"Du droit de la guerre et de la paix", H. Grotius

Résumé du document

Du droit de la guerre et de la paix, dont le titre latin De jure belli ac pacis est emprunté à une formule de Cicéron, a été publié en 1625 dans une Europe déchirée par les guerres intestines, suite à la Réformation. Après avoir divisé les populations, les conflits religieux tendent à se déplacer sur la scène internationale, opposant les grandes puissances catholiques (Espagne, France…) au Protestantes (principautés Luthériennes, Provinces-Unies, Angleterre). L'auteur, Grotius, est lui-même en prise avec ses querelles. Lorsqu'il écrit son œuvre il s'est réfugié en France, après avoir fui la Hollande. En effet, il a été condamné à perpétuité en 1619 par certains calvinistes qui lui reprochent de remettre en cause le dogme de la prédestination. Pour l'anecdote, il s'est échappé de prison en se dissimulant dans une caisse de livres !

De son vrai nom Hugo de Groot, l'auteur est né à Delft, en Hollande, en 1583. C'est un protestant modéré ainsi qu'un grand connaisseur des sources antiques de la pensée humaniste. Il connaît une gloire précoce : docteur en droit à l'âge de 15 ans, il fait partie d'une délégation hollandaise envoyée auprès du Roi de France Henri IV, auprès duquel il se distingue par ses capacités de raisonnement juridique ; le souverain le qualifie de « miracle de Hollande ». Il étudie le droit pendant un an en France, à Orléans, avant de retourner dans son pays d'origine. Il participe à la vie publique de son pays : en 1607, il est Procureur Général de la Cour de Hollande. Il a également un rôle international : à la fin de sa vie, il est ambassadeur de Suède à Paris et meurt en 1645, suite au naufrage de son navire, lors d'un voyage diplomatique. Il laisse en héritage une œuvre éclectique : traités juridiques et théologiques, mais aussi poésies et traductions d'auteurs classiques. Du droit de la guerre et de la paix (Latin : De jure belli ac pacis) est son œuvre majeure et celle qui lui a valu d'être souvent considéré comme le « père fondateur » du droit international, comme l'affirmait Frédérick Pollock au début du XXe s.

L'extrait est tiré des Prolégomènes de l'œuvre : Grotius en justifie l'intérêt et en annonce la structure. A travers cet extrait, je souhaite montrer que l'originalité de Grotius réside dans la synthèse qu'il fait des différentes traditions dont il est l'héritier, traditions issues de l'Antiquité, des penseurs scolastiques du Moyen Age ou encore des juristes et théologiens espagnols du XVIe siècle. En m'appuyant sur les deux premiers paragraphes de l'extrait, je montrerai comment Grotius cherche à élaborer une synthèse du droit, à vocation universelle (I). Ensuite, je me pencherai sur l'annonce du plan de son traité afin de montrer son articulation autour de l'idée de « guerre juste ». (II)

Extraits

[...] La guerre n'est donc pas uniquement internationale. Son allusion au devoir des sujets envers leur chef renvoie à un troisième type de guerre, développé dans son ouvrage : la guerre mixte qui oppose puissance publique et particulier. A ce titre, on lui reprochera ses réticences à l'égard du droit de résistance L'exposition des différentes causes d'où la guerre peut naître suppose de traiter des droits subjectifs (livre L'annonce du livre 2 semble mélanger allègrement des éléments qui tiendraient aujourd'hui du droit civil et pénal, de droit public, du droit international Le livre 2 semble être le prétexte pour un pullulement de règles concernant : le droit des contrats, le droit de la propriété, les règles de successions au trône, le droit des ambassadeurs, etc En réalité, dans ce livre, Grotius se focalise sur les droits subjectifs et en déduit a contrario les justes causes de guerre, qui découlent de la violation de ces droits Pour rechercher ce qui est permis dans la guerre il convient d'examiner les conventions usitées par les peuples et les diverses espèces de paix (livre B . [...]

[...] Il participe à la vie publique de son pays : en 1607, il est Procureur Général de la Cour de Hollande. Il a également un rôle international : à la fin de sa vie, il est ambassadeur de Suède à Paris et meurt en 1645, suite au naufrage de son navire, lors d'un voyage diplomatique. Il laisse en héritage une œuvre éclectique : traités juridiques et théologiques, mais aussi poésies et traductions d'auteurs classiques. Du droit de la guerre et de la paix (Latin : De jure belli ac pacis) est son œuvre majeure et celle qui lui a valu d'être souvent considéré comme le père fondateur du droit international, comme l'affirmait Frédérick Pollock au début du XXe s. [...]

[...] Enfin, beaucoup on vu en Grotius l'annonciateur de l'ordre juridique international consacré par la paix de Westphalie, en 1648, près d'un quart de siècle plus tard. Bibliographie GAURIER Dominique, Histoire du droit international. Auteurs, doctrines et développement de l'Antiquité à l'aube de la période contemporaine, PUR, Coll. Didact Droit, Rennes HAGGENMACHER Peter, Le droit de la guerre et de la paix de Grotius In : Archives de la Philosophie, VILLEY Michel, La formation de la pensée juridique moderne, PUF, Paris, 2003. [...]

[...] Ce droit des gens est fait de conventions partielles, de coutumes, et n'est là que pour compléter le droit naturel. Grotius, comme il le souligne dans le 28, est convaincu de l'existence d'un droit commun à tous les peuples un droit naturel. S'il reconnaît également la source divine (n'oublions pas qu'il s'agit d'un théologien, de confession protestante), beaucoup ont vu dans son entreprise une volonté de laïciser le droit, en lui donnant justement une base naturelle, tout en tenant compte des divers droits positifs. [...]

[...] C'est le droit de la guerre, les conditions de la guerre juste qui est au centre et qui lui confère une cohérence. Cette faible place accordée aux relations pacifiques est quelque peu paradoxale, d'autant plus si l'on considère que Grotius a souvent été vu comme l'apôtre de la paix Conclusion Grotius n'a pas inventé ni le droit naturel, ni le droit international, ni la doctrine de la guerre juste. Cependant, son œuvre a le mérite d'offrir un traité du droit de la guerre charpenté et très fourni en matière de références, notamment sur les sources antiques de la pensée humaniste. [...]