Le Régime américain selon par Marcel WALINE (1948)

Thèmes abordés

Régime américain, Marcel Waline, 1948, Etat-Unis, système politique

Résumé du document

Marcel Waline, membre de l'Institut, est un universitaire français. Il fut nommé par le Général de Gaulle au Conseil supérieur de la magistrature, puis au Conseil constitutionnel, avant d'être élu, en 1970, à l'Académie des sciences morales et politiques, au fauteuil de Gabriel Puaux. Il est l'auteur de ce texte qui traite de la classification du régime américain.
Selon Bagehot et Lauvaux sur la classification des régimes politiques, le régime présidentiel fait référence historiquement à une pratique du régime américain qui va conduire le président à exercer de jure et de facto l'essentiel du pouvoir. L'expression de régime présidentiel fait référence à un régime de séparation tranché des pouvoirs, mais aussi au fait qu'il n'y a ni droit de dissolution ni responsabilité politique pour le Président.

Extraits

[...] En effet comment peut-on définir le régime américain er sur quelle base, mais les relations entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif peut être réellement qualifié de séparation stricte. Le régime américain La structure original de la constitution donc du régime est de mettre des limites a chaque pouvoir et d'instauré un mode de spécialisation Définition et organes présents dans le régime américain Aux Etats-Unis, la fonction législative dst exercé par le congrès, composé de deux assemblés : la Chambre des représentants et le Sénat, et la fonction exécutive par le Président. [...]

[...] Par voix d'exception signifie qu'a l'occasion d'un litige on a excipé de la loi pour qu'il soit fait exception à l'application de celle-ci, à la différence par voix d'action, ou là on demande l'abrogation ou l'annulation de la loi. Mais le contrôle est aussi régit par règle du précédent et il est concret à l' occasion d'un litige et en opposition au terme abstrait qui mets en relation seulement deux normes L'expression check and balance définis le rôle que les pouvoirs jouent l'un sur l'autre. [...]

[...] Peut-on alors dire que la séparation stricte et non absolue comme l'a souligné Marcel Waline est maintenue grâce a la force de la cour suprême ? En effet a la lumière de ce que nous avons dit le régime américain ne peut être qualifié comme l'auteur l'a fait comme un régime se séparation tranchée des pouvoirs en effet le rôle du président vient qu'il ne soit pas très important ne s'arrête pas a son pouvoir législatif et il en va de même pour le congrès, cependant a la différence des régimes européenne il ne connait aucun organe extrêmement fort, puisque aucun organe ne pourrait dominer l'autre durablement. [...]

[...] Et enfin le jugement se fait par le sénat, aussi les deux tiers. Il a aussi le pouvoir de refuser les nominations et le budget, mais aussi le War power acte, c'est-à-dire de refuser le maintiens des groupe a l'étranger au delà de 60 jours et enfin le pouvoir de surmonter le veto du président a une majorité de 2/3. Et enfin la cour suprême peut par rapport au président avoir le pouvoir de contrôle de constitutionnalité des actes réglementaires mais aussi le contrôle la régularité des élections, et il intervient dans la procédure d'impeachment en effet a l'époque de « l'incident de Watergate »,le Congrès la transmission des pièces lié a cette affaire, Nixon refusa sous prétexte que c'est le droit du président, la cour suprême a statuer sur la transmissibilité des pièces. [...]

[...] Il est composé de 435 membres élus par rapport à chaque Etat. Le président lui est élu comme nous l'avons dit par un suffrage universel indirect, par une méthode assez compliqué. La cour suprême, elle a été crée en vu de simplifier le processus du droit américain, en effet sachant que chaque Etat a son propre droit il faillait un organe unificateur. La séparation entre les 3 pouvoirs est stricte en effet, cependant ^peut on dire que le pouvoir de séparation est stricte et comme le dit l'auteur que le pouvoir du président c'est adire le pouvoir législatif n'appartiens qu'au Président ? [...]