La première République et le partage de souveraineté

Résumé du document

À partir des événements de 1789, l'ordre ancien est progressivement aboli, laissant place à un nouvel ordre qui trouve sa légitimité dans la souveraineté de la nation. Ce nouvel ordre édifié par les révolutionnaires ambitionne de promouvoir la liberté, l'égalité, la justice sociale et l'État de droit. Tous ces principes se voient juridiquement transcrits dans une constitution, c'est-à-dire un texte décrété inviolable auquel sont soumis les gouvernants et les gouvernés. Le roi cesse d'être tout puissant et voit son pouvoir limité par les nouvelles institutions jusqu'à ce qu'il soit directement remplacé par une république après l'échec de la monarchie constitutionnelle. Par ailleurs, le péril intérieur et extérieur rend inapplicables dans les faits les différents projets de constitution qui avaient pour but de garantir un certain équilibre des pouvoirs. Bien au contraire, cette période révolutionnaire sera celle de la concentration des pouvoirs aux mains d'une minorité très puissante qui fera régner la terreur plus que le droit et la liberté. Le principal défi qui se pose aux différents constituants est celui de promouvoir l'idéal démocratique et républicain tout en veillant à rendre applicable et efficace dans les faits ces nouveaux principes.
La priorité des constituants fut de restituer à la Nation ce auquel elle avait légitimement droit et dont elle fut privée pendant des siècles : la souveraineté. Le second objectif était de prévenir tout risque de dérive absolutiste comme ce fut le cas sous l'Ancien Régime en veillant à institutionnaliser un strict équilibre des pouvoirs, conformément aux théories formulées par J. Locke et Montesquieu.

Extraits

[...] Cette méfiance résulte du fait que l'exécutif est associé à l'absolutisme en grande partie à cause des dérives historiques de la royauté. La suprématie accordée au législatif dans toutes les constitutions Le déséquilibre constitutionnel perturbera le bon fonctionnement des institutions et ne fera que perturber l'exercice du pouvoir en empêchant l'exécutif de remplir son rôle. C'est pour cette raison que l'initiative des lois sera exclusivement réservée au pouvoir législatif en reconnaissant toutefois au peuple un droit d'initiative populaire et le pouvoir constituant remis aux mains du peuple. [...]

[...] La première République fut celle des expériences, de l'application à grande échelle des concepts et des principes des grands penseurs du XVIII. Bien que dévoyés et interprétés selon les intérêts de chacun, ces expériences ont été en quelque sorte mort-nées car elles auront eu la malchance d'intervenir en période de trouble révolutionnaire et de menace militaire des forces coalisées, contexte peu propice à la modération qui a perverti l'expérience républicaine et démocratique des révolutionnaires. La IIIe République, en articulant de manière plus modérée la souveraineté de la nation avec l'équilibre des pouvoirs conclura les expériences de la Ier République. [...]

[...] Le temps n'est donc pas à l'instauration d'un régime d'égalité, de liberté, de séparation des pouvoirs et de souveraineté populaire mais à la tyrannie du gouvernement révolutionnaire. Une tendance à l'excès et à la pratique d'actes inconstitutionnels. Une fois la paix revenue et la Terreur terminée, le peuple aspire à ce que la Constitution de 1793 s'applique. Malgré une insurrection populaire, la convention décide de rédiger une nouvelle constitution, plus pragmatique et plus équilibrée qui réserve la majorité, sinon la totalité du pouvoir aux classes bourgeoises. Le principe de souveraineté populaire est abandonné, le suffrage censitaire rétabli et l'égalité redevient uniquement civique. [...]

[...] La collaboration des organes est rendue impossible et ne vont faire que se combattre. Une nouvelle fois, le déséquilibre de la séparation des pouvoirs aboutit à une situation bloquée. Sous la constitution de l'An III, les coups de force du Directoire ou du Conseil sont fréquents, et comme le souligne Jean-Jacques Chevallier, la constitution est constamment violée et le fonctionnement du régime montre que la régulation des conflits entre l'exécutif et le législatif ne peut passer que par des procédés anticonstitutionnels. [...]

[...] Il en sera ainsi pendant toute la Ier République, l'exécutif n'aura qu'un rôle symbolique le rendant incapable de tempérer le pouvoir législatif. II Une application difficile voire impossible des textes constitutionnels en raison des contradictions qu'ils portent en eux, et d'un contexte historique et idéologique difficile Une conception révolutionnaire des principes de 1789 La période révolutionnaire marquera en premier lieu la toute-puissance des foules insurrectionnelles, excitées et agissant aux ordres des plus déterminés des montagnards, résolus à exterminer les ennemis de la liberté et de l'égalité Une concentration et une confusion des pouvoirs qui rend tout puissants les révolutionnaires les plus déterminés réunis en comités. [...]