Le cours de l’histoire contre les suprématies : le déclin de la couronne britannique

Résumé du document

L'Angleterre a connu une monarchie absolue, mais très tôt, et elle va commencer à être contesté à partir du XIII siècle et à partir de là jusqu'au XVII le roi va être progressivement à lâcher du pouvoir.
C'est une création pratique qui va être le jeu du pouvoir.
À partir du XI, en Angleterre va s'installer une monarchie absolue.
Il y a un régime féodal, mais le roi dispose d'un pouvoir incontesté. Et il se contente de prendre conseil auprès du grand conseil (il réunit les grands vassaux).

Après la mort de Guillaume le Conquérant, ses héritiers vont se disputer et vont chercher des appuis auprès des grands vassaux
Cette politique va faire le jeu de ses grands vassaux qui vont se sentir indispensables.
Le roi sera contraint de consulter ses barons, et même parfois de leur obéir pour chaque chose importante.
Cependant, si le roi résistait, il y avait un conflit, et c'est ce qui est arrivé avec le roi Jean Centaire, où il y a eu une première Constitution royale. Premier grand texte de la Constitution britannique où il s'engage à ne pas lever d'impôts sans l'accord du grand conseil, sans l'accord des vassaux. Le grand conseil va prendre l'habitude de marchander son accord en disant de prendre telle mesure, et si elles ne sont pas prises, ils ne donneront pas l'accord à la montée des impôts. En pratique il apparaît un pouvoir d'initiative des lois puisque les vassaux vont proposer des textes au roi en disant que si elles ne sont pas prises ils refuseront de lever les impôts.

Extraits

[...] (régime parlementaire, séparation souple des pouvoirs) B. La place délicate du Roi face au déclin de la chambre des Lords Nous sommes fin XVIII, début XIX, et malgré la mise en place d'un premier ministre avec son équipe le roi reste une figure importante du jeu politique. Il peut chercher à se constituer des alliés, il peut jouer finalement de rivalités de personne, pour entraver le premier ministre, mais sans le faire directement, par membres des communes interposés. Il peut essayer de jouer finement un système de pression, d'obstacles. [...]

[...] En 1902 il est décidé que le premier ministre ne pourra pas être choisi parmi les Lords. la perte du pouvoir en matière financière Traditionnellement, les lords n'avaient pas la possibilité de refuser le budget parce que la chambre des communes représentait les contribuables. Si elle acceptait le budget, ce n'était pas à la chambre des lords de s'y opposer. En 1909, la chambre des lords refuse pourtant de voter le budget. Le premier ministre a fait dissoudre la chambre des communes deux fois pour bien être certain d'avoir le soutien de la population. [...]

[...] Georges II et Georges III vont succéder à Georges I. la solidarité ministérielle À l'origine elle n'existait pas. Cela voulait dire que l'on pouvait mettre en cause un ministre quelconque : responsabilité individuelle. Mais progressivement on s'aperçoit que ces ministres ce n'est pas le roi qui les choisit (il ne fait que les nommer) c'est le premier ministre qui les choisit. Ces ministres sont là pour seconder le premier ministre dans une politique dans laquelle ils sont tous solidaires. Si la tête s'en va, le corps doit alors suivre. [...]

[...] Il manque une contrepartie de cette responsabilité : la dissolution, plus politique, mais pénale. le nouveau rôle de la dissolution Initialement la dissolution était une prérogative du roi qu'il exerçait librement, quand il voulait. Or il va arriver que le successeur de Lord North éprouve de graves difficultés pour faire voter un ensemble de réformes pour lesquelles il pense avoir l'appui du nombre des électeurs. Malgré ce corps électoral réduit, le premier ministre (William Pitt) est persuadé qu'il a le soutien du corps électoral. [...]

[...] Ils doivent eux aussi signer un acte dans lequel ils concèdent des pouvoirs : c'est le Bill des Droits du 16 janvier 1689. Il est voté par les deux chambres et le roi l'accepte : il perd donc la possibilité de dispenser de l'application de la loi. La loi s'impose au Roi et il ne peut pas prendre d'ordonnance qui dispense de la loi. Il ne peut pas non plus lever des taxes, entretenir une armée, sans le consentement explicite du parlement. [...]