Gouvernements Comparés 1

Résumé du document

Le terme « Institution politique » a longtemps été inexistant, y compris en droit constitutionnel. On entend par cette expression l'idée de regarder ce qu'il y a à côté du texte, dans la réalité des institutions.

En 1951, Maurice Duverger publie « Les Partis Politiques »[1]. Cet ouvrage marque la découverte de l'influence majeure du système de parti sur le système politique. Et l'on parle d'influence non seulement en fonction des règles du système mais aussi des données politiques.

Dans les années 1980 on assiste au retour à une conception très juridique, voire contentieuse du droit constitutionnel. Dans les années 1980 on assiste au retour à une conception très juridique, voire contentieuse du droit constitutionnel.

Extraits

[...] Des groupes parlementaires se formes, mais sans traduction réelle sur le terrain. Les partis politiques vont se former en dehors du système : Républicains (1866), socialistes (1871), premier groupe catholique (1874) En 1880, le quart de la population masculine dispose du droit de vote. On assiste ensuite au transformisme, c'est-à-dire à l'agrégation des groupes parlementaires La généralisation du suffrage universel est décisive aux élection municipale de 1888 car c'est à ce moment que vont commencer à apparaître les partis politiques modernes, mêmes s'ils restent pour l'instant dans l'opposition ( ce qui durera jusqu'à l'adoption du principe de l'élection du Parlement au suffrage universel). [...]

[...] Les origines. Après avoir vu comment apparaît la forme parti politique, nous étudierons la théorie des clivages proposée par Stein Rokkan. Enfin, nous verrons le rôle constitutionnel qu'occupent ces partis politiques Les origines de la forme parti politique. L'origine du mot parti est ancienne et antérieure à celui de classe sociale. Le mot parti dérive d'un vocabulaire militaire et la liaison avec une dimension politique se trouve présente dans l'empire byzantin avec les verts et les bleus de Byzance : derrière chaque équipage se trouvent des supporters. [...]

[...] Sous la Quatrième République, la Constitution de 1946 refuse la reconnaissance des partis politiques. George Vedel, dans son Manuel élémentaire de droit constitutionnel, en 1949, ne fait référence aux partis politiques qu'à cinq reprises, dont trois concernent l'étranger. Aujourd'hui, la référence aux partis politiques paraît tout à fait indispensable, non seulement pour analyser la Cinquième République mais aussi les régimes antérieurs. Le regard sur les institutions a profondément changée au cours des années 1950 notamment grâce à l'ouvrage de Maurice Duverger sur les partis politiques. [...]

[...] B L'exercice d'un réel pluralisme. Le libre choix. Il faut un ensemble de garanties plus ou moins organisées, c'est-à-dire un minimum de culture politique et d'accès à la connaissance civique, le caractère personnel et secret du vote, l'égalité des moyens de propagande, la modération de l'intervention structures sociales fortes ( le religieux, par ex.), la neutralisation de la pression de l'argent. Si toutes ces conditions sont remplies, il est alors possible de parler de libre choix. Le pluralisme des projets. [...]

[...] internationale : uniquement un axe fonctionnel : le clivage entre la gauche communiste et la gauche non communiste. Chaque axe donne naissance à un clivage. Par conséquent, il existe cinq clivages. Le clivage Eglise-Etat. C'est le clivage institutionnel entre le roi et le parlement, ou encore l'opposition au cours du 19e siècle entre les conservateurs et les libéraux. Le triomphe, à la fin du 19e siècle, des libéraux conduit à une fusion progressive des conservateurs et des libéraux. D'autres formes d'influence apparaissent comme celle de l'Eglise avec les partis démocrates-chrétiens. Le clivage centre-périphérie. [...]