Le concept de régime politique

Résumé du document

Il existe plusieurs définitions, plus ou moins restreintes.

Le régime politique est généralement décrit comme un mode d'organisation.
Il peut être « la forme d'organisation du pouvoir au sein d'un système politique ». Le régime politique réfère notamment à la Constitution d'un Etat, au mode de scrutin, à l'organisation du pouvoir entre les différentes composantes politiques du système, etc.
Le régime politique se définit pour d'autres comme le mode d'organisation des pouvoirs publics, définition proche de la précédente. Il est alors le « fruit du jeu des forces politiques dans le cadre institutionnel défini par la Constitution ou par la coutume ».

Mais le terme « organisation » reste vague, dans les faits un régime politique serait alors « une certaine combinaison d'un système de partis, d'un mode de scrutin, d'un ou plusieurs types de décisions, d'une ou plusieurs structures de groupes de pression », selon Maurice Duverger.
Toujours selon l'auteur, le régime politique serait plus généralement « la forme que prend dans un groupe social donné la distinction des gouvernants et des gouvernés ».

Extraits

[...] Le concept de régime politique I. Tentative de définition Il existe plusieurs définitions, plus ou moins restreintes. Le régime politique est généralement décrit comme un mode d'organisation. Il peut être la forme d'organisation du pouvoir au sein d'un système politique[1] Le régime politique réfère notamment à la Constitution d'un Etat, au mode de scrutin, à l'organisation du pouvoir entre les différentes composantes politiques du système, etc. Le régime politique se définit pour d'autres comme le mode d'organisation des pouvoirs publics, définition proche de la précédente. [...]

[...] Le fonctionnement du régime parlementaire implique une étroite collaboration entre le Gouvernement et les assemblées. Le plus souvent les membres du Gouvernement sont choisis parmi les parlementaires et ont accès aux assemblées. Le Gouvernement participe à l'élaboration de la loi. C. Le régime présidentiel La principale caractéristique du régime présidentiel réside dans le mode de désignation du chef de l'État, élu au suffrage universel direct ou indirect. Le président possède ainsi une forte légitimité. Il a le pouvoir de nommer et de révoquer les ministres et a autorité sur eux. [...]

[...] Le premier classement remonte à l'Antiquité grecque. Se fondant sur l'étude comparée de cent cinquante cités grecques, Aristote distingue dans Éthique à Nicomaque, comme dans Politique, trois formes justes de gouvernements : la monarchie ou royauté, et sa forme corrompue la tyrannie l'aristocratie et sa forme corrompue l'oligarchie la république ou politie, et sa forme corrompue la démocratie Au XVIIIe siècle, Jean-Jacques Rousseau distingue, selon le nombre des gouvernants, trois formes de gouvernements[6] : la démocratie, lorsque tout le peuple ou la plus grande partie du peuple exerce la souveraineté ; l'aristocratie, lorsque la souveraineté est détenue par une minorité ; la monarchie, quand le gouvernement est concentré dans les mains d'un magistrat unique dont tous les autres tiennent leur pouvoir Pour Rousseau, chaque forme de gouvernement est la meilleure en certains cas et la pire en d'autres Mais il croit pouvoir poser la règle selon laquelle en général la démocratie convient aux États petits et pauvres, l'aristocratie aux médiocres en grandeur et en richesse, la monarchie aux grands États opulents. [...]

[...] Les assemblées parlementaires détiennent pour leur part d'importantes prérogatives de législation et de contrôle. Elles ont ainsi la pleine maîtrise du vote des lois et le monopole de l'initiative législative. Elles disposent également de moyens d'investigation très poussés sur le fonctionnement des services relevant de l'exécutif. Ex. : Les États-Unis, premier régime présidentiel (en 1787) D. Le régime mixte Il présente certaines caractéristiques du régime présidentiel : le chef de l'État, élu par le peuple, choisit et révoque les membres du Gouvernement, s'il dispose d'une majorité parlementaire conforme à ses vues. [...]

[...] Un tel régime est caractérisé par la confusion des pouvoirs et par l'omnipotence du législatif. Il n'est souvent qu'une transition, le temps pour les assemblées d'élaborer une constitution. Ex. : la Convention (1792-1795) B. Le régime parlementaire Le Gouvernement dispose de la confiance de la majorité parlementaire : il est responsable devant elle et doit remettre sa démission s'il ne dispose plus d'une majorité. L'exécutif est dissocié entre le chef de l'État et le Gouvernement. Le premier, incarne la continuité de l'État et nomme le chef du Gouvernement. [...]