Lutte contre le terrorisme
[...] L'action terroriste vise à influencer la politique de l'Etat. Il ya des éléments communs à toutes ces définitions : la terreur, la violence et l'élément intentionnel : - actes de violence de nature à provoquer des morts ou des dommages corporels graves - entreprise individuelle ou collective tendant à la perpétration de ces actes - un but avoué : créer la terreur dans le public La criminalisation du financement du terrorisme Il ya une demande très forte aux Etats de ratifier la convention de 1999 pour la répression du financement du terrorisme. [...]
[...] C'est une nouvelle forme de terrorisme, depuis 2oo4, dix attentats ont été revendiqués par Al Quaïda. Le gouvernement pakistanais attribut l'attenta de Benazir Bhutto à d'Al Quaïda II) Les moyens du terrorisme Les moyens financiers La lutte est très difficile car les activistes sont prés à mourir pour défendre leur cause. Les moyens financiers sont nécessaires, mais l'idéologie est le principal - trafic de ressources naturelles. Lorsqu'un groupe détient une responsabilité sur une partie du territoire, leur espace est une ressource, genre le diamant en Angola ; les diamants de la guerre sont une ressource financière très importante pour les terroristes, mais surtout leur trafic avec els personnes privées et parfois les Etats mêmes. [...]
[...] Puis en 1798, le mot terrorisme apparaît pour la première fois dans le dictionnaire de l'académie française, il désigne un mode de gouvernement (terrorisme d'Etat). En 18oo, Bonaparte échappe à un attentat à la bombe perpétré par les royalistes chouans, il l'appel l'attentat terroriste. Ce terme a subi un glissement sémantique, il désigne en premier lieu la terreur d'Etat pour ensuite désigner la terreur contre l'Etat, activisme contre l'Etat. Les revendications du terrorisme Revendications anarchistes, attentas en Russie avec l'assassinat du tsar dans la seconde moitié du XIXèm siècle, Europe était très fortement touché, les attentats visaient des personnes en pertinacités. [...]
[...] Il ya l'influence du fondement doctrinal ou religieux, de l'organisation terroriste : - détournement d'avion septembre, pratique simple, l'armée rouge japonaise - explosif conventionnel, technique la plus courante car la plus facile à obtenir et faire - armes bactériologiques, arme de destruction massive, virus toxines ou bactéries, cyanure et le plus dangereux est la ricine - armes nucléaires, pas d'exemple, on fait explose une bombe ou bombarder des sites nucléaires, un hôpital, un service scientifique de physique nucléaire Chaque groupe va privilégier un mode plutôt qu'un autre, c'est une signature personnelle. L'assemblée générale de l'ONU a adopté une convention en 2oo5 sur la répression des actes terroristes nucléaires. Le terrorisme est impalpable, on ne sait pas où il va arriver, la menace est permanente contre des individus et des Etats. [...]
[...] LA France a adopté une loi inscrivant dans le code pénal de l'infraction de financement du terrorisme. La convention de 1999 sur la répression du financement du terrorisme contient trois obligations principales pour les Etats parties : - ils doivent ériger le financement d'actes de terrorisme en crime au regard du droit interne - ils doivent œuvrer en coopération étroite avec les autres Etats parties et leur prête une assistance judiciaire pour les questions traitées par la convention, il faut lever le secret bancaire mais c'est très difficile notamment dans les paradis fiscaux - ils doivent traiter des mesures d'identification et de signalement d'indice de financement d'actes de terrorisme à la charge des institutions financière La constitution de listes noires parle Etats, l'Union Européenne et le conseil de sécurité, le secrétaire d'Etat américain est autorisé à établir tous les deux ans une liste des organisations terroristes étrangères. [...]
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