Persécution, génocide, Bosnie, conseil de sécurité, TIP, union européenne, TPIY
Dés mars 1995, il met en place le déplacement des populations musulmanes qui sont séparé en deux groupes : les hommes d'une part, les femmes et les enfants qui ne sont pas capable de se battre.
On compte plus 7000 morts et les corps qui sont caché pour qu'on retrouve les corps.
Le génocide est l'extermination d'un groupe d'un individu et se définit par l'intensité. On parle dés qu'il y a un plan. Les juristes se sont confrontés entre le terme d'extermination et génocide.
La résolution 757 : est votée en 1992. Dans un premier temps, elle demande à l'UE de s'occupé la crise conformé à l'article 8 de la convention pour une saisie cesser de feu dans le cas de la résolution 713 du 25 septembre 1991 dans le cas de cette résolution, elle met en place un embargo sur l'ex-Yougoslavie et reste avec l'UE. L'aggravation de la situation entraine, elle renfoncer sa position afin de mettre un embargo et les sanctions totale avec les pays qui l'entoure.
[...] La ville de Sarajevo est sous contrôle de sécurité. Elle est désignée par la résolution 824 en autorisant la force en cas d'attaque de ces zones. On peut s'interrogé sur la pertinence de cette mesure préventive et répondre à la Bosnie Herzégovine. Le recours à la force et ouvertement légitimé par le CS L'extension du mandat de la FORONU On peut noter que les opérations de maintient de la paix n'est pas inscrit dans la charte des Nation unie dont la doctrine est partagé et de dissuadé les attaques et le retraite des armée militaire et paramilitaire pour acheminée les dorée alimentaire. [...]
[...] Le conseil de Sécurité souhaite être soutenu de la situation. La coopération « plus étroite » des Etats avec la FORPONU Il s'appuie sur la gravité de la situation et le conseil de sécurité qui est très dure. Elle prend acte. Elle est la pour l'achemine des dorée alimentaires. Les Croates soutient l'action néanmoins qui est contrôlé par les serbes. La résolution se voit qui prévoit des zones de sécurité et dans une politique globale et le but de la résolution est d'assuré la sécurité et crée avec les parties. [...]
[...] Elle ne reconnaît pas la Serbie Monténégro. Elle rappelle que dans l'article 24 dans le maintient de la paix et que les partie qui sont dans les accords régionaux. Puis des accord précédente et en vertu de l'aggravation, ils prennent des sanctions plus dur et plus ferme. La mesure nécessaire reprise par le conseil de sécurité de parvenir à la paix L'embargo total Les sanctions économiques Interdiction des importations et exportation en direction de la Serbie-Monténégro La fermeture de l'espace aérien Elles sont exclut de la vie internationale dans l'article 41 dans le chap7 qui est un langage décisionnelle, ça une force contrainte Les organisations internationaux doivent se conformé à la convention et les traité prime sur les faits. [...]
[...] On parle dés qu'il y a un plan. Les juristes se sont confrontés entre le terme d'extermination et génocide. La résolution 757 : est voté en 1992. Dans un premier temps, elle demande a l'UE de s'occupé la crise conformé à l'article 8 de la convention pour une saisie cesser de feu dans le cas de la résolution 713 du 25 septembre 1991 dans le cas de cette résolution, elle met en place un embargo sur l'ex-Yougoslavie et reste avec l'UE. [...]
[...] L'IP et justice comme un instrument de la résolution de la crise yougoslave en arrêtant et traduisant devant la justice et a prévenir leurs reproduction. La création du TIP aboutissant TPIY La ferme volonté du CS de mettre fin aux violations du DIH Préambule Poursuive les personnes responsables Le conseil de sécurité paragraphe 1 qui est entre le premier janvier parce que le tribunal et s'interroger sur la formule humanitaire. Le principe de responsabilité individuelle et de l'obligation des normes individuelle qui sont international qui sont susceptible qui est internationale. [...]
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