La souveraineté dans la démocratie

Résumé du document

Selon Périclès, « la démocratie c'est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple ». Cette définition est reprise par Abraham Lincoln qui déclare que le gouvernement est « par le peuple, la souveraineté y est investi dans le peuple et exercée directement par lui ou par représentants désignées au cours d'élections libres ». Pour eux, la démocratie doit avant tout se baser sur un principe de liberté du peuple.

Gérard Cornu définit la démocratie comme « régime politique dans lequel le pouvoir suprême est attribué au peuple qui l'exerce lui-même, ou par l'intermédiaire des représentants qu'il élit ». De plus, il définit la souveraineté comme un « caractère suprême d'une puissance qui n'est soumise à aucune autre » et comme un « caractère d'un organe qui n'est soumis au contrôle d'aucun autre et se trouve investi des compétences plus élevées ». Dans quelles mesures les conceptions de souveraineté (populaire et nationale) induisent-elles des mécanismes démocratiques distincts ?

Extraits

[...] Mais ce droit n'était pas le droit de voter, c'était le droit d'être reconnu comme partie composante de la nation et donc le droit d'être représenté L'électorat dans cette théorie n'a ici qu'un but : il vise à permettre la désignation des représentants. Le vote n'est pas un droit, mais une fonction. Le système représentatif engendre à l'élu, un mandat représentatif. C'est l'Assemblée élue qui représente la nation toute entière et chacun des élus ne représente, à titre individuel, rien d'autre que lui-même. La représentation interdit que l'élu reçoive de ses lecteurs la moindre consigne relative à ses votes. [...]

[...] Puis, dans un deuxième temps, que la souveraineté populaire favorise une démocratie directe. La souveraineté nationale favorise une démocratie représentative La théorie de la souveraineté nationale a été développée par Sieyès dans Qu'est-ce que le Tiers-Etat. Selon lui, la théorie de Rousseau voulant faire participer l'ensemble de la population est impossible à mettre en place puisque certaines personnes de la population ne peuvent pas avoir de volonté autonome et que d'obtenir l'ensemble de la volonté de tous apparaît trop difficile en raison de l'importance de la population. [...]

[...] Le rejet de la démocratie directe L'une des critiques les plus fréquentes à l'encontre d'un système de démocratie directe repose sur le fait qu'un tel système ne serait pas viable en dehors d'Etats très petits. L'idéal de la démocratie directe est celui d'Athènes. Le rejet, au cours de la Révolution, du principe de la démocratie directe est plus encore lié au fait que ce système implique la participation électorale de tous les citoyens, ce que ne souhaitaient pas les élus de la Convention. [...]

[...] La souveraineté appartient donc au peuple, lequel correspond à la réunion de l'ensemble des citoyens du corps social. Le peuple doit se gouverner lui même sans que ne soit nécessaire une quelconque représentation La souveraineté populaire engendre une démocratie directe dans laquelle l'électorat est un droit Jean-Jacques Rousseau est le philosophe qui a écrit Du Contrat Social en 1762. L'exercice de la souveraineté populaire implique une large implication du peuple qui ne saurait confier ses intérêts à d'autres que lui-même. [...]

[...] Aujourd'hui, le recours à des mécanismes de démocratie directe est souvent dénoncé comme susceptible de dérives populistes. De fait, le rejet initial de la démocratie directe s'est toujours maintenu, et si la démocratie représentative, pour tenir compte des critiques qui lui étaient adressées, s'est ouverte à certains des techniques de démocratie directe, spécialement depuis 1958. Il n'en est toutefois fait qu'un usage fort restreint. [...]