L'adoption internationale

Résumé du document

Dès l'Antiquité, on a recours à l'adoption dans le but de transmettre son nom et son héritage, c'est un bon moyen pour garantir la continuité des origines familiales et préserver au sein de la « domus » les biens successoraux. Auguste, le premier empereur romain fut justement le fils adoptif de Jules César. C'est surtout dans cette optique que l'adoption est envisagée dans la société romaine antique, où elle est utilisée couramment. Cependant cette institution tombe dans l'oubli pendant le Moyen-âge et sous l'Ancien régime. C'est en 1804 que l'adoption est remise au jour et enfin consacrée dans le Code Civil.

Sa fonction n'a guère évolué depuis l'Antiquité, mais reste néanmoins assez éloignée de notre conception contemporaine. Elle était autrefois réservée aux adoptés majeurs, de plus de 25 ans, et aux adoptants de plus de 50 ans, sans descendance légitime. L'adoption est en fait considérée comme un rempart contre la vieillesse et un moyen de subsistance pour les familles en voie d'extinction. Cette institution a été peu utilisée au XIXe siècle, il faudra en réalité attendre le XXe siècle et les ravages causés par les deux guerres mondiales pour discerner un regain d'intérêt. Suite à la guerre de 1914-18, le législateur va reconsidérer la conception de l'adoption afin de trouver des familles pour les nombreux orphelins. Il va autoriser l'adoption des mineurs et abaisser l'âge des adoptants à 40 ans. Après la Seconde Guerre mondiale, le besoin de trouver des familles d'accueil se fait plus criant encore et va pousser le législateur à modifier l'institution de l'adoption. L'affaire Novak, qui a opposé pendant près de 10 ans, les parents naturels de Didier Novak à sa mère biologique a fortement inspiré la loi de 1966 pour donner à l'enfant la sécurité juridique que la filiation adoptive réclame.

Extraits

[...] Elle ne rejette pas totalement l'argument, mais estime qu'il s'agit là d'une forme de discrimination à l'égard des homosexuels qui ne peut être justifiée que par des considérations graves. En l'espèce elle relève que ces considérations ne se retrouvent pas. Elle donne deux éléments : le droit français autorise de manière générale l'adoption par une seule personne et donc le droit français ne conditionne pas l'existence d'un référent masculin. Le second élément est le fait que les autorités françaises aient elles-mêmes considéré que la requérante faisait état de qualité humaine et éducative certaine. [...]

[...] Avec des sœurs novices, on partait à l'aube avec des paniers en osier ramasser les bébés filles nées dans la nuit. On en trouvait partout : sous les déchets, dans les rizières, dans les fossés. Plusieurs étaient déjà mortes, d'autres survivaient quelques heures, mais on arrivait à en rechaper d'autres vous savez. On enterrait celles qui étaient décédées dans un petit cimetière près de l'orphelinat et de la léproserie puis on faisait notre possible pour s'occuper des vivantes. En 1949, les communistes nous ont accusés d'avoir tué tous ces pauvres enfants. [...]

[...] L'adoption prononcée à l'étranger trouvera donc son équivalent en France, soit par une adoption plénière, soit par une adoption simple. Aux termes de l'article 370-5, l'adoption régulièrement prononcée à l'étranger produit en France les effets de l'adoption plénière si elle rompt de manière complète et irrévocable le lien de filiation préexistant. A défaut, elle produit les effets de l'adoption simple L'adoption prononcée à l'étranger est plénière si elle en revêt le caractère, la rupture complète et irrémédiable du lien de filiation, si elle déroge à l'un d'eux, alors l'adoption est simple. [...]

[...] Il va autoriser l'adoption des mineurs et abaisser l'âge des adoptants à 40 ans. Après la Seconde Guerre mondiale, le besoin de trouver des familles d'accueil se fait plus criant encore et va pousser le législateur à modifier l'institution de l'adoption. L'affaire Novak, qui a opposé pendant près de 10 ans, les parents naturels de Didier Novak à sa mère biologique a fortement inspiré la loi de 1966 pour donner à l'enfant la sécurité juridique que la filiation adoptive réclame. [...]

[...] En Chine la situation est pratiquement inversée. Après avoir longtemps prôné une politique de sur natalité pour faire face aux besoins de main- d'œuvre dans les campagnes et dans l'armée, la Chine adopte aujourd'hui une politique antagoniste. Débordée par une démographie galopante, la Chine met un frein en instaurant la politique de l'unicité : un enfant par famille. Cette idéologie va aboutir à un grand traumatisme pour les familles qui souhaitaient faire perdurer la lignée de leur famille. Celle-ci étant assurée seulement si l'enfant unique s'avère être un garçon, dans le cas contraire la fille devient le dernier descendant de la famille et la transmission du nom est figée. [...]