la chambre populaire, et inversement. [...]

[...] Ce texte d'Eisenmann a beaucoup inspiré un philosophe Louis Althusser dans un livre paru en 1964 : Montesquieu, la politique et l'histoire. Cf. doc de TD. Si l'on suit cette lecture plus critique d'Eisenmann et d'Althusser, on peut montrer que dans la réalité le texte de Montesquieu est beaucoup plus nuancé que cette théorie rigide de la séparation de pouvoirs. Parce que plusieurs points : 1. Montesquieu admet des empiétements d'un pouvoir sur l'autre a. le droit de veto : l'exécutif s'oppose à la promulgation d'une loi. [...]

[...] Pour lui plusieurs formes possibles, les premières devant être écartées. Combinaisons exclues : a. idée que le législatif puisse dominer l'exécutif : s'il n'y avait point de monarque et que la puissance exécutrice fut confiée à un certain nombre de personnes tirées du corps législatifs, il n'y aurait plus de libertés Esprit des lois, Livre 11, Chapitre 6. Ceci apparaît comme la condamnation exacte de ce qu'on appellera plus tard le régime d'assemblée, et pourtant celui-là sera présenté comme le régime découlant directement de la théorie de Montesquieu. [...]