Le régime parlementaire - Exemples de trois pays: Royaume-Uni, Allemagne et France

Thèmes abordés

régime parlementaire, République Fédérale d'Allemagne, Royaume-Uni, héritage révolutionnaire, histoire constitutionnelle française

Résumé du document

Régime qui se caractérise par un gouvernement déterminé en fonction des élections. Et déterminant le mode de scrutin choisit.
Il y a différents types de régimes parlementaires, ils se distinguent de part leur mode de fonctionnement, tributaire de rapports de force politique, que des règles inscrites dans la Constitution.
Histoire du Royaume-Uni est formé autour d'une volonté de limiter le pouvoir royal, la particularité britannique est que pour limiter le pouvoir, on est passé par la voie parlementaire.
Dès la Grande charte de 1215, on trouve l'institution d'un grand conseil du royaume qui avait pour fonction de voter l'impôt. Sans son consentement, il n'y avait pas d'impôt.

Extraits

[...] Elle montre les paradoxes de la démocratie ; entre le discours et la réalité ; votée ne fut jamais appliquée ; Un projet ambition contenu dans la cette de 1793 c'est l'idéal de Rousseau c'est la démocratie dans sa lecture la plus aboutit avec des droits. Droits( déclaration de droits co en on a des droits de l' ho , et le suffrage universelle., droit sociaux , droit au travail , au secours public , droit à l'instruction. qui prévoit une organisation particulière des pouvoirs pyramidale. [...]

[...] Tiers-Etat qui subit poids des impôts ; Cela va aiguisé la soif d'égalité sous la révolution avec une catégorie sociale particulière qui émerge = la bourgeoisie ; qui en mm temps qu'elle s'enrichit, aspire à occuper des fonctions politiques. Apparition d'une forme de prolétariat du au mauvais récolte des année 1780 exode rural. Contexte sociale de la veille de la révolution . Esprit philosophique de l'esprit des Lumières qui va alimenter la critique de la monarchie absolue de droit divin ; Affirme force du citoyen face au pouvoir avec Montesquieu , monarchie mais limité par une assemblée élu. Modèle qui a coté de l'obéissance du sujet au roi , il ya des droits dont jouit le citoyen. [...]

[...] Mélange des voies de recours = efficacité du contrôle par Tribunal constitutionnelle ; Recours sur interprétation de la Bundestag , Bundesrat République fédéral 03/11 Fédéralisme =supranational on peut pas revenir dessus mm en révisant la loi fondamentale . réaction constitution face au totalitarisme , derrière le fédéralisme il y ale respect d'une liberté régional et local. Ce principe fédéral se retrouve dans l'organisation territoriale allemande le Bund = état fédéral 16 états fédérés = les Länder = Land singulier. Entre ces deux niveaux organisation prévu par la , dans son titre II régit organisation entre le Bund et les Länders. [...]

[...] Chambres des lors prérogatives limité ; Chambres des communes qui fait la loi au R-U ; lois adoptés sont des projets du gouv. Lois qui de la chambres communes lois qui légalisent avortement , ou abrogation peine de mort proposition qui émane de la chambre des communes ; Projets ou propositions = travail en commission + discussion devant la chambre réunis en séance plénière ; Associe chambre des communes à exercice du pouvoir législatif. Adoption de la loi par la chambre des communes. [...]

[...] Partie ne peuvent accéder au Bundestag et avoir des représentant que sil il dispose de au moins des voies à l'échelle nationale ; Parti de coalition seul n'obtienne t pas assez de voie pour gouverner mais si l forment coalition avec un gd partie ou les deux , envisagé de participer au gouv. Le parti des Verts issu de mouvement pacifiste des années siège au Bundestag début des années 80 ; Ce sont les verts qui vont participer parfois à des coalitions en particulier le SPD. [...]