L’organisation des pouvoirs sous les constitutions de la Révolution

Thèmes abordés

Révolution, constitutions, régime politique, luttes, pouvoir, régimes révolutionnaires

Résumé du document

Une Révolution consiste en une série d'évènements violents qui bouleversent le régime politique établi. Il faut entendre par la le bouleversement de toutes les institutions politiques, sociales, religieuses et administratives. Cependant, il faut s'attacher à l'organisation des pouvoirs établit dans les différentes Constitutions pour comprendre ce changement total de valeurs. En effet, selon Prévost-Paradol « La Révolution française a fondé une société ; elle cherche encore un gouvernement ». C'est-à-dire que les formes de gouvernement adoptées durant la Révolution contenaient l'instabilité qui a stimulé la Révolution durant les années 1789 à 1799 et provoqué les changements successifs de régime politique. Les régimes politiques ont en effet échoué par trois fois : en 1792 avec la journée insurrectionnelle du 10 aout, en 1793 avec le 9 thermidor et en 1799 avec le 18 brumaire. Cette instabilité était constitutionnelle avant d'être contextuelle. L'analyse des constitutions de la Révolution démontre comment chacune n'était pas viable dans les contextes politiques et historiques de chacune d'entre-elle, mais le contexte politique et historique joue un rôle déterminant dans leur élaboration : les luttes internes au pouvoir (aussi bien entre le Roi et l'Assemblée dans un premier temps, puis au sein même des parlementaires), le contexte extérieur et le contexte intérieur. Dans quelle mesure les fondements instables des constitutions ont-ils entrainé les échecs des régimes révolutionnaires ? Tout d'abord nous allons voir que les constitutions de la Révolution mettent en pratique différentes théories de l'organisation des pouvoirs, dans des contextes historiques particuliers, puis les raisons des difficultés pratiques rencontrées par ces constitutions.

Extraits

[...] Elle est approuvée à une immense majorité, Feuillants, Jacobins et Girondins s'accordant que la guerre, en étendant les principes de la Révolution, l'affermirait et la stabiliserait. Mais la défaite dans le Nord-Est de l'armée face à la coalition des armées européennes déstabilise la Législative Le divorce entre le Roi et le Peuple : Par ailleurs, l'acte déterminant de la chute de la Constitution de 1791 réside dans le divorce du Roi et de la Nation. Après la fuite à Varennes, le Roi oppose son véto à la déportation des prêtres réfractaires et à la constitution des gardes fédérés pour défendre paris (alors que la ville est menacée car l'armée n'a pu contenir l'armée ennemie dans le Nord de la France). [...]

[...] Enfin, la constitution de 1795 ou de l'an III, fut construit afin de supprimer les incovénients du régime de la convention. En effet, celle-ci avait deux grans défaults: une procédure législative trop rapide pour garantir la réflexion et des comités de gouvernement trop nombreux pour ne pas être rivaux. Ainsi, pour supprimer le premier incovénient, les Thermidoriens décidérent de fractionner le Corps législatif en deux chambres: le conseil des Cinq-Cents, âgés de trente ans au moins et le conseil des Anciens, âgés de quarante ans au moins. [...]

[...] Il y a également un morcellement total de l'exécutif : cinq directeurs nommés par le législatif. Il n'a aucun lien entre exécutif et législatif, aucune action réciproque. Dès lors, la collaboration entre ces deux pouvoirs est impossible. Ce système non viable, d'autant plus qu'il n'existe pas de mécanismes pour régler les crises, les pouvoirs étant isolés. De plus, il presque impossible de réviser la constitution, et cette organisation des pouvoirs ne pouvait donc plus durer. Le législatif ne peut participer à l'exécution de la loi, le directoire n'a pas de droit de veto. [...]

[...] Il n'y a plus plusieurs organes de pouvoir, mais bien une monocratie qui se met en place, ce qui exclut toute collaboration des pouvoirs. 1795 : la séparation stricte des pouvoirs empêche une quelconque collaboration La constitution de l'an III est assez anti-démocratique, opposée totalement à celle de 1793. Elle s'appuie sur un système représentatif pur. La séparation des pouvoirs de cette constitution est la plus rigide jamais connue : elle instaure un morcellement, un émiettement, une division totale des organes d'Etat. [...]

[...] Études Politiques L'organisation des pouvoir sous les constitutions de la Révolution Une Révolution consiste en une série d'évènements violents qui bouleversent le régime politique établi. Il faut entendre par la le bouleversement de toutes les institutions politiques, sociales, religieuses et administratives. Cependant, il faut s'attacher à l'organisation des pouvoirs établit dans les différentes Constitutions pour comprendre ce changement total de valeurs. En effet, selon Prévost-Paradol La Révolution française a fondé une société ; elle cherche encore un gouvernement C'est-à-dire que les formes de gouvernement adoptées durant la Révolution contenaient l'instabilité qui a stimulé la Révolution durant les années 1789 à 1799 et provoqué les changements successifs de régime politique. [...]