Histoire de la sécurité sociale

Résumé du document

L'histoire va nous montrer que selon les époques les buts à atteindre les moyens mis en œuvre ont été insuffisants. Les changements intervenus dans les techniques sont en liaison étroite avec ceux des techniques concernant la philosophie du système. On observe trois périodes : la protection des risques sociaux durant la période d'assistance jusqu'à la fin du XIXe siècle. Ensuite on voit apparaître des institutions de prévoyance sociale spéciale puis en 1950 on s'est aperçu que les institutions mises en place devaient être regroupées.

L'an 1000 avant J.-C., à ce moment-là les travailleurs du bâtiment avaient constitué des associations d'entre aide pour venir au secours des victimes du chantier. Par la suite on retrouve ses associations sous la forme de secours mutuelle. Ces sociétés fonctionnaient sur la base de cotisations versées par les membres. La phase d'assistance peut être divisé en trois périodes : la période d'avant la révolution, la période révolutionnaire et le XIXe siècle.

Extraits

[...] Il s'est inspiré de l'école du socialisme d'Etat. On proposait de faire jouer une solidarité entre l'individu et les classes d'une même nation. Opposition avec le courant marxiste. Préconisation d'une redistribution des revenus par le biais de l'impôt et des réformes sociales. Discours de 1881, l'état devait se voir assigner une nouvelle mission par le biais d'institutions appropriées. Cette nouvelle politique allé être consacrée avec les lois dites d'assurance sociales Loi de 1883 sur l'assurance maladie, loi de 1889 sur l'assurance invalidité vieillesse codedes assurances sociales. [...]

[...] C'est le versement des allocations familiales. Elles étaient au départ données par le patronat. Pour que le système soit étendu, il a fallu des caisses de compensation. Ce système a été rendu obligatoire par une loi du 11 mars 1932. III La phase de systématisation de la sécurité sociale les influences Les facteurs sont de deux ordres. Il y a eu tout d'abord les exemples étrangers, certains systèmes mis en place à l'étranger allé amener l'Etat français à réfléchir sur ce qu'aller être la protection sociale. [...]

[...] Loi du 22 août 44 sur les prestations familiales est voté. En 1967 apparition d'un régime volontaire par le biais d'une assurance volontaire. Pas de généralisation véritable, il faut attendre 1975 pour que des textes annoncent un projet de généralisation effective qui va avoir du mal a se mettre en place. La généralisation n'aura lieu qu'avec le vote de la loi du 27 juillet 99 sur la couverture maladie universelle. Sur le plan de l'unification. Au début elle n'a pas été totale, au niveau régional les caisses d'allocation familiale ont été maintenues, donc dualité d'organisme. [...]

[...] La phase d'assistance peut être divisée en 3 périodes : la période d'avant la révolution, la période révolutionnaire et le 19ième siècle. la période d'avant la révolution Les pauvres vont bénéficier de cette assistance ainsi que les malades. Cette assistance est prise en charge par l'Église catholique qui a mis en place des hôpitaux et différentes institutions. Ex : l'hôtel Dieu. Au 16ième siècle il y a une substitution de l'Etat à l'église. Le gallicanisme se développe. Le roi ne tient ses pouvoirs que de Dieu. Les institutions religieuses déclinées progressivement au profit d'institutions étatiques. [...]

[...] C'est le début de la révolution industrielle. La condition des travailleurs va avoir pour conséquence d'augmenter les risques sociaux. Ces travailleurs sont désormais décimés par les accidents du travail. Les travailleurs travaillaient trop longtemps et voyaient leur attention baisser en fin de journée. Ces travailleurs se retrouvaient dans une insécurité totale. Les risques sociaux étaient importants. On prend en charge les indigents qui sont les victimes de l'évolution économique, l'Etat ne fera que renforcer les mesures traditionnelles. Il faut protéger la société contre les indigents. [...]