Les régimes politiques - publié le 14/04/2014

Thèmes abordés

Régimes politiques, modèle parlementaire, modèle présidentiel, régime présidentiel, régime représentatif

Résumé du document

L'Etat est une personne morale donc du coup une abstraction : comment l'etat en tant que personne morale s'exprime ?
Du point de vue théorique, il y a 3 procédures : la 1ère c'est d'opter pour un système de démocratie directe (système d'Athènes)( suppose un Etat d'une petite superficie).
Autre modèle: la démocratie représentative. : il y a des représentants qui vont s'exprimer au nom du peuple et il n'y a que les représentants qui peuvent s'exprimer au nom du peuple.( souveraineté nationale) (Système du Royaume Uni.)

Extraits

[...] Mais les membres de la cour suprême sont nommés par le président avec l'accord du sénat article 2 section 2 alinéa 2. il y a une indépendance au niveau de l'exercice des pouvoirs. Ce la signifie que le travail du président ne doit pas être perturbé par le congrès. Le président nomme ses collaborateurs et les membres du congrès ne doivent pas intervenir dans le choix de ses collaborateurs. Pareil pour le congrès. indépendance organique assurer par la fin des fonctions Les membres de la Cour suprême sont nommés à vie. Le président ne peut pas dissoudre le congrès. [...]

[...] Dans une démocratie les individus sont censé se soumette à eux même. Il y aurait un risque que la chbre des communes abuse de la responsabilité politique du gvt on a prévu que le gvt pouvait demander au roi de prononcer la dissolution. C'est un système cohérent car si le gvt est en conflit avec la chbre des communes il l'a dissous et les citoyens vont voter ect Dissoudre : moyen inderect pour controler les citoyens. B.Le régime parlemntaire s'est progressivement mis en place en France. [...]

[...] Dans l'histoire américaine on a essayé de mettre en œuvre la responsabilité pénale du Président que de manière. Johnson 1867 et Nixon 1972 III. Les formes impures de régime représentatifs. Doc 3 : article de Georges Vedel. Les régimes de confusion des pouvoirs : la confusion peut se faire soit au profit de l'exécutif : on parle alors de dictature ( législtif qui est soumis à l'exécutif) ou la confusion des pouvoirs peut se faire au profit de l'assemblée, du législatif on l'appelle un régime d'assemblée ( c'est l'exécutif qui est tout entier soumis au législatif). [...]

[...] Le roi dispose du droit de véto. Les ministres ne sont pas politiquement responsable devant l'assemblé nationale mais ils le sont pénalement. Ce système là est mis en place par la constit de 1701. LA France a connu d'abird un système de monarchie limitée. C'est un système différent de la monarchie de l'ancien régime, le roi est très fort mais son pouvoir est contrebalancé par l'assemblé nationale on dit du coup qu'on est dans un système de moanrchie limitée. Ensuite capitan en 1814-1815 : la constitution s'appelle donc la charte qui met en place un régime qui est celui de la restauration qui va s'appliquer jusqu'en 1830. [...]

[...] Les députés sont élus au suffrage censitaire. Les ministres sont pénalement responsable devant le parlement. Ce qui change c'est qu'il y 2 chbre. Les ministres accèdent au chbre et doivent défendre els textes de loi proposés par le roi ( devant la chbre des paires : pas de pb) le roi va nommé des ministres qui sont des députés qui ont derrière eux une certaine notoriété. Le roi SPONTANEMMENT pour une question d'intérêt politique se met à choisir les ministres qui ont la confiance des députés comme dans un régime parlementaire sauf que là c'est le roi par intérêt qui l'a fait. [...]