Transport aérien en Europe : quelles relations avec l'extérieur ?

Thèmes abordés

Transport aérien, UE Union européenne, relation internationale, espace Schengen, liste noire des compagnies aériennes, commission européenne, Parlement européen, AESA Agence Européenne de la Sécurité Aérienne, JOUE Journal Officiel de l'Union Européenne, dispositifs nationaux, aéroport, protection des passagers, prévention, UAF Union des Aéroports Français, desserte fine

Résumé du document

Notre travail portera sur les politiques de transport aérien en Europe vis-à-vis de l'extérieur. Dans notre étude, nous tenterons d'analyser les dispositifs utilisés au niveau européen afin de mettre en oeuvre des politiques adéquates dans le domaine de l'aérien. Ces politiques sont régulièrement mises à jour, en raison d'une évolution permanente des relations internationales de l'Europe. De ce fait, nous essayerons de déterminer dans quelle mesure ces politiques constituent une forme de protection européenne, notamment au niveau de ses frontières.

Extraits

[...] Le dispositif a été officiellement mis en œuvre pour la première fois à partir de mars 2006, avec la publication de la première liste au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE). Publié chaque jour ouvré, ce support de communication joue un rôle central dans l'information à destination des citoyens de l'Union européenne, qui concerne des données liées à la fois à la législation et à la justice au niveau européen. Le JOUE vise notamment à rendre très explicites les politiques de transport aérien en privilégiant toute transparence de l'information, puisque la liste noire, qui est mise à jour tous les trois mois, mentionne l'intégralité des compagnies concernées. [...]

[...] À l'inverse, des États ne faisant pas partie de l'Union européenne sont inclus dans la zone Schengen, à savoir la Suisse, la Norvège et l'Islande. De plus, quelques micro-États adhèrent de facto à l'espace Schengen, à l'instar du Liechtenstein, de Monaco, du Vatican ou encore de Saint-Marin. Largement visibles sur la carte, les frontières de l'espace Schengen forment une nouvelle frontière à l'échelle de l'Europe, contribuant à renforcer la protection de ce grand territoire et à étudier une harmonisation des politiques aériennes à grande échelle. [...]

[...] Mais ces aspects, qui demeurent assez subjectifs, donnent lieu à une grande part d'interprétation, expliquant les différences entre les listes européenne et américaine, alors que les critères auxquels ont recours l'Europe et les États-Unis sont en théorie similaires. En Europe, les compagnies concernées ont doublé en 10 ans depuis l'instauration du dispositif, puisqu'elles sont passées de 96 en 2006 à 193 en 2016. Source : JOUE. Réalisation personnelle Nota bene : Pour des raisons de lisibilité, le continent américain n'est pas représenté, car non concerné par des restrictions. [...]

[...] Mais, à l'échelle mondiale, il ne s'agit pas d'une première, puisque les pays de l'Union européenne ont emboîté le pas aux États-Unis, où un tel dispositif existe depuis 1992. Bien que les listes américaine et européenne diffèrent dans leur contenu, celles-ci sont très proches tant par les objectifs visés que par les territoires considérés. Par ailleurs, aujourd'hui, de nombreux acteurs militent pour l'instauration d'une liste noire à l'échelle mondiale. La mise en place de ce dispositif en Europe constitue avant tout un outil de protection pour les passagers citoyens de l'Union. [...]

[...] Ainsi, il n'est pas possible, en théorie, d'entrer et de sortir de l'espace Schengen sans passer par l'un des PPF. Trois types de points de passage frontalier sont visibles sur la carte ci-dessus : aérien, maritime, terrestre. Bien que nous nous intéresserons plus spécifiquement aux PPF aériens, notamment à travers un exemple de controverse à ce sujet, plusieurs remarques d'ordre général peuvent être effectuées à la lecture de la carte. Tout d'abord, la densité des PPF diffère assez fortement en fonction des États : alors que leur nombre est très important au Danemark, en Allemagne et en Autriche, l'Espagne et la Pologne n'en contiennent que très peu. [...]