La séparation des pouvoirs aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne

Thèmes abordés

séparation des pouvoirs, Etats-Unis, Grande-Bretagne, démocratie, régimes politiques, philosophie de Montesquieu

Résumé du document

Héritée de la réflexion de Montesquieu sur la limitation du pouvoir par sa division, la théorie de la séparation des pouvoirs est devenue un mythe démocratique, à l'origine de la classification des régimes politiques mais aussi et surtout, une des conditions de la réalisation d'un Etat de droit.
Cette réflexion repose sur l'idée simple mais proprement révolutionnaire à l'époque que, pour limiter le pouvoir, celui-ci ne doit pas être intégralement entre les mêmes mains, mais réparti en vertu des diverses fonctions attribuées à l'Etat, à plusieurs organes distincts se contrôlant mutuellement.
Les démocraties libérales n'établissent pas toutes le même type de rapport entre ces pouvoirs séparés, mais elles se rejoignent pour organiser leur désignation démocratique et pour les empêcher de céder à l'arbitraire.
On peut donc se demander comment est organisée la séparation des pouvoirs aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne.

Extraits

[...] Considérant que seul le pouvoir arrête le pouvoir il propose de séparer le pouvoir législatif qui fait les règles du pouvoir exécutifs qui les applique et du pouvoir judiciaire qui rend la justice. Le système britannique dont il s'inspire ne dispose pas alors d'une séparation des pouvoirs aussi radicale que celle qu'il préconise. On remarque dans l'application de la théorie de Montesquieu un point commun entre les Etats-Unis et la grande Bretagne : le pouvoir judiciaire se détache des autres pouvoirs. B. [...]

[...] On peut donc se demander comment est organisée la séparation des pouvoirs aux Etats-Unis et en Grande Bretagne. Dans un premier temps nous allons voir à quelle niveau leur conception de la séparation des pouvoirs diverge puis nous verrons à quel niveau elle se rapproche (II). La séparation des pouvoirs décrite par Montesquieu est appliquée de deux façons différentes, nous allons les étudier à l'aide de l'exemple de la Grande Bretagne et de celui des Etats-Unis. I. Deux applications différentes de la séparation des pouvoirs Les régimes parlementaires reposent sur une séparation souple des pouvoirs, mais à y regarder de plus près, leur fonctionnement s'explique plus par la stricte lecture des textes constitutionnels. [...]

[...] Pour lui il s'agit donc que la fonction de juger ne soit pas confiée au gouvernement ou au parlement mais à un corps judiciaire permanent pour juger les citoyens. Aux Etats-Unis et en Grande Bretagne, le pouvoir judiciaire est incarné par les juges. Il est donc bien séparé du pouvoir législatif et de l'exécutif comme le proposait Montesquieu. C'est ainsi une garantie de la liberté. Le mode de désignation des juges aux Etats-Unis témoigne de la méfiance qu'ils pouvaient inspirer, en effets ceux-ci sont élus, ce ne sont pas de simples magistrats professionnels. [...]

[...] Il est composé de la Chambre des Lords et de la Chambre des Communes. Le pouvoir exécutif est traditionnellement détenu par le monarque mais en réalité celui-ci reste un symbole que l'on consulte. C'est le 1er ministre ainsi que son Cabinet qui détienne ce pouvoir. Le modèle britannique dispose pas d'une séparation des pouvoirs aussi radicale que celle de Montesquieu, pourtant c'est de la qu'il va s'en inspirer. Les Etats-Unis appliques directement la conception de Montesquieu ce qui les conduits à adopter une séparation rigide des pouvoirs. B. [...]

[...] Seul l'équilibre de ces pouvoirs peut réfréner les tendances de la nature humaine à la tyrannie, les tenir en échec et préserver quelques libertés dans la Constitution Le problème de ce type de séparation est l'apparition de conflits entre les pouvoirs qui sont évités par le contrôle réciproque qu'ils exercent l'un sur l'autre. Ces deux formes de séparations des pouvoirs sont ce qui diverge entre les Etats-Unis et la Grande Bretagne. Mais ils ont tout de même des points communs, à commencer par la même base. II. [...]