Les droits applicables aux conflits des armes internationaux

Thèmes abordés

Dispositions humanitaire, conflit armé international, droit humanitaire, protocole, droit international humanitaire

Résumé du document

« Le droit humanitaire est une branche du droit international public qui s'inspire du sentiment d'humanité et qui est centré sous la protection de la personne humaine ».
Appeler jadis droit de la guerre, plus fréquemment aujourd'hui « droit international humanitaire ». Quelles sont les dispositions humanitaires dans le conflit armé international et non international?

Extraits

[...] Mais un conflit armé non international. Lorsqu'un instrument directe des forces armés étrangères en faveur d'une de partie ou chacune d'entre elle est assuré. La sécurité non seulement régional mais aussi internationale. A-l'article 3 communs : La tentative dans les relations internationales furent de considéré les conflits armé non-inter comme relevant d'une question purement interne aux Etats. Le principe de non urgence entravé toute tentative d'intervention pour limiter la violence et les destructions que génère ce type de conflit. D'autre part la question de l'applicabilité de la convention de Genève au conflit interne est souvent controversée dans la pratique, car les Etats sont réticents à reconnaitre la qualité des combattent à des rebelles qui préfère qualifier de terroriste. [...]

[...] II/l'applicabilité des dispositions humanitaire dans le conflit armée non international. Le conflit armée non-international appelé également guerre civil ou conflit interétatique ou encore conflit armée, se caractérise par un affrontement opposant des forces armée réguliers d'un Etats à des groupe armée rebelles. Aujourd'hui une part des plus en plus importante de conflit non international la plus part des victimes sont civils, les conflits au Liberia, sri-lanka, Colombie Un conflit armé non-international peut s'internationaliser lorsque l'Etat sur le territoire du quel se déroule les affrontements reconnait les milices. [...]

[...] Tout parties des autres dispositions des conventions de Genève. Il on vu ainsi la possibilité d'un renforcement substantiel de la protection des personnes et des biens. Les règles fondamentales passé dans l'art 3 commun en valeur de norme coutumier et représentent un minimum auquel les belligérants, ne devraient jamais déranger. Cette dernière lacune sens comblé par le Protocol 2. le protocole additionnel 2 (1977): Le P.A.2 présente l'avantage de comporter une définition de C.A.N.I. ainsi, en vertu de l'art 1er est réputé C.A.N.I, tout conflit surgissant sur le territoire d'un Etat entre les forces armé et des forces dissidentes ou des groupes armé organisée qui sera conduite d'un consentement responsable, exerce sur une partie de son territoire un contrôle tel qu'ils leur permettre de mener des opérations militaire continue et concertées et d'appliquer le DIH, cependant , pour ménager la susceptibilité des Etats, il est stipulés qu'aucunes disposition du protocole 2 ne saura invoqués pour porter atteinte à la souveraineté même au droit de l'Etat de maintenir l'ordre, l'unité national et l'intégrité territorial ou ne saurait justifies une intervention directe. [...]

[...] I/l'applicabilité des dispositions humanitaire dans le conflit armée international. A-dans un conflit armé international : II/l'applicabilité des dispositions humanitaire dans le conflit armée non international. A-l'article 3 communs : le protocole additionnel 2 (1977): I/l'applicabilité des dispositions humanitaire dans le conflit armée international. Le DIH s'applique exclusivement autour de guerre et cesse de l'être, la récitation des problèmes humanitaire qu'ils la libération des prisonniers de guerre et les blessé civil, ainsi que la cessation d'occupation des territoires. Le DIH ne s'applique pas autant de paix. [...]