Genèse de l'Europe : la communauté, l'Union et les institutions européennes
Cours - 95 pages - Union Européenne
L'Europe a un sens géographique, on pense au continent européen. Le terme Europe n'a pas d'origine précise, ce que l'on sait c'est que c'est le continent le plus mal défini sur le plan géographique, les limites sont imprécises. Au nord océan Arctique, à l'Ouest l'atlantique, à l'Est l'Oural et au...
Les limites géographiques de l'Europe s'enracinent-elles dans une identité historique ?
Dissertation - 8 pages - Union Européenne
Dans la mythologie grecque, Europa était la fille du roi de Tyr (actuel Liban). Selon la légende, Zeus arriva, se transforma en taureau blanc, puis la prit sur son dos et s'envola en Crête ou ils eurent des enfants. Pour la plupart des historiens, le mot Europe apparait au 7e siècle avant J-C. Au...
Santé publique: le système de soins en France et dans l'Union Européenne
Cours - 10 pages - Union Européenne
UN système de santé; c'est l'ensemble des éléments qui déterminent l'état de santé d'une population. On parle donc des indicateurs de mortalité, d'espérance de vie, de mortalité évitée... Le contexte socio culturel, la richesse du pays et des aspects démographiques peuvent agir également....
La gouvernance européenne
Dissertation - 4 pages - Union Européenne
Encore aujourd'hui, et l'exemple grec nous le confirme, nous entendons souvent parler dans l'actualité de la crise de l'euro. Cette monnaie mise en circulation depuis 2002 et partagée par 17 pays de l'Union européenne connait une crise sans précédent tant le risque de...
Histoire de l'idée européenne au fil des âges
Cours - 57 pages - Union Européenne
Avant qu'elle ne devienne un véritable projet politique, l'idée européenne a longtemps été limitée au cercle quasiment fermé des philosophes et des penseurs que l'on peut alors qualifier comme des visionnaires. La perspective des États-Unis d'Europe (Expression formulée par V. Hugo au XIXe...
La Forme et substance de l'Europe
Cours - 6 pages - Union Européenne
Le dualisme classique en philosophie entre forme et substance parait bien s'adapter à la notion d'Europe et au défi qui constitue la penser et la cerner. En effet, rien n'est plus spontané lorsque l'on aborde des sujets complexes que de tout vouloir ramener à ce que Aristote appelait une « ousia...
Les institutions européennes : L'Europe par l'union
Cours - 22 pages - Union Européenne
Depuis le 1er décembre 2009, le traité de Lisbonne est entré en vigueur. L'UE regroupe 27 États, et 4 États sont en attente : la Turquie, la Croatie, la Macédoine, et l'Islande). L'adhésion d'un nouvel État se fait par référendum en France depuis 2007. L'UE est une organisation internationale...
La naissance de l'Europe et de sa politique commune
Cours - 5 pages - Union Européenne
Le traité de Paris instituant la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier (CECA) signé le 18 avril 1951. 6 pays fondateurs : France, République Fédérale d'Allemagne, Italie, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas. Objectif du traité : favoriser les échanges de matière première pour accélérer la...
La construction européenne - Genèse et élargissement
Cours - 3 pages - Union Européenne
Trois éléments, parfois contradictoires, marquent les débuts du processus de construction européenne : la ruine économique de l'Europe en 1945 et la nécessité de reconstruire ; l'éclatement de la Grande Alliance et le début de la guerre froide où chaque bloc veut regrouper ses forces ; la volonté...
Les démocraties populaires européennes (1948-1989) - publié le 03/02/2012
Dissertation - 3 pages - Union Européenne
Dans sa lutte contre l'Allemagne nazie, l'Armée rouge libère et occupe un certain nombre de pays d'Europe centrale et orientale : Pologne, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Tchécoslovaquie. Les communistes vont accéder au pouvoir en procédant par étapes. Après une phase de dénazification qui élimine...
Les autoroutes de la mer : principes et réalités
Dissertation - 16 pages - Union Européenne
Face aux besoins de plus en plus pressants de lutter contre les problématiques de transports que sont la hausse du prix du pétrole et l'engorgement des voies terrestres et plus particulièrement autoroutières, les pouvoirs publics et les entreprises cherchent de nouvelles solutions. Récemment, et...
La naissance de l'unité européenne et du conseil de l'Europe
Cours - 5 pages - Union Européenne
DANTE Il est le 1er à mettre en avant une Union européenne. Son idée majeure est de soumettre des monarques à l'empereur du Saint-Empire Germanique, c'est-à-dire que la soumission à une autorité supérieure. Actuellement, c'est la commission européenne qui garantit le bon fonctionnement de l'UE....
Le cadre d'intervention de l'Union européenne
Cours - 4 pages - Union Européenne
L'Union européenne (UE) va déployer son influence au sein d'un système fondé sur la différenciation entre la logique d'intégration développée par les Communautés européennes et logique de coopération permettant à l'UE d'aller au-delà de l'intégration économique afin de mettre en œuvre une...
Qu'est ce que l'Union européenne ?
Dissertation - 7 pages - Union Européenne
L'Union européenne (UE) apparait comme un objet institutionnel nouveau, à la fois dans le cadre du droit international public et à l'égard des concepts développés par le droit constitutionnel. Il s'agit d'une organisation internationale interétatique, régionale, sectorielle et d'intégration. Il...
CEDH: Wisse contre France
Dissertation - 4 pages - Union Européenne
La convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales est un texte qui peut être invoqué directement par un particulier. En effet, cette convention contient toute une série de droits absolus ou relatifs. Les droits relatifs sont protégés jusqu'à un certain degré, il ne...
La « flexicurité » comme « modèle social européen » : déconstruction et questionnements
Dissertation - 15 pages - Union Européenne
« Il faut trouver le bon dosage entre l'équité et l'efficacité. Trop d'inégalités sociales créent de grands drames humains, mais trop de droits acquis pervertissent le système ». Cette phrase, prononcée par Peter Praet - ancien directeur de la banque de Belgique - lors de son accession au...
Structures et dynamiques spatiales de l'Union Européenne
Cours - 4 pages - Union Européenne
L'urbanisation toujours plus massive des populations traduit une redistribution des populations et des activités ds l'espace européen. Mutations des structures spatiales résultent des changements éco et sociaux du 20ème. La mondialisation tend à uniformiser l'espace, mais les spécificités...
Les actes délégués et les actes d'exécution de la Commission européenne
Cours - 6 pages - Union Européenne
La présente note s'attachera à analyser les procédures d'adoption des actes par la Commission européenne prévues dans le cadre des délégations de pouvoir Les articles 290 et 291 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) posent désormais le cadre juridique de l'adoption d'actes...
Comment expliquer, après des premières avancées significatives, le relatif essoufflement de l'« Europe de la Défense » ?
Dissertation - 4 pages - Union Européenne
Les premiers traités de défense signés en Europe après la Seconde guerre mondiale visent à mettre en place des systèmes défensifs contre l'Allemagne (le traité franco-britannique de Dunkerque, en 1947, puis le traité de Bruxelles de 1948, qui donne naissance à l'Union occidentale). Ce n'est...
Pour quelles raisons certains pays membres de l'UE refusent-ils l'euro?
Présentation - 7 pages - Union Européenne
Pays Membres de l'ue qui n'ont pas l'euro : Lituanie Lettonie Bulgarie Roumanie Hongrie Rép. Tchèque Pologne Danemark Royaume-Uni Suède
Le régime parlementaire allemand est-il rationalisé ?
Cours - 2 pages - Union Européenne
Alors que la crise économique touche durement la zone euro et l'Europe des 27, les pays de l'union sont confrontés à un impératif d'action. L'axe moteur, composé de l'Allemagne et de la France est au cœur du débat. De notre côté du Rhin, on a beaucoup reproché à la Chancelière allemande...
La construction d'une union européenne et l'institutionnalisation des relations internationales
Dissertation - 3 pages - Union Européenne
L'institutionnalisation des relations internationales est un phénomène récent qui remonte à la fin du XIXeme siècle dans les domaines techniques essentiellement. Ce n'est qu'au début du XXeme siècle, qu'elle prend un tournant avec la création d'organisation à vocation...
Les étapes de la construction européenne - publié le 21/12/2011
Dissertation - 4 pages - Union Européenne
La construction européenne est surtout faite par des traités. L'Europe commence avec la déclaration Shuman (le 9 mai 1950). C'est le Ministre des Affaires Etrangères en France, qui a proposé de placer sous une autorité commune la production de charbon et d'acier franco-allemande...
Réference de lecture sur le Droit du marché intérieur de l'union européenne
TD - Exercice - 1 pages - Union Européenne
Le principe de subsidiarité http://curia.europa.eu/common/recdoc/repertoire_jurisp/bull_cee/data/index_B-01_07.htm Les obligations des Etats membres http://curia.europa.eu/common/recdoc/repertoire_jurisp/bull_cee/data/index_B-01_03.htm
La libre circulation des marchandises au sein de l'UE
Cours - 6 pages - Union Européenne
En principe, ce produit circule librement dans le territoire douanier communautaire (UE, DOM, iles anglo-normandes et il de Man, Acores et Madère). Faut il que les marchandises soient entièrement obtenues sur le territoire communautaire ? Code des douanes : sont originaires d'un pays, les...
Les institutions de l'Union européenne - publié le 17/12/2011
Cours - 23 pages - Union Européenne
Les institutions de l'UE ne reposent pas sur un principe de séparation des pouvoirs et de répartition des fonctions comme on peut les connaître en droit interne ; idem dans les institutions des organisations internationales, il n'y a pas dans ce cadre un pouvoir exécutif et un pouvoir législatif...
Introduction au droit européen - le droit communautaire de la concurrence
Cours - 6 pages - Union Européenne
Contexte de l'après guerre avec une volonté d'intégrer les économies nationales dans un marché qui a la dimension d'un continent. L'idée était de permettre aux entreprises européennes d'effectuer une croissance qui permettrait de doter l'Europe d'un potentiel économique véritable. Cela supposait...
Constitution des organisations européennes
Cours - 32 pages - Union Européenne
Quand on parle d'Europe, le plus souvent, on emploie 3 termes : construction, panne, relance. L'Europe c'est quelque chose qui n'est pas achevé et qui a tendance à avoir du problème. On vise les développements nécessaires d'un cadre institutionnel particulier : UE : cette partie de l'organisation...
L'UE écartelé entre élargissement et approfondissement
Dissertation - 2 pages - Union Européenne
L'élargissement et l'approfondissement sont les deux roues d'un même carrosse, celle de la poursuite de l'intégration européenne. Pour Michel Emerson, chercheur au Centre d'étude des politiques Européennes. Élargissement et approfondissement vont de pair. Mais nombreux problèmes : écarts niveau...
Projet de loi : loi de finance rectificative (Schengen)
Cours - 11 pages - Union Européenne
L'espace Schengen est constitué de plusieurs pays s'étant regroupés autour d'idées communes, appliqué par des lois. Ces idées sont de permettre une libre circulation des personnes et marchandises dans tout l'espace concerné, avec moins de contrôles douaniers, mais tout de même très règlementé.
