Les régimes non parlementaires suisse et américain

Résumé du document

La Suisse est un petit État qui possède des caractéristiques très particulières, la Suisse utilise beaucoup la démocratie semi-directe, la cogestion du pouvoir…
La Confédération Suisse a été fondée en 1291 par trois cantons, ces cantons vont être rejoints au cours des siècles par un certain nombre de cantons qui sont germaniques. Chaque État est appelé canton, ce sont des États fédérés et s'organisent comme ils le souhaitent, ces États sont souverains et leurs affaires communes sont réglées lors des diètes. La confédération prend fin par l'invasion de la France en 1798 qui va imposer la république, avec un exécutif collégial et un parlementaire bicaméral. La présence française va permettre l'ajout de nouveaux cantons au territoire de la Suisse, ces cantons sont donc des cantons francophones, cette république unitaire ne dure pas longtemps, Napoléon rétablit la forme confédérale en 1803. Avec l'échec de Napoléon en France, la Suisse retrouve ses 22 cantons et reforme une confédération, les Suisses vont s'apercevoir que ce n'est pas la meilleure solution, une nouvelle Constitution est élaborée, en 1848 la Confédération Suisse devient une fédération. Les cantons conservent des prérogatives très importantes, le rôle de l'État fédéral est faible. En 1874, la constitution est totalement révisée, la fédération est renforcée, c'est-à-dire que les prérogatives de l'État fédéral sont renforcées.

Extraits

[...] L'État fédéral n'a qu'une compétence d'attribution, les cantons bénéficient de même d'une compétence résiduelle, ils peuvent intervenir parfois dans les domaines réservés à l'État fédéral (ex : autonomie linguistique). Le pouvoir central est de plus en plus fort même si tout est relatif. Les mécanismes de démocratie directe : Les institutions Suisses font une place très large à la démocratie directe tant en ce qui concerne le référendum que l'initiative populaire. Le premier référendum fédéral a été imposé par Napoléon, la constitution sous Napoléon a été adoptée par référendum étant donné que l'abstention signifiait OUI pour Napoléon. [...]

[...] Ce Conseil fédéral n'est jamais renouvelé en bloc, ce qui permet une très grande continuité au niveau de l'exécutif, des Conventions constitutionnelles imposent que le Conseil soit pluraliste, il doit l'être d'un triple point de vue : - Pluraliste au niveau politique, tous les partis politiques doivent être représentés au niveau de l'exécutif. - Pluraliste au niveau linguistique germanophones francophones italophone. - Pluraliste au niveau religieux, quatre protestants et trois catholiques. Le Président n'est élu que pour un an, présidence symbolique puisque que le Président n'a aucune autorité particulière sur ses collèges. Le Rôle : Le Conseil fédéral exerce collégialement l'exécutif, à la fois les fonctions d'un Chef de l'État et d'un Chef du gouvernement. Chacun des 7 membres dirige un département ministériel, mais tous les ministres sont égaux entre eux. [...]

[...] Le Congrès participe à la fonction exécutive par le vote du budget L'indépendance des autorités est relative, pas de dissolution possible, pas de responsabilité politique, mais il est clair que chaque organe dispose de moyens d'action pour faire pression sur l'autre. Mécanisme Checks and Balances. Les partis américains ne ressemblent pas du tout aux partis européens, ils n'ont pas de réelles structures, ils ne connaissent pas de discipline de vote. Le fédéralisme américain : Fédéralisme chapitre 1. Système difficilement exportable. [...]

[...] La déclaration de l'indépendance se fait le 4 juillet 1776. Ce document rédigé par Jefferson et Adams est révélateur de la philosophie américaine de l'époque qui résume la doctrine du droit naturel novembre 1777, un traité est établi entre les 13 États souverains ce qui établit une confédération ligue d'amitié strictement égalitaire, pour faire fonctionner cette confédération est mis en place le Congrès ou chaque État a une voix, avec un droit de veto. Ce fonctionnement présente de graves lacunes, notamment avec l'absence d'exécutif. [...]

[...] Les pères fondateurs de la Constitution se sont beaucoup inspirés de Montesquieu, et se sont beaucoup inspirés des institutions britanniques, ils vont essayer de transposer le système britannique au système républicain américain, mais la transposition ne se fait pas réellement, elle se fait par l'interprétation que se font les pères fondateurs des institutions britanniques. Les pères fondateurs mettent en place la séparation des pouvoirs, car ils méfient beaucoup du parlement, du pouvoir législatif, et de l'exécutif. Ils veulent neutraliser chaque pouvoir, que chaque pouvoir peut neutraliser un pouvoir. - Électeurs neutralisés par les représentants et inversement. - Le sénat fait contrepoids au Président. - . [...]