Le principe de séparation des pouvoirs selon Napoléon Bonaparte

Thèmes abordés

Principe de séparation des pouvoirs, Napoléon Bonaparte, Révolution de 1789, pouvoir législatif affaibli, hyper puissance de l'exécutif, personnalisation du pouvoir

Résumé du document

Le principe de séparation des pouvoirs selon Napoléon Bonaparte. Le principe de séparation des pouvoirs depuis la Révolution de 1789 a inspiré différents modèles. Tantôt une séparation rigide des pouvoirs sans moyens de communication, tantôt une confusion des pouvoirs afin de permettre un équilibre. Suite au Coup d'État, permettant l'ascension de Napoléon, ce dernier se considère comme l'héritier des valeurs révolutionnaires. Son arrivée au pouvoir au côté de l'abbé Sieyès et de Roger Ducos constitue un nouvel espoir pour la population qui avait développé un antiparlementarisme. Le texte constitutionnel sera rédigé par l'abbé Sieyès et Napoléon, qui auront quelques différends au sujet de l'intensité des pouvoirs ainsi que la structure même du texte. Dès son élaboration, une façade démocratique sera mise en place, le texte fera objet d'une ratification populaire le 7 février 1800, tandis que le texte est en vigueur depuis le 25 décembre 1799. Ce fait traduit une contradiction des valeurs auxquels Napoléon souhaite être perçu comme l'héritier. Ces différents faits témoignent de la difficulté de la mise en place d'un véritable régime démocratique légitimant le pouvoir en place, et permettant un équilibre entre les différents pouvoirs.

Extraits

[...] Il y a une volonté de garantir l'adhésion des députés au régime portant les valeurs de Bonaparte. A. Encadrement des législatures. Napoléon Bonaparte, par son ancien appartenance aux jacobins, accorde une certaine importance à la démocratie. De ce fait, le droit de vote sera accordé à une large partie de la population, du fait de la réapparition du suffrage universel masculin. Dans un régime voulant accorder aux individus une participation politique, ces derniers exprime leur souhaits lors des votes, tant dis que dans ce régime, le vote n'aboutit pas à l'élection d'autre individu. [...]

[...] Cette suppression entrainera l'augmentation des pouvoirs du corps législatif. Cette augmentation de pouvoir se traduit dans plusieurs faits, tel que le droit à la parole en plus du droit de vote. Cependant, le corps législatif retrouvant une compétence primordiale, ne l'utilisera pas, par peur de subir le sort similaire à celui du Tribuna. Durant cette période, il y a eu beaucoup de reformes, ce qui participe à la distinction envers les débats caractérisant les assemblée de la Révolution. Le régime est peu démocratique mais très efficace, et au fil du temps le chef de l'Etat légiférera seul par décret afin de s'octroyer de plus en plus d'autorité. [...]

[...] Cette situation assure une stabilité pour le pouvoir en place, en évitant tout retournement de situation. Ce fonctionnement de liste de confiance n'est pas revendiqué par le peuple, pour qui cela inspire progrès démocratique ainsi que l'ordre. Finalement c'est en an 10, que les collèges électoraux remplaceront les listes de confidences. Ce nouveau système, cache le suffrage censitaire, donnant une illusion de participation en votant au niveau du canton les collèges électoraux représentant les 600 individus plus riches du département, tant dis qu'en réalité le peuple n'a pas de pouvoir de décision. [...]

[...] Cependant, il y a un déséquilibre de puissance au sein même des 3 consuls. Bonaparte étant le premier consul, exerce un grand nombre d'attribution, les 2 autres consuls n'ont qu'un avis consultatif. Tant dis que pour les attributions dévolues au gouvernement, l'unique obligation réside dans le fait de réunir le gouvernement. Par la suite, Napoléon Bonaparte, par un amendement, fera disparaitre cette collégialité de façade, et mettre en place des reformes en vue d'accroitre ces pouvoirs. Les reformes dans le sens de l'accroissement des pouvoirs vont avoir lieu jusqu'a l'empire. [...]

[...] Le principe de séparation des pouvoirs selon Napoléon Bonaparte. Le principe de séparation des pouvoirs depuis la Révolution de 1789 a inspiré différents modèles. Tantôt une séparation rigide des pouvoirs sans moyens de communication, tantôt une confusion des pouvoirs afin de permettre un équilibre. Suite au Coup d'État, permettant l'ascension de Napoléon, ce dernier se considère comme l'héritier des valeurs révolutionnaires. Son arrivée au pouvoir au côté de l'abbé Sieyès et de Roger Ducos constitue un nouvel espoir pour la population qui avait développé un antiparlementarisme. [...]