La 4éme république est-elle un succédané de la 3éme ?

Thèmes abordés

4éme république, succédané, 3éme république

Résumé du document

La 4éme république est la république qui suivit la 3éme. Cette république malgré la mise en oeuvre d'une nouvelle constitution reprit un certain nombre de principes présent dans la 3éme. Mais sut malgré tout faire des innovations, dans sa constitution elle-même ainsi que dans ces nouveaux principes. La 3éme république vit le jour à la chute du second empire de Louis Napoléon Bonaparte. Cette république sut se préserver dans le temps, et permis la mise en place d'un certain nombre de principes encore présent à sa chute. La 4éme république vit officiellement son avènement le 13 octobre 1946 avec l'affirmation du peuple français par referendum à vouloir établir comme constitution le projet de constitution de l'assemblée nationale. Mais avant la mise en place de la constitution de 1946, la France était dans une période transitoire. Durant la seconde guerre mondiale, la France était dirigé par le Maréchal Pétain qui avait mis en place le régime de vichy, qui fut une parenthèse de la 3éme république. Le général De Gaulle est le chef de la France libre, a la fin de la guerre, celui-ci va vouloir rétablir l'égalité républicaine et aussi préparer la nouvelle constitution. Le gouvernement provisoire de la république Française, avec à sa tête le général De Gaulle, va publier l'ordonnance du 9 aout 1944. Cette ordonnance dis que dans l'article 1 « la forme du gouvernement de la France est et demeure la république. En droit celle-ci n'à jamais cesser d'exister. ». Dans cette déclaration, le général De Gaulle suppose que le régime de vichy n'a été qu'une parenthèse. Tous les actes prix par le régime de vichy ne sont pas valables. On efface juridiquement vichy. Le 21 avril 1944 avait été prévu la réunion d'une assemblée nationale constituante des que cela sera possible. De Gaulle avait en tête que des la fin du conflit il ne reviendra pas a la 3éme république. Le 21 octobre 1945 un referendum est organisé. Le peuple répond positivement aux 2 questions posé, la 1er ; l'assemblée sera constituante et la 2éme est de savoir si les pouvoirs public seront organisé provisoirement jusqu'à l'entré en vigueur de la nouvelle constitution. Le résultat fut que la loi constitutionnel du 2 novembre 1945 dit que l'assemblée constitutionnel aura un délai de 7 mois pour élaborer une constitution qui sera soumis a un referendum. Cette loi constitutionnelle prévoit qu'en cas d'échec du referendum ou échec de la mission de 7 mois, une nouvelle assemblée sera élue. La France ce retrouva durant environ 1 ans sans constitution.

La question qui ce pose est de savoir si véritablement la 4éme république est une copie de la 3éme république ?

Dans une première partie, l'analyse des similitudes entre
s les deux républiques semble nécessaire, puis dans une deuxième partie l'étude des distinctions entre la 4éme république et la 3éme.

Extraits

[...] Pour le mode d'élection du président de la république, la méthode est la même que sa soit pour la 3éme ou la 4éme république. En effet, le président est choisi par le pour législatif. Les deux corps du législative ce réunissent pour élire ensemble un président, celui-ci est élu a la majorité des voix. Le mandat du président est maintenu à 7ans et il est toujours irresponsable sauf en cas de haute trahison. Comme dans la précédente république, le président se voit une fois de plus diminuer c'est pouvoirs. [...]

[...] Elle ne peut déléguer ce droit La loi du 17 aout de 1948 prévoit le recourt aux lois cadre, le législateur se contente de fixer les principes généraux et renvoi les détaille au gouvernement qui agit par le biais de décret qui devient définitif si ils ne sont pas dénoncé par le parlement. Il y aura aussi une distinction entre les matières législative et réglementaire. Elle détermine un certain nombre de matière qui relève du pouvoir réglementaire. C'est donc le parlement qui est maître de cette délégation. Les décrets lois vont entrainer montre la fin du parlement. [...]

[...] Ce pouvoir de dissolution va être atténué par l'article 51 : la dissolution est impossible durant les 18 premiers mois de la législature. Elle ne peut être prononcée qu'après deux crises successives dans une période de 18 mois, qui prend la forme soit d'une motion de censure ou d'une question de confiance successivement. On rend se droit cas y impossible. Tout cela pour éviter les démissions spontané des membres du gouvernement. La 4éme république a hérité des anciennes coutumes de la 3émes républiques, ainsi que de ses défauts. [...]

[...] Des similitudes entre la 4éme et la 3éme république Une république née dans les mêmes circonstances que la 3éme: La 4éme république voit le jour à la suite de la 2éme guerre mondiale avec la victoire des alliés. Durant cette période, la France était dirigé par le maréchal Pétain à la tête du régime de Vichy. Le Général De Gaulle se présente comme le chef de la France libre. A la chute de l'axe, le régime de vichy va se voir supprimé et va être remplacé par un gouvernement provisoire. La 3éme république a connu des circonstances similaires l'or de son avènement. [...]

[...] L'assemblée nationale constituante va proposer une déclaration. Cette déclaration va mettre en place de nouveaux droits surtout des droits économiques et sociaux du fait que la gauche est majoritaire. Cependant, cette déclaration va entrainer un déséquilibre des pouvoirs. Cette constitution va est comme prévu soumis a un referendum en 1946. Ce projet de constitution a été refusé par le peuple français. Selon la loi constitutionnelle du 2 novembre 1945, une nouvelle assemblée nationale constituante est élue le 2 juin 1946. [...]