Les institutions et les organisations européennes

Résumé du document

Le mot « Europe » désigne un personnage de l'antiquité grecque, de l'antiquité crétoise, on en tire que sur un plan culturel l'Europe actuelle est héritière du monde grec ancien mais pas sur le plan géographique, le monde grec était très différent de l'Europe actuelle.
Le monde romain est également à l'origine culturelle de l'Europe, mais là encore sur le plan géographique, il n'y a pas identité puisque le monde romain est tout autour de la méditerranée, et les romains disaient : Mare nostrum (notre mer).
La troisième origine culturelle est la tradition judéo-chrétienne. En réalité, l'Europe actuelle se détermine du point de vue culturel et géographique sur la côte nord de la méditerranée et en remontant sur les terres, principalement par différence avec le monde islamique. Une certaine conscience de l'identité européenne n'apparaît qu'au Moyen-Âge.

Extraits

[...] Les cinq partenaires de la France dans la CECA ont manifesté leur accord pour créer une armée intégrée. Finalement, c'est en France qu'il y a eu des difficultés avec l'opposition du PC et parti gaulliste. Le projet de CED a été rejeté par l'assemblée française en 1954. Par la suite, à l'initiative de Spaak, la relance de Messine où on abandonne le secteur militaire, on choisit un autre secteur, l'idée de créer un marché commun. De ces négociations vont sortir deux traités de Rome, signés le 25 mars 1957, qui créent la CEE. [...]

[...] Cela a rendu plus crédibles les positions adoptées par le parlement européen. Lorsque la commission déclarait son soutien aux amendements du parlement, le conseil pouvait toujours les modifier, mais s'il souhaitait modifier ces amendements il devait recueillir l'unanimité. L'acte unique attribuait quelques droits de veto au parlement au parlement, notamment pour l'adhésion d'un nouvel état membre, droit de veto pour les accords d'association avec les états tiers. Moyen pour le parlement de s'intéresser aux relations extérieures de l'UE. La grande innovation a été apportée par le traité de Maastricht avec la procédure de codécision, simplifiée par le traité d'Amsterdam et dont le champ d'application est de plus en plus large, dont l'élargissement se précise par la disparition de la procédure de coopération. [...]

[...] Dans tous états fédéraux, il faut une cour constitutionnelle pour régler les litiges liés à la complexité des institutions. La Cour de justice de Luxembourg joue ce rôle de cour constitutionnelle fédérale. CHAPITRE II : LA COMMISSION EUROPEENNE Créée par les Traités de Rome, elle correspond à la haute autorité de la CECA mais avec moins de pouvoir. Elle est présentée par les traités comme étant chargée de formuler l'intérêt général communautaire. Elle est l'institution d'impulsion dans la conception de Jean Monnet, elle représente l'idéal communautaire. [...]

[...] C'est le cas en France, il y a 8 régions. La région à laquelle nous appartenons, c'est la grande région sud est qui compte 13 députés. Visiblement, les élections européennes ne passionnent pas les citoyens. Le taux de participation électoral moyen tourne autour de 50% il est plutôt déclinant d'élection en élection. Cette situation s'explique par plusieurs causes, d'une part, il n'y a pas de parti politique au niveau européen et donc il n'y a pas de vie politique européenne. [...]

[...] Au début et jusqu'au traité de Maastricht, me mandat de la commission était de 4 ans alors qu'il est maintenant de 5 ans. II. Le fonctionnement de la commission La commission est statutairement indépendante, dès qu'ils sont nommés, les commissaires sont indépendants des gouvernements des états membres, et ils ne doivent pas demander d'instruction à leur gouvernement national et ne doivent pas en accepter. Cela explique l'ancienne nomination d'un commun accord qui permettait de multi latéralisé la nomination et donc de réduire la dépendance d'un commissaire par rapport à son gouvernement national. [...]