Le chef de l'Etat dans la pensée constitutionnelle du général de Gaulle

Thèmes abordés

Etat, pensée, constitutionnelle, général, Gaulle

Résumé du document

En 1944, le général Charles de Gaulle prononce un discours à Paris ou il énonce que « la parole est au peuple. La parole du peuple c'est la parole du souverain ». Par cette citation le célèbre chef de tous les Français libre amène le peuple à réfléchir sur sa place au sein des choix institutionnels, c'est-à-dire qu'il doit affirmer son choix de vouloir élire tous les représentants aussi bien du pouvoir législatif que du pouvoir exécutif. Le suffrage universel est ainsi mis en avant. Bien qu'il est courant que la population française dans son histoire ait eu le droit d'élire ses représentants législatifs, il n'en est pas de même pour les représentants du pouvoir exécutif. Le chef de l'Etat, emblème de ce pouvoir est défini comme le symbole de la continuité et la légitimité de l'État. Les crises issues des mouvements d'indépendances et les gouvernements ministérielles instables ont fortement affaibli l'éphémère IVè République. Tout comme la III ème République, elle a rencontré des difficultés à organiser le pouvoir exécutif. Cette difficulté est surtout du au régime d'Assemblée qui détient la totalité ou la grande partie des pouvoirs politiques, elle engrangera d'ailleurs souvent une instabilité ministérielle. En d 'autre terme La IV ème République n'a pas su tirer profit des leçons de la IIIè République. Elle reste ancré dans l'idée que le chef de l'Etat ne doit avoir qu'un rôle formel. Et ceux, contrairement à la V ème République ou la séparation des pouvoirs qui est souple donne à chacune des institutions son propre domaine de compétence, ce qui permet un équilibrage des forces. La constitution de la V ème République a fortement été influencée par le général Charles de Gaulle . Charles de Gaulle (1890-1970) est celui qui a mis en avant l'idée constitutionnelle que le pouvoir exécutif et en particulier le chef de l'Etat devait être plus fort . C'est surtout en 1946 dans son discours de Bayeux du 16 mai qu'il exprimera ses idées constitutionnelles. Une constitution ou les traditions républicaines à savoir le suffrage universel, et la séparation des pouvoirs seraient respectés, mais aussi et surtout la volonté de corriger les insuffisances qui ont contribué à la paralysie de la IV ème République. Mais qu'elle place devrait-on alors accorder au chef de l'état dans les institutions politique?

Extraits

[...] Il y traite de la place du chef de L'Etat dans ce que devra être la nouvelle constitution Et de ses rapports avec le gouvernement et le pouvoir législatif (II). Le chef de l'Etat, garant de la continuité et de l'indépendance nationale Pour Charles de Gaulle on dit du chef de l'Etat qu'il est le garant de l'indépendance nationale car il sera issu d'une séparation souple des pouvoirs qui lui donnera une réelle autorité(A) et qu'il est garant de la continuité car il devra jouer un rôle arbitral au sein des institutions politiques(B). [...]

[...] Le président dispose aussi de pouvoirs envers le parlement. B)Les pouvoirs du président à l'égard du parlement A l'égard du parlement la constitution devra accorder deux pouvoirs au président. Il faut d'abord rappeler que le chef de l'Etat sera un pouvoir exécutif en équilibre face au pouvoir législatif. Il ne pourra donc jamais être élu par le parlement. Ce qui sous-entend aussi que le président est irresponsable devant les Chambres, contrairement au gouvernement. Le président aura le droit face aux chambres de communiquer via des messages. [...]

[...] Ils devront diriger la politique mais c'est le chef de l'Etat qui présidera leur conseil, pour assurer la cohésion. Pour choisir le président du conseil, il devra prendre en compte la majorité parlementaire, néanmoins il reste le seul à pouvoir choisir. C'est une décision qui n'est pas soumise au contreseing, ce qui ne rend plus ce pouvoir formel. La situation reste néanmoins différente pour le choix des autres membres du gouvernement qui est soumis au contreseing du premier ministre, il est évident que celui-ci doit pouvoir intervenir dans la décision du choix des ministres, puisqu'il sera à la tête de l'équipe ministérielle. [...]

[...] Ainsi le chef de l'Etat serait le seul capable d'incarner l'unité politique de la nation. Le chef de l'Etat qui présidera las conseils du gouvernement jouera là encore un rôle d'arbitre pour préserver la continuité de la nation. Cette arbitrage suppose donc une réelle séparation des pouvoirs et un président puissant. En effet, pour que le président soit arbitre il doit avoir une réelle existence politique avec de réelles fonctions présidentielles, comme le référendum,ou le fait qu'il puisse s'exprimer au conseil des ministres. [...]

[...] Ce pouvoir permet au chef de l'Etat de mettre fin au mandat de l'Assemblée nationale, ce qui a pour conséquence de nouvelles élections. Ce qui permet au président d'avoir une arme de dissuasion à l'égard du pouvoir législatif, et ainsi il pourra maintenir la stabilité ministérielle. Néanmoins la dissolution peut avoir de lourdes conséquences, puisque les nouvelles élections pourraient donner raison à l'Assemblée en n'élisant pas le parti présidentiel. Sa légitimité pourrait alors être affaiblie. La menace de la dissolution est donc une arme qui tend à la stabilité gouvernementale, mais la dissolution ne l'est pas en son action. [...]