La fonction du travail en détention

Résumé du document

« L'oisiveté est la mère de tous les vices », cet adage semble démontrer le problème que pose l'ennui, l'absence d'occupation au sein du milieu carcéral. Ennui contre lequel l'administration pénitentiaire tente de lutter, par le développement d'activités, de formations et de travail.
Le travail en détention représenterait le moyen de sortir de cette oisiveté, celle-ci pouvant entrainer des problèmes au sein du milieu pénitentiaire.
Étymologiquement le mot travail provient du mot Tripalium qui au moyen âge représentait un instrument de torture. Au 12ème siècle, le mot fait référence à une forte souffrance physique.
On est donc en présence d'un lien visible entre le travail et la peine en elle-même.
Historiquement, la France a longtemps associé la peine et le travail. Tout d'abord, au travers des galères : système pratiqué sous l'ancien régime et mis en place par l'ordonnance de Marseille en 1564 et consistant à envoyer les personnes condamnées à ramer sur les galères du roi. Cette peine était soit prononcée à perpétuité soit pour une durée allant de 3 à 9 ans. Ce système permettait de rendre utiles les personnes condamnées tout en réduisant le coût de la marine.
La peine des galères a été supprimée en 1748 pour être remplacée par le bagne, ce dernier représente le lieu d'exécution de la peine des travaux forcés.
Le bagne a permis de solutionner le problème économique soulevé par le considérable coût d'entretien des prisons, les prisons ayant été instituées comme un moyen fondamental pour faire exécuter la peine, par la constituante de 1791. D'abord situés aux ports de Brest et Toulon, les bagnes ont ensuite été déplacés dans les colonies (Loi du 31 mai 1854). Le bagne a légalement disparu du système pénal en 1938.
Au travers, de ces peines avec travaux forcés, on peut supposer que l'administration pénitentiaire et l'État en général poursuivaient deux buts distincts : celui de réduire le coût de la prison en utilisant le travail des condamnés et lutter contre l'oisiveté, qui en 1330 était puni par la mise au travail obligatoire, la mise aux galères ou l'enfermement.

Extraits

[...] L'exclusion du contrat de travail prive par la même occasion les détenus du droit de grève, ce qui est aussi compréhensible étant donné le contexte carcéral. Il en est de même concernant la juridiction à saisir en cas de litige concernant le travail en établissement pénitentiaire, dans la société libre en cas de litige en lien avec le travail c'est la juridiction prud'homale qui est compétente, étant donné l'absence de contrat de travail au sein de la détention, le détenu ne peut saisir cette juridiction en cas de litige. [...]

[...] Outre ces cas d'exclusions, la situation particulière du prévenu nécessite aussi des conditions particulières, d'après l'article 60 du code de procédure pénale les prévenus peuvent demander qu'il leur soit donné du travail Une autorisation du juge d'instruction est indispensable pour que les personnes incarcérées en détention provisoire puissent accéder au travail, et ce dans le cadre d'une concession, d'un travail en régie ou encore du service général. De plus, une procédure particulière est requise pour avoir accès au travail. Le travail forcé ayant été abolit en 1987, c'est le détenu qui doit déclarer sa volonté de travailler et ainsi faire la demande d'un emploi. [...]

[...] L'administration devant donc, en théorie, respecter ce droit au travail en proposant des emplois au sein de la détention. Le travail, en plus de sa fonction de réinsertion a également pour but de donner aux détenus une occupation. On retrouve la lutte contre l'oisiveté et contre l'ennui (moyen de lutter contre l'ennui mortel des prisons Cette fonction occupationnelle permettant de lutter contre les tensions carcérales. La participation au travail est également un signe de la bonne volonté du détenu. Qui par sa volonté de travailler démontre sa motivation et son engagement dans l'entreprise de réinsertion. [...]

[...] Pour la prison de Corbas le taux d'activité, en concession et en régie est de 36%. Les personnes ayant eu la possibilité d'être classées ne veulent donc pas perdre cette chance par une faute qu'ils pourraient commettre. Contrairement à la vie libre, la question de la discipline n'est pas limitée au temps ou au lieu du travail. En milieu carcéral, elle est posée indiscutablement à tout moment et à toute heure du jour et de la nuit. Ainsi, un individu commettant une faute en dehors de l'atelier, pourra subir les conséquences de cette faute sur sa possibilité d'accéder à un emploi. [...]

[...] La fonction économique apparait donc, sous cet aspect, comme un moyen supplémentaire de maintenir l'ordre. Un détenu ayant les moyens de sa subsistance sera, certainement, moins tenté de commettre des infractions au sein de la détention. Infractions qui pourraient lui permettre de bénéficier de moyens financiers plus favorables ou d'acquérir (par le biais de l'infraction) des biens échangeables, revendables ou servant directement à l'amélioration de leurs conditions de vie. Les indigents présents dans les prisons posant un réel problème du fait de leur désœuvrement, ils n'ont pas les moyens financiers de subvenir à leur besoin notamment au niveau de leur hygiène corporelle (les kits arrivant n'étant pas toujours distribués lors de l'arrivée en détention. [...]