La 5e République est-elle un parlementarisme Orléaniste ?

Thèmes abordés

5e République, parlementarisme Orléaniste, origines monistes, Chef de l'État, régime semi-présidentiel

Résumé du document

La 5e République a été concrétisée par l'adoption de la Constitution de 1958. La Constitution de 1958 qui est toujours en vigueur aujourd'hui a instauré un régime s'inspirant des régimes qui l'ont précédée. Sous la 4e République, on a voulu infuser des pouvoirs plus importants à l'exécutif en mettant en place un parlementarisme rationalisé qui va véritablement être éclatant sous la 5e république. On va vouloir donner plus de pouvoirs à l'exécutif en le structurant mieux. La 5e République est aujourd'hui qualifiée ainsi de régime semi-présidentiel, car depuis 1962 le Président est élu au suffrage universel direct ce qui lui donne une importance beaucoup plus importante et un pouvoir tout autant renforcé.
Ici le sujet nous demande de nous concentrer sur les deux formes de parlementarisme qui existent qui sont le parlementarisme moniste et le dualiste.

Extraits

[...] La constitution de 1958 qui établi la 5e République mets en place un régime parlementaire de type moniste avec son article 20 qui dispose de la possibilité pour les assemblées de mettre en jeux la responsabilité du gouvernement. Mais cette Constitution donne tout de même plus de pouvoirs au Chef de l'État et est souvent assimilé à un régime parlementaire spécial presque semi-présidentiel et où la théorie moniste du régime parlementaire s'est transformée en dualisme renouvelé En quoi peut-on aujourd'hui parler d'une 5e république sous l'empire d'un régime de parlementarisme dualiste renouvelé ? [...]

[...] En effet, Charles de Gaulle en détournant l'article 11 de la Constitution propose un référendum sur l'élection du Président au suffrage universel direct. Cette réussite du référendum va accroitre considérablement les pouvoirs du Chef de l'État qui sera légitime et qui donc verra ses pouvoirs et son influence renforcé. Par cela, on peut voir que un dualisme apparaît car il nomme ses ministres ainsi que le premier ministre et de par sa légitimité il peut les révoquer. Cette révocation n'est pas juridiquement possible mais son influence et son pouvoir fait que s'il demande à un ministre de démissionner celui-ci le fait. [...]

[...] Mais cette cohabitation où le Président s'est approprié des pouvoirs qui ne lui étaient normalement pas destinés ne va pas se reproduire. En effet, il va y avoir un retour à un régime parlementaire monisme classique où le Président n'aurait plus un place dominante et où le Premier Ministre aurait un rôle très important, presque comparable à son rôle en Angleterre. C'est sous cette cohabitation que l'article 20 de la constitution va pour la 1ère fois reprendre tout son sens car jusqu'ici c'était le Président qui réellement conduisait la politique de la nation et non pas le gouvernement qui était mis de côté et qui pouvait être renversé par le législatif mais aussi par le Chef de l'État. [...]

[...] La 5e République vus comme un régime semi-présidentiel. La 5e République comme nous l'avons vus est moniste en théorie et en période de cohabitation mais ces dans la pratique transformé en régime parlementaire dualiste ou Orléaniste car le gouvernement est responsable devant l'assemblée et le Chef de l'État. Ce renforcement du poste de Président conduit beaucoup d'auteur a considérer le régime de la 5e comme une dérive du régime parlementaire et non pas comme un régime parlementaire dualiste ou moniste classique. [...]

[...] La 4e république avait aussi été rationnalisé mais cela n'avait pas vraiment fonctionné. Un régime parlementaire rationalisé signifie qu'un ensemble de moyens va être mis en œuvre dans la cadre d'un régime parlementaire afin d'assurer une certaine stabilité et l'efficacité gouvernementale en mettant en place des procédés rendant la mise en jeu de la responsabilité gouvernementale plus difficile et en constituant une majorité parlementaire homogène. Les constituants de la 5e république ont ainsi voulut instaurer un régime parlementaire qui prendrait comme exemple les régimes précédents. [...]