L'etat de droit, théorie et pratique

Résumé du document

introduction au théories de l'État - extrait d'un cours d'institutions politiques et sociales dans l'État moderne. L1 droit

Extraits

[...] Avant d'initié notre exposition et analyse de la théorie de Hans Kelsen il faut invoquer deux vérités [La première est que l'analyse de Kelsen a reçue beaucoup de critique du part des juristes français, et la second est que Kelsen lui-même a fut un critique aigue de la théorie de l'état de droit l'accusant d'être nulle autre qu'une instrument idéologique utiliser pour légitimer l'état.] qui rendent [les deux vérités] le fait de considérer la théorie Kelsénienne comme l'incarnation de la théorie de l'état de droit un peut paradoxale. L'expression état de droit ne saurait aux yeux de Kelsen qu'une simple tautologie. L'œuvre de Kelsénienne n'est pas au niveau de la légitimité institutionnelle, ou au niveau de la relation entre droit et état, mais au niveau de la rationalité formelle des lois et de l'ordre juridique, qui a été a l'origine de la théorie de l'état de droit. I. [...]

[...] Ce contrôle était devenu effectif avec l'octroi de réelles garanties d'indépendance aux juges administratifs. Avec le développement de la jurisprudence administrative, l'octroi de la justice déléguée, l'élargissement du champs du contrôle, la fin de la théorie des "actes discrétionnaires" et la division entre le recours du contentieux ordinaire et celle pour excès du pouvoir, l'indépendance du juge administratif est devenue de plus en plus solide ce qui a imposer le conseil d'état comme le véritable garant des libertés individuelles contre l'arbitraire de l'administration, pour que le critère de puissance sera transformer logiquement en service qui traduit mieux l'assujettissement de l'administration au droit, toujours dans le cadre de l'autolimitation étatique. [...]

[...] Au niveau des règlements. D'une autre part, après la révolution, les révolutionnaire ont voulue neutraliser le monarque de toute pouvoir législative même réglementaire et c'est pour cela que la réhabilitation de l'exécutif a été refuser en 1791. Cette phénomène a causée la restriction de toute sorte de pouvoir normatif à l'exécutif ce qui a aboutie en XIXéme siècle a la restauration de ce pouvoir réglementaire. Cette situation a causé la distinction entre deux sortes de règlements [les règlements de simple application de la loi d'une part et celles qui ajoutaient des nouvelles prescriptions et sont doter d'un caractère législative prise sur la base d'une habilitation ou délégation législative.] ce dernier forme a crée un sorte d'empiétement sur le pouvoir du parlement ce qui a exiger en 1907 la reconnaissance par le conseil d'état l'existence d'un droit de recours pour excès de pouvoir contre les règlements de l'administration. [...]

[...] L'ordre juridique. La conception formelle de l'état de droit, suppose selon la théorie Kelsénienne l'existence d'un ordre juridique hiérarchisée qui se présente comme un édifice formé de niveaux superposés et subordonnés les uns sur les autres. [Une norme n'est valide que si elle satisfait, par ses conditions d'émission et ou dans son contenue, aux déterminations inscrites dans les autres normes supérieurs] Cette conception de l'état de droit sera systématisée par l'école normativiste Selon cette perspective, le droit est conçue comme un système de normes [dont le nombre varie selon la complexité de l'ordre juridique] liées les unes au autres et articulées, au niveau de deux plans, statique et dynamique. [...]

[...] Le droit international. La vision Kelsénienne au niveau du droit international conçoit deux types de lectures possibles la première perçoit le droit international comme un simple droit de coordination [facultatif] tirant sa force de la seule volonté des états. L'existence de sanctions ne signifie rien qu'à l'égard des pays qui le reconnaissent La deuxième le considère comme un droit international qui est posé comme un ordre juridique supérieur aux droits étatiques, dans la mesure où la validité des normes étatiques sera fondée sur sa conformité avec une norme de l'ordre juridique international. [...]