Systèmes démocratiques comparés : modèles de démocratie

Thèmes abordés

Modèles démocratiques, Lijphart, pouvoirs, modèles purs, mixtes, division des pouvoirs, institutions, exécutif, unitaire, fédéraux, législatif, groupe parlementaire, bipartisme, multipartisme, corporatisme, élection, administration, industrialisation, bicamérisme, contrôle de constitutionnalité, démocratie consensuelle

Résumé du document

Lijphart est un chercheur hollandais ayant effectué la majeure partie de sa carrière aux États-Unis. Sa théorie (empirique) des modèles de démocratie est formulée dans deux livres successifs (parus en anglais, mais traduits dans de nombreuses langues) :
- Première étude en 1948 : étude empirique portant sur 21 démocraties depuis 1945 (les démocraties occidentales sont considérées comme des démocraties « consolidées »).
- Deuxième étude en 1999 : Patterns of Democracy - Government Forms and Performance in Thirty-Six Countries. C'est une étude cette fois-ci de 36 démocraties avec l'ajout du Japon, mais aussi d'autres pays d'Amérique latine, d'Asie, du Pacifique, d'Afrique, etc. qui a permis la construction de dix variables.
Lijphart dégage deux grands modèles de démocratie à partir de sa méthode inductive (avec des données rassemblées). En quoi consistent ces deux modèles ?

Extraits

[...] Il s'agit essentiellement des territoires minoritaires en termes de population. Le cas le plus fréquent est celui des secondes chambres qui donnent aux unités territoriales les moins peuplées un nombre d'élus proportionnellement supérieur à leur population. La plus grande disproportionnalité (et donc sur- représentation des minorités) correspond à l'égalité du nombre d'élus quelle que soit la population. Ainsi en Suisse, aux États-Unis et en Australie, chaque composante de la fédération reçoit un nombre égal d'élus à la chambre haute indépendamment de sa population. [...]

[...] Il entend démontrer empiriquement que le modèle consensuel est meilleur. À cet effet, il construit des indicateurs pour mesurer les niveaux d'efficience et de démocratie des deux modèles. Efficience Lijphart admet que la thèse de l'efficience majeure du modèle majoritaire est à priori assez convaincante : dans un tel modèle, une majorité, souvent formée d'un seul parti, gouverne sous l'égide d'un chef (généralement le chef du parti qui a remporté les élections). Cette situation maximise la capacité décisionnelle du gouvernement. [...]

[...] Banque centrale : dépendante de l'exécutif/indépendante Pourquoi ce critère ? Lijphart l'a ajouté dans sa seconde étude, car il constate que là où elles sont indépendantes du gouvernement, les banques centrales détiennent un pouvoir important : celui de fixer la politique monétaire d'un pays. Il y a donc lieu de parler de division du pouvoir entre l'exécutif et la Banque centrale (politique monétaire). En Europe cette question n'a plus grand sens, avec la création du SEBC (Système Européen de Banques Centrales) et de la BCE : les banques centrales des pays de l'UE décident collectivement de la politique monétaire de la zone euro. [...]

[...] Deuxième étude en 1999: Patterns of Democracy - Government Forms and Performance in Thirty-Six Countries. C'est une étude cette fois-ci de 36 démocraties avec l'ajout du Japon, mais aussi d'autres pays d'Amérique latine, d'Asie, du Pacifique, d'Afrique, qui a permis la construction de dix variables. Lijphart dégage deux grands modèles de démocratie à partir de sa méthode inductive (avec des données rassemblées). En quoi consistent ces deux modèles ? Majoritaire : c'est le gouvernement de la majorité. Autrement dit, la majorité gagne les élections (un ou plusieurs partis alliés). [...]

[...] Modèle majoritaire pur : Constitution flexible - pas de contrôle de constitutionnalité. Modèle consensuel pur : Constitution rigide - contrôle de constitutionnalité Constitution : flexible/rigide Classification des Constitutions en fonction de la majorité requise pour la révision Simple majorité (Constitution flexible) : Islande, France (1958-74, art. Israël, N. Zélande, Grande-Bretagne : pays sans véritable Constitution. « Basic laws » qui ont le même statut que la loi ordinaire Plus que majorité simple, moins que majorité des 2/3 (par exemple majorité simple au parlement + référendum ne requérant qu'une majorité simple, ou majorité des : Danemark, Grèce, Irlande, Italie, France depuis 74, Suède depuis 80. [...]