Etat, nation, et souveraineté

Résumé du document

Dans "Les misérables", Victor Hugo défend en ces termes les émeutes qui ont parcouru la première moitié du XIXème siècle : "Rétablir la vérité sociale, rendre son trône à la liberté, rendre le peuple au peuple, rendre à l'homme la souveraineté, replacer la pourpre sur la tête de la France" ...

Extraits

[...] Mais ce législateur n'est pas souverain. Dès lors, le gouvernement peut être démocratique, aristocratique ou monarchique, ces dénominations ne concernant que la forme de la puissance exécutive et jamais la source de la souveraineté. Ces trois formes présentent des avantages et des inconvénients mais Rousseau met en évidence qu'il y a un mouvement naturel du gouvernement qui cherche à se rendre indépendant du "souverain": "comme la volonté particulière agit sans cesse contre la volonté générale, ainsi le gouvernement fait un effort continuel contre la souveraineté" En conséquence, même si Rousseau ne laisse pas explicitement au terme de sa réflexion de modèle pour les constituants, il met en évidence la nécessité de la démocratie pour répondre au mieux à la souveraineté populaire et offre ainsi le fondement théorique de la rupture de Les remises en cause de la souveraineté de l'Etat : de la naissance de la souveraineté nationale aux différentes contestations contemporaines 2.1 - La rupture idéologique de 1789 : la souveraineté nationale remet en cause la souveraineté de l'Etat A l'aube de la Révolution française, l'exercice de la souveraineté de l'Etat réside uniquement dans les mains du monarque. [...]

[...] Or ces acteurs, bien que non institutionnalisés sont souvent des partenaires décisifs du jeu international. Mais, sur un autre plan, des réseaux transnationaux de communication se constituent et font circuler l'information, souvent au grand dam des Etats, dont les responsables aimeraient bien cacher la violation des Droits de l'Homme qui est cependant divulguée par les ONG et vient ainsi rendre honteuse la diplomatie économique de certains Etats. Si on admet que les Etats acceptent de limiter leur souveraineté par des traités, celle-ci dès lors, n'est pas absolue, puisque les Etats reconnaissent une règle extérieure à eux selon laquelle les traités doivent être respectés. [...]

[...] L'avènement de la citoyenneté a conféré à la communauté politique nationale le statut de communauté délibérative. Et, dans le contexte du XIXe siècle et de la majeure partie du XXe siècle, ceci était nécessaire pour construire et parachever la démocratie. Force est d'admettre aujourd'hui que les communautés politiques nationales sont de moins en moins délibératives à cause du fait que les grandes décisions sont prises à l'échelle européenne. Donc, aujourd'hui se pose la question de la construction d'une nouvelle citoyenneté à l'échelle de vastes ensembles régionaux à l'intérieure de laquelle elle pourrait jouir d'une nouvelle souveraineté. [...]

[...] Dès lors, le corps politique, qui est l'objet du contrat social, ne résulte pas de l'addition des volontés particulières, il se confond avec la volonté générale. Ainsi l'individu- citoyen opère une aliénation totale qui consiste à faire dominer sa volonté générale sur sa volonté particulière. L'émergence de cette volonté impliquant qu'il n'y ai pas de fragmentation du corps social. C'est donc cette volonté générale qui donne "l'existence et la vie au corps politique: la souveraineté en est l'exercice et la législation le mouvement ».C'est aussi la volonté générale qui induit les caractères essentiels de la souveraineté. [...]

[...] L'existence de la nation et sa souveraineté politique sont synchrones et la volonté de la Nation est identique à celle de ses porte- parole. Pourtant, là encore, cette définition du rapport entre la Nation et l'Etat autour de la souveraineté ne fait pas consensus; Benjamin Constant a ainsi critiqué la définition de la liberté moderne par les révolutionnaires, pour avoir transféré la souveraineté sans en avoir interrogé le sens ni l'absoluité: Ils ont vu dans l'histoire un petit nombre d'hommes, ou même un seul, en possession d'un pouvoir immense qui faisait beaucoup de mal; mais leur courroux s'est dirigé contre les possesseurs du pouvoir et non contre le pouvoir lui-même. [...]