La construction européenne : résumé schématique

Thèmes abordés

Europe, Victor Hugo, Richard de Coudenhove Kalergi, Traité de Versailles, discours du général Marshall 1947, conseil de l'Europe), Schuman, CECA Communauté européenne de charbon et de l'acier, conférence de Messine, économie de marché, monnaie convertible, De Gaulle, traité de fusion, traité de l'Elysée, UE Union Européenne

Résumé du document

Ce document comporte un résumé schématique portant sur la construction européenne et l'émergence d'institutions européennes.

Extraits

[...] La construction européenne : résumé schématique Le construction européenne AVANT Europe = personnage mythologique Une proximité entre les pays européens • • La langue (issu du latin) / religion (dominance chrétienne) / dev éco/ échange commerciaux (facilité par les voies d'eau + absence d'obstacles naturel = montagne) Certaines période ou les pays d'Europe étaient organisé en commun (empire romain, l'empire, l'Autriche Hongrie) MAIS continent européen divisé : Continent marqué par des conflits et des guerres fréquentes à l'extérieur et à l'intérieur → balkanisation • • + 2000 ans → Hérodote et Thucydide ont traité des différents conflits historique Récemment → guerre de 1000 ans / guerre de nationalité EMERGENCE DE L'IDEE EUROPEENE Existence d'ouvrage suggérant le rapprochement (Victor Hugo « vers les Etats Unis d'Europe » , Erasmus) 1ère moitié du 20ème siècle : La WW1 : prise de conscience des état du continent qu'il faut réagir  Traité de Versailles 1919 : Création de la SDN (société des nation) = organisation mondiale + espace de discussion (ancêtre de l'ONU) Richard de Coudenhove Kalergi : • • Reprend idées déjà formulé = transposer au niveau européen une forme de fédéralisme + création d'institutions au niveau européen (assemblée / juridiction/ gouv) 1922 : appel a constitué une unité européenne : envoi courrier au députés MAIS division  Poincaré → logique de faire payer l'Allemagne  Briand → veut un apaisement avec les Allemands 1929 → discours de Briand au sein de la SDN → proposition des projets de Kalergi  Préparation d'un mémorandum sur l'organisation d'un régime d'union fédéral européen (conférence européenne / comité politique / secrétariat)  Objectif : rapprochement Eco MAIS la circonstance de l'époque → la crise de 29 vont repousser le projet Apres WW2 de 1942 à 1946 :1er ministre Churchill → formule plusieurs propositions pour le regroupement des pays européens : • Mémorandum sur les E.U d'Europe / propose création d'un conseil de l'Europe / Discours à Zurich sur le rapprochement européen 1945 → ONU remplace la SDN avec 5 membres permanents + droit de VETO (E.U / Russie / Chine / GB / France) CréationLe desconstruction premières institutions européennes européenne Situation : Projets précédemment écarté → logique de réflexion abstrait) Evolution de cette fiche : Projet de réalisation concret) Organisation de coopération → 3 thèmes MILITAIRES ECONOMIQUE Discours du général Marshall 1947 → Plan Marshall Début : Logique de l'alliance a deux But → aide au rétablissement de l'Europe • Intérêt → peur d'un partage du continent en faveur de l'URSS Réunions avec USA et URSS → constations que l'URSS refuse de coopérer Contrepartie → conformation a la politique éco des USA (capitalisme libéral) Questions : Plus que 2 = mieux ? [...]

[...] ) Echec → Pas sur le fond mais sur la manière : volonté de fusion plutôt qu'une coopération Initiative du GDG → Traité de l'Elysée 1963 : collaboration franco-allemande (création de lien fort / rencontre régulière) Crise de la chaise vide 1965 Traité de fusion 1965 → Logique de simplification des institutions européennes Fusion des conseils et des commissions des 3 communautés européennes Dernière étape du traité de fusion → adapter certaines règles ( ressources / mode de decision) → commission européenne prend l'initiative sans concertation = changement de vote unanime à la majorité qualifiée CDG dénonce que  la commission a outrepassé son rôle  Principe = decision de tous les états DONC majorité qualifié = pas acceptable 1966 : Après quelques mois (chaise vide) → réunions des ministres des affaires étrangère → compromis : • Préférence = unanimité → si échec → recherche d'un consensus 1970 → période importante  Nouvelle génération de dirigeant (Giscard d'estain) + favorable au rapprochement  Rencontre régulière des chefs d'Etats  Rapport D'Avignon : but= rapprochement +harmonisation des politiques européennes Acte unique européen 1986 : écrire les modifications + ajouter projet / vote majorité qualifiée Le construction européenne Union européenne Traité de Maastricht 7 fevrier 1992 Contexte → idée d'aller vers U.E déjà abordé Initiative → plusieurs sommet  1983 : Allemagne → volonté de coopération politique  1990 : Dublin et Rome → lancement processus  1991 : Maastricht → Se mette d'accord Précision d'adaptation 5 ans après Traité d'Amsterdam 2 octobre 1997 Renforcement de la place des droit de l'homme : Article 6 s'inspire de la CEDH + prevoit sanction si violation  Donner les même droits aux travailleur et citoyens européen Contenue Volonté : conserver les acquis + introduire des nouveautés Ambitions : Union économique et monétaire( monnaie unique + BEC) / union politique Pilier :  Communautés européennes (CEE → CE : volonté de dépasser le seul cadre économique)  La PESC  Justice et affaires intérieurs Création de l'U.E car sujets délicats + teinté de souveraineté nationale DONC volonté de ne pas les soumettre aux fonctionnement institutionnelle des communautés Création citoyenneté européenne Traité établissant une constitution pour L'U.E 2004 Politique social (travail / santé / éducation) Concernant le 2ème pilier : institution du haut représentant de la PESC Concernant le 3ème pilier : dimension communautaire donc plutôt une coopération renforcée Coopération renforcée : autorisation à certains pays d'approfondir les liens entre eux s'ils le veulent Traité de Nice 26 fevrier 2001 Objectif : arrangement institutionnels avant élargissement de l'U.E en 2004 Changement du mode de vote : passage a 25 états → unanimité = difficile DONC majorité qualifiée Pourquoi  pallier les lacunes traité d'Amsterdam et de Nice  Prévisions de l'élargissement de 2004 Création de la Charte des droits fondamentaux = synthèse des Jamais entrée en vigueur → rejet referundum français et néerlandais  Introduction des termes constitution + lois européennes → fait peur = texte provisoire mais retard sur le second donc application pdt longtemps Vise à définir l'articulation des compétences Développement de la défense européenne plus rapprochement de l'OTAN droits des différents pays Le construction européenne Traité de Lisbonne 13 décembre 2007 Contexte : Pour donner suite à l'échec de l'autre traité→ période de réflexion→ idée= traité simplifié  Inspiration du texte précédent en enlevant les problèmes à l'origine du rejet + ajout de disposition plaçant les États au centre  Suppression des piliers 2 parties  Traité de l'Union européenne  Traité sur le fonctionnement De l'Union européenne Catégories de compétences :  Exclusive : U.E → douane / politique monétaire/ règles de concurrence  Partagé : U.E mais si non intervention= Etats : marché intérieur/ environnement/ cohésion sociale  Réservé : Etat ➔ Suppression de la communauté européenne ➔ Statut juridique de l'Union européenne 7 organes considérés comme les plus importants : • Le Conseil • La Commission : une sorte de gouvernement • Le Parlement européen • La Cour de justice de l'UE • La Cour des Comptes • La Banque Centrale Européenne • Le Conseil européen . [...]

[...] Difficile de s'adapter donc plusieurs Etapes : 27 ETATS Roumanie / Bulgarie 2013 : 28 ETATS : Croatie 2020 : 27 ETATS Brexit Prochaines adhésion possible : Turquie / Monténégro / Macédoine du nord /Serbie Le construction européenne Evolution des communautés jusqu'à L'UE Projet de la Donc France Logique de l'U.E = garder un état plutôt quede demodification le laisser partir contagion du Royaume-Uni peu probable mais liberté de partir De Gaulle : proposition d'évolution des communautés 1961 : Plusieurs sommet + Déclaration à Bad Godesberg → accord sur une union d'états européen Préparation du projet= Fouchet → Plusieurs propositions ( question de défense / culturelle . [...]

[...] Conséquences → division du continent institutions : + nouvelle • Ouest : OECE 1948 (Organisation Européenne de Coopération Économique (→ OCDE en 1960 = (Organisation pour la Coopération et le dev Éco) • Est : (influence URSS) → CAEM 1949 (Conseil d'assistance économique mutuelle Traité d'alliance contre l'All 1947 → RU / FR Agrandissement de l'alliance → traité de Bruxelles 1948 → union occidentale FR / R.U / BELG / P.B / LUX) • Collaboration en matière économique, sociale et culturelle et de légitime défense collective (Assistance militaire et consultation) • Création conseil consultatif Puis pour contrer l'URSS : Traité l'Atlantique nord 1949= pacte militaire → OTAN DIVERS Conseil de l'Europe) Origine : Création soutenu par Churchill discours 1946 sur rapprochement Franco-Allemand MAIS : projet arrêté par peur des soviétiques PUIS : Accord de Londres 1949 = Conseil de l'Europe • Projet = idées de Karlegi • Compromis = rapprochement sans trop de transfert de souveraineté Création de structures :  Comité des ministres (représentation) → vote à l'unanimité  Assemblé européenne (recommandations)  Secrétariat ATTENTION = qu'un rapprochement pour sauvegarder idéaux et principes constituant du patrimoine commun Conduit à la création de la CEDH + de la Cour EDH Le construction européenne Evolution de cette fiche : Passage à des organisation plus ambitieuses = les communautés transfert de competences) Plevel → proposition communauté pour les questions de défense SUCCES DONC CONTINUATION But : Lien militaire + permettre le réarmement de l'Allemagne sous contrôle 1952 : Signature du traité communauté européenne de défense Echec (abandonné) → refus de ratification FR (refus du transfert de compétence) LE PLAN SCHUMAN Retour au développement progressif du plan Schuman Déclaration Schuman 1950 (ministre FR des affaires étrangère) But → la paix durable : Conférence de Messine 1955 → accord sur la volonté de création de nouveaux liens entre les Etats Conditions  Pacification des conflits amélioration relations franco-allemandes)  Rapprochement progressivement Première étape : Rapprochement autour d'intérêts communs = charbon et acier • Acceptation par ALL + autres pays Traité de Paris 1951 : • Elargissement à toute questions économique • Questions énergétiques Travaux préparatoire = long → Gestion = Henri Spaak + représentants des membres du CECA + du R.U (Pas de transfert de pouvoir / pas contraint de commercer avec les même personnes) Rapport 1956 : • CEE Communauté économique européenne : marché commun → politique agricole commune → création union douanière • Création CECA (communauté européenne de Charbon et de l'acier) = libre concurrence + circulation • • Euratom Communauté européenne de l'énergie atomique : Développement industriel nucléaire européenne Organes  Haute autorité (dégagé l'intérêt commun)  Conseil spécial des ministres (représentation)  Assemblée (contrôle démocratique)  Cour de justice (si difficultés) = FR / ALL / IT / LUX / BELG / PAYS. [...]

[...] / ALL = seul adversaire ? [...]