Dans un contexte de crise financière mondiale, les Etats et les banques internationales s'affluent sur le marché financier afin de controverser et de survivre à cet effondrement. Multiples sont ceux qui ont cherché à percer les causes derrière cette crise qui a vu son éclat depuis 2008 et qui continue de faire rage. Les résultats étaient impressionnants : « plus de 1500 milliards d'euros » d'actifs déboursés et ce, pour remédier à un problème qu'on a, volontairement ou pas, cherché à l'éviter ou du moins le décortiquer.
Notre sujet s'intéresse au Vieux Continent : l'Europe qui, lui aussi, n'a pas échappé à cette crise. L'union européenne, que l'on a tant convoitée et ce, depuis la moitié du siècle précédent, est en effet partie sur de bonnes bases partant de la libre circulation des capitaux (mettre en commun toutes les richesses européennes) jusqu'à la mise en place d'une monnaie unique (l'Euro).
[...] Nous exprimons également notre gratitude et remerciement à M. Driss SKALLI, et l'ensemble du corps enseignant de la filière Comptabilité-Contrôle-Audit. W INTRODUCTION Dans un contexte de crise financière mondiale, les Etats et les banques internationales s'affluent sur le marché financier afin de controverser et de survivre à cet effondrement. Multiples sont ceux qui ont cherché à percer les causes derrière cette crise qui a vu son éclat depuis 2008 et qui continue de faire rage. Les résultats étaient impressionnants : plus de 1500 milliards d'euros d'actifs déboursés et ce, pour remédier à un problème qu'on volontairement ou pas, cherché à l'éviter ou du moins le décortiquer. [...]
[...] Mécanisme de la supervision bancaire par la BCE Le mécanisme de la supervision unique concerne tous les Etats de l'union européen, mais au début , il ne concerna que les 17 pays (Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Malte, PaysBas, Portugal, Slovaquie, Slovénie), qui permet de recapitaliser les banques en W difficultés pour avoir une stabilité du système financier, ou bien d'éviter la crise pour ne pas impacter les finances des Etats, le rôle de la BCE ; c'est la supervision directe des banques européennes mais au début cette supervision concerne seulement les 200 sur les 6000 banques sous les conditions suivants : Bilan dépasse 30 Milliards euro d'actif 20% du PIB pays d'origine. Les autres banques qui ne répondent pas aux critères seront supervisé par leur superviseur national. Et d'autre pays refuse d'intégrer la future union bancaire sont on nombre de trois : Le Royaume-Uni La Suède La République Tchèque c. Les organes de la supervision : Le conseil de la supervision sera nouvellement crée, logée au sein de la BCE, composée de 17 superviseurs de représentants nationaux membres de la BCE, un président et un vice président. d. [...]
[...] Ce ne fut pas le cas où l'intégration financière entre les Etats n'était pas mise en point, creusant ainsi les écarts entre les pays (l'union jouait à la faveur des grandes économies tels l'Allemagne, la France, l'Italie ou les Pays-Bas au détriment des pays en difficulté comme l'Espagne, la Grèce ou Chypre). L'union bancaire vise essentiellement à réduire la dépendance des banques vis-à-vis des Etats. Les objectifs de l'union bancaire: Les banques de la zone euro doivent être soumises à une supervision bancaire unique. Les Etats européennes doivent prévenir des fonds en tant que réserve afin d'aider les établissements en difficulté. Les déposants doivent bénéficier des mêmes garanties. Les piliers de l'union bancaire: L'union bancaire repose sur les quatre piliers suivants : 1. [...]
[...] A cet effet, la maîtrise des coûts devient un souci majeur pour la Banque Centrale Européenne qui ne peut, à elle seule, combler ce vide et injecter des millions d'euros pour venir en aide aux banques. L'inefficacité de la politique monétaire a contraint les gouverneurs de l'Union Européenne à créer des institutions spécifiques à chaque pays afin d'aider à la supervision et au contrôle. Notre sujet essaiera de traiter les points évoqués ci-dessous et répondra aux questions suivantes à savoir : Quel est le principe de l'union bancaire européenne ? [...]
[...] W La réglementation vise donc à renforcer le système bancaire européen à travers des outils de réglementation prudentielle qui s'inspirent du comité de Bâle. Ceci dit, la réussite de ce pilier dépend de deux autres accomplissements que l'on verra par la suite : le système de garantie de dépôts et le fonds de résolution des crises bancaires MECANISME DE LA SUPERVISION UNIQUE a. Définition : La supervision unique est un pas vers l'union bancaire, un système de réglementation et de supervision unique qui sera appliquée non seulement au niveau de chaque pays européenne mais elle va veiller au respect des règles mis en place au niveau de tous les pays de la zone euro. [...]
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