Le difficile équilibre institutionnel : des Etats Généraux au 18 Brumaire, étude des trois constitutions successives

Résumé du document

D'après le grand Larousse, l'adjectif « institutionnel » se dit de ce qui concerne les institutions de l'Etat. De même que, « les institutions » désignent l'ensemble des formes ou des structures politiques, telles qu'elles sont établies par la loi ou la coutume et qui relève du droit public.
Les Etats généraux étaient une assemblée réunissant les trois ordres, clergé, noblesse et tiers états sur convocation royale sous l'Ancien Régime. Ceux-ci sont convoqués le 2 mai 1789 par Louis XVI. C'est lorsque les Etats généraux se proclament Assemblée Nationale le 17 juin 1789 que commence la Révolution française qui s'achèvera avec le coup d'Etat de Bonaparte le 18 Brumaire de l'an VIII selon le calendrier républicain soit le 9 novembre 1799.
Cependant, qu'est-ce qui nous pousse à parler de « difficile équilibre institutionnel » pendant la Révolution ? Quelles sont les causes de cette instabilité institutionnelle ?
Tout d'abord, nous verrons la succession des trois Constitutions dévoilant l'instabilité des régimes et des institutions qui leur sont associées. Puis, les principaux obstacles à un équilibre institutionnel durable.

Extraits

[...] Cependant, l'équilibre institutionnel ne fut pas difficile uniquement pendant la Révolution. En effet, du 27 juin 1789 au 4 octobre 1958 avec la 5e République, seize constitutions ont successivement régi la France avec une durée moyenne pour chaque régime de onze ans. Bibliographie . Dictionnaires et encyclopédies - Grand dictionnaire encyclopédique Larousse, tome Paris, Librairie Larousse - Dictionnaire encyclopédique, Paris, Philippe Auzou - Dictionnaire historique de la Révolution française, Paris, Presses Universitaires de France - Encyclopédie en ligne : Wikipédia . [...]

[...] Le pouvoir exécutif est détenu par le Directoire de la République constitué de 5 membres. Cependant, le Directoire s'appuie sur l'armée pour se maintenir au pouvoir : ils recourent même au coup d'État contre les royalistes et les jacobins. Bonaparte, conscient de détenir les clés du pouvoir, provoque la fin du régime avec son coup d'État de Brumaire. Les obstacles à un équilibre institutionnel 1 La pression croissante du Peuple et surtout de Paris La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen proclame les droits naturels des hommes et la souveraineté de la Nation. [...]

[...] L'équilibre est quelque peu rétabli par la Constituante avec l'abolition des privilèges. Cependant, les décisions de l'Assemblée comme la Constitution civile du clergé poussent à diviser la France en deux : les révolutionnaires et les contre-révolutionnaires. Ces divisions internes se transforment en véritable guerre civile à partir de 1793 : la Vendée royale et catholique se soulève et des révoltes fédéralistes naissent dans des régions comme la région lyonnaise ou bordelaise. À cette guerre civile vient s'ajouter une guerre contre une coalition européenne regroupant toute l'Europe sauf les pays scandinaves et la Suisse. [...]

[...] Le suffrage alors établi à l'instigation de Sieyès est censitaire et on entre dans un système de souveraineté parlementaire millions de personnes sur 24 soit environ 17%). Cependant lorsque le Roi utilise son droit de veto suspensif à deux reprises, le peuple de Paris se soulève et envahit les Tuileries le 10 août 1792 marquant ainsi la fin de la monarchie. La République (septembre 1792-novembre 1799) Un régime extra constitutionnel : la Convention Le Roi est emprisonné dans le Temple, une Convention est élue au suffrage universel le 26 août et le 21 septembre, la république est proclamée. [...]

[...] Le difficile équilibre institutionnel : des Etats généraux à Brumaire D'après le grand Larousse, l'adjectif institutionnel se dit de ce qui concerne les institutions de l'État. De même que les institutions désignent l'ensemble des formes ou des structures politiques, telles qu'elles sont établies par la loi ou la coutume et qui relève du droit public. Les États généraux étaient une assemblée réunissant les trois ordres, clergé, noblesse et tiers états sur convocation royale sous l'Ancien Régime. Ceux-ci sont convoqués le 2 mai 1789 par Louis XVI. [...]