Régimes et systèmes, l'explication institutionnelle

Thèmes abordés

Régimes, systèmes, explication, institutionnelle

Résumé du document

Difficulté terminologique. Dans cette discipline els auteurs n'utilisent pas toujours les mots avec le même sens, il faut donc toujours définir le sens habituel du terme et le sens dans lequel on interprète tel ou tel terme.
Classification très simple et sans intérêt : différence entre monarchies et républiques. Dans l'UE il y a maintenant plus de Républiques que de monarchies avec les récents élargissements. Mais y a-t-il une différence significative ? Non. Différences symboliques mais qui se réduisent puisque certains présidents de la République aiment à se comporter comme des monarques (tous les présidents de Ve république) et des monarques qui aiment à se comporter comme des hommes simples (comme le roi Juan Carlos).

Extraits

[...] Ex : République de Weimer (1919-1933), Islande, Irlande, France, Ukraine, Portugal En fait tous les pays de l'UE où le président est élu au suffrage universel. B. Une classification peu heuristique L'hétérogénéité des régimes parlementaires. i.e. peu productrice d'effet de sens. Elle regroupe dans des catégories uniques des systèmes politiques tout à fait différents. Très grande hétérogénéité des régimes parlementaires. Il peut y avoir des régimes où il y a un gouvernement à la fois responsable devant le chef d'Etat et le Parlement. Art 49 : motion de censure (l'AN peut renverser le gouvernement). [...]

[...] Les deux types de démocratie Les démocraties majoritaires. Démocraties dans lesquelles le pouvoir dit exécutif = pouvoir gvtal, et son chef dirigent effectivement le pouvoir politique parce qu'ils sont l'émanation de la majorité choisie par le peuple. Le risque des démocraties majoritaires : l'excès de pouvoir du parti majoritaire Les démocraties ingouvernées. Il n'existe pas une majorité électorale, un chef de cette majorité une attribution du pouvoir à un homme et son parti pour gouverner le pays d'une élection à l'autre. [...]

[...] Les premiers ministres (Debré, Pompidou, Mauroy, Raffarin, Fillon) ont démissionné sous demande du président, mais ce n'est pas dans la constitution. Aussi monarchie britannique fin XVIIIe siècle, monarchie de juillet (1830-1848), débuts IIe République (1870-1879), débuts Ve République, institutions européennes. Dans le régime dualiste chef de l'Etat et gouvernement s'équilibrent donc différent du régime moniste. Il faut penser régime parlementaire majoritaire. Un régime est-il maj ou pas ? Oui quand en effet le gvt du pays est stable car représente la majorité choisie par le peuple, cohérence. [...]

[...] Lorsqu'il y a rupture de l'unité peuple/parlement, alors le régime parlementaire dévie et devient un régime d'assemblée. On a parlement > gouvernement > chef de l'Etat. Ex : IIIe République, IVe République, Ie République italienne. Le régime présidentialiste est une déviation du régime présidentiel : dans le régime présidentiel il y a un équilibre entre le président et le parlement. Par exemple Obama doit négocier la réforme du système de santé avec le congrès. Dans ce type de système : président > gouvernement > parlement. Monisme inversé donc. [...]

[...] - Le mode d'élection du chef, non pas en droit mais en fait. Est-il directement ou indirectement élu par le peuple ? (pour simplifier disons directement) - Les députés : sont-ils élus par un scrutin majoritaire ou par un scrutin proportionnel ? - Une fois élu le pouvoir législatif reste-t-il fort car on ne peut pas le bouger ou est-ce le pouvoir exécutif qui se conforte car il peut le dissoudre ? (existence ou non d'un droit de dissolution) - Est-ce que le pouvoir exécutif peut être renverse facilement par le pouvoir législatif ou est-il protégé d'un renversement par le pouvoir législatif (c'est le cas dans un régime présidentiel ou en Allemagne, Espagne on ne peut renverser le chancelier en Allemagne qu'en désignant un successeur. [...]