La volonté d'investissement peut-elle concorder avec la recherche de sécurité des épargnants ?
Mémoire - 10 pages - Patrimoine & immobilier
Un produit d'épargne est un dispositif financier rapportant des intérêts en contrepartie d'une épargne pendant une durée, limitée ou non. En fonction des risques qu'ils font encourir à leurs détenteurs, les produits d'épargne sont plus ou moins rémunérateurs (cf. le tableau de...
Le gestionnaire de patrimoine et l'optimisation fiscale
Mémoire - 30 pages - Patrimoine & immobilier
Dans le langage courant, le patrimoine désigne l'héritage d'un groupe ou d'une collectivité qui se transmet de génération en générations. Mais nous nous intéresserons plus particulièrement à la définition juridique selon laquelle le patrimoine est un ensemble de biens, de droits et d'obligations...
Un nouvel art de vivre : Les EcoQuartiers - Une solution urbaine pour une ville durable ?
Mémoire - 38 pages - Patrimoine & immobilier
Tout le monde aime à priori passer du bon temps dans sa maison de campagne au coeur de grands espaces verts et vierges de toute urbanisation, profiter de la richesse de la nature, au calme et surtout loin des nuisances citadines. Seulement, passé le temps des vacances nous ressentons très vite le...
Quelles sont les clefs d'une opération de promotion immobilière ?
Mémoire - 40 pages - Patrimoine & immobilier
La vente en état futur d'achèvement est un contrat qui permet au client de devenir propriétaire d'un bien au fur et à mesure de l'avancement des travaux. Ce type de contrat est signé entre le promoteur et le client alors que la construction peut ne pas avoir encore été commencée. C'est un...
Le Time sharing ou temps partagé en immobilier
Mémoire - 12 pages - Patrimoine & immobilier
Multipropriété, time-sharing, temps partagé... Autant d'appellations que l'on utilise pour désigner la même chose: la possibilité d'acheter pour une durée variable, le droit d'utiliser un logement dans une résidence de vacances. Afin d'approfondir ces notions, nous nous sommes...
L'incidence de la loi Scellier sur l'investissement locatif
Mémoire - 25 pages - Patrimoine & immobilier
De nos jours, les dispositifs de défiscalisations sont de plus en plus critiqués comme étant des avantages destinés aux personnes les plus aisées, et pourtant ces dispositifs permettant de réaliser des défiscalisations immobilières jouent un rôle primordial pour le marché de l'immobilier en...
Les incidences des lois Grenelle en immobilier d'entreprise (2011)
Mémoire - 40 pages - Patrimoine & immobilier
Il s'agit de s'interroger sur les incidences du grenelle de l'environnement dans l'immobilier d'entreprise. Beaucoup de modifications ont été apportées tant dans le domaine du bâtiment (nouvelles constructions mais aussi amélioration de la performance énergétique des bâtiments...
Les contraintes environnementales pour les aménageurs lotisseurs
Mémoire - 60 pages - Patrimoine & immobilier
Dans la réalisation des lotissements, les lotisseurs aménageurs ne peuvent en aucun cas fermer les yeux et ignorer le Grenelle 2. Analyser cette nouvelle loi du point de vue des lotisseurs présente un intérêt majeur, dans la mesure où ceux-ci doivent se plier à ses exigences pour pouvoir...
Les travaux d'économie d'énergie dans le parc locatif ancien
Mémoire - 35 pages - Patrimoine & immobilier
Depuis le début du XXIe siècle, plusieurs lois ont été votées dans le but d'améliorer la qualité et la quantité des logements sur le territoire français, notamment : - La loi SRU (Solidarité Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000 avec un fort impact en urbanisme (le POS devient le PLU,...
La responsabilité de l'agent immobilier et la protection du consommateur en Droit immobilier
Mémoire - 20 pages - Patrimoine & immobilier
L'agent immobilier est une personne physique ou morale exerçant à titre habituel une activité d'intermédiaire dans les opérations d'achat, de vente, de location ou de gestion d'immeubles et de fonds de commerce. Il va donc avoir des relations privilégiées avec des clients qualifiés de...
Est-il préférable de devenir propriétaire ou de rester locataire en période de crise ?
Mémoire - 53 pages - Patrimoine & immobilier
Acheter ou louer un logement, en l'occurrence son premier logement dans le cas des primoacquérants, est une question que l'on est en mesure de se poser. Les loyers sont perçus comme autant de « billets jetés par les fenêtres » et pourtant, dans un contexte de crise et de paupérisation des...
La patrimonialisation des édifices religieux
Mémoire - 170 pages - Patrimoine & immobilier
La patrimonialisation se conçoit en termes de processus activé par un questionnement permanent et une dialectique opposant conservation et destruction de vestiges patrimoniaux, ici de biens immobiliers religieux jugés obsolescents. Ce Patrimoine religieux, en surnombre, est vécu ou dénié dans un...
Le pacte commissoire en matière immobilière
Mémoire - 66 pages - Patrimoine & immobilier
Le pacte commissoire est désormais présent dans le Code civil à l'article 2459 qui dispose qu' « Il peut être convenu dans la convention d'hypothèque que le créancier deviendra propriétaire de l'immeuble hypothéqué. Toutefois, cette clause est sans effet sur l'immeuble qui constitue...
Dans quelles mesures les programmes de défiscalisations immobilières peuvent-ils satisfaire toutes les parties prenantes ?
Mémoire - 26 pages - Patrimoine & immobilier
Payer moins d'impôts tout en augmentant son patrimoine immobilier, tout le monde en rêve. C'est ce que permettent les dispositifs fiscaux d'investissement dans l'immobilier locatif. En achetant un bien immobilier et en le mettant en location, l'investisseur pourra, selon le dispositif fiscal...
Les limites de l'investissement immobilier dans la diversification patrimoniale
Mémoire - 35 pages - Patrimoine & immobilier
On dit que l'immobilier est une valeur sûre… La crise financière qui vient de se produire et dont l'onde de choc n'a pas fini de se propager a moins épargné les placements boursiers que l'immobilier. Sa capacité de résistance et sa moindre exposition au risque en ont fait plus que jamais la...
Le crédit immobilier : un enjeu majeur pour les banques
Mémoire - 64 pages - Patrimoine & immobilier
Au jour d'aujourd'hui, de nombreux établissements de crédit se livrent bataille afin de financer au maximum les ménages dans leurs projets. Les chiffres parlent d'eux même. 99% de taux de bancarisation en France en 2008, près de 40 000 points de contact et plus de 450 banques adhérentes à la...
L'externalisation des actifs immobiliers en France
Mémoire - 54 pages - Patrimoine & immobilier
Pour se concentrer sur leur cœur de métier et pour se développer, les entreprises externalisent souvent leurs services informatique ou comptable. Certaines vont plus loin et décident d'externaliser leur patrimoine immobilier. En France les externalisations d'actifs immobiliers se sont...
Le crédit relais immobilier : un prêt immobilier comme les autres ?
Mémoire - 19 pages - Patrimoine & immobilier
Le crédit immobilier est un financement (ou refinancement) par emprunt destiné à couvrir tout ou partie d'un achat immobilier, d'une opération de construction immobilière, ou des travaux d'aménagement sur un bien immobilier déjà existant. Le contrat de crédit immobilier est un contrat...
La refonte de l'action en responsabilité civile par la loi portant engagement national pour le logement
Mémoire - 39 pages - Patrimoine & immobilier
Pour l'apprenti juriste que je suis, il s'agit de présenter le contentieux immobilier au travers de l'action civile sur le fondement de l'article L. 480-13 du Code de l'Urbanisme. Ce contentieux en revêt, en effet, un certain nombre de traits caractéristiques qui illustrent bien cette...
Le prêt viager hypothécaire
Mémoire - 49 pages - Patrimoine & immobilier
En France, 56% des ménages sont propriétaires de leur résidence principale. Le taux de détention de la résidence principale croît avec l'âge. Ainsi, 14% des moins de 30 ans sont propriétaires de leur logement contre 70% pour ceux dont la personne de référence est âgée de 60 à 70 ans. Par...
Le contentieux de l'expulsion - l'opposition entre le droit de propriété et le droit au logement
Mémoire - 50 pages - Patrimoine & immobilier
A l'heure où la République populaire de Chine est en train de considérer la notion de propriété privée, nous sommes fondés à nous demander sur quels principes l'un des derniers Etats communistes au monde peut-il s'appuyer pour opérer un tel renversement idéologique. En effet, la...
Accession à la propriété et marché du logement
Mémoire - 21 pages - Patrimoine & immobilier
« L'immobilier ne perd jamais de valeur, l'immobilier est réputé inaltérable, l'immobilier est un placement refuge, fluide, on peut vendre ou acheter à tout moment…» Voici en quelques mots l'idée que se font les ménages de l'immobilier. Ont-ils raison de se fier aux apparences ? Après dix...
SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier) et OPCI (Organismes de Placement Collectif en Immobilier) : complémentarité ou cannibalisation ?
Mémoire - 69 pages - Patrimoine & immobilier
Dans le secteur marketing, le terme cannibalisation se définit par «la vente d'un produit qui se fait au détriment d'un autre produit de la même entreprise. Dans certains cas, la cannibalisation est volontaire et se fait au profit d'un produit plus récent et plus rentable» . L'immobilier a...
De la prospection foncière à la commercialisation des lots
Mémoire - 17 pages - Patrimoine & immobilier
Mémoire de Promotion immobilière étudiant un projet de réalisation d'opération d'aménagement foncier. Il se propose de décomposer ce processus de prospection foncière jusqu'à la commercialisation des lots.
La Pierre - Papier : les Sociétés Civiles de Placements Immobiliers (SCPI) et les Organismes de Placement Collectif Immobilier (OPCI)
Mémoire - 59 pages - Patrimoine & immobilier
Les particuliers se sont de plus en plus intéressés par le marché de l'immobilier après les différentes crises boursières ayant eu lieu auparavant. En effet, ce marché est considéré comme l'un des plus rentables tout en ayant un risque limité. L'investissement en immobilier permet d'une part de...
Dossier sur la ville de Nice
Mémoire - 50 pages - Patrimoine & immobilier
Nice est aujourd'hui la ville préfecture du département des Alpes-Maritimes, au cœur d'une aire urbaine de près d'un million d'habitants, et elle se place ainsi en cinquième position Française. S'étendant entre mer et montagnes, elle bénéficie de nombreux atouts naturels, et cumule...
L'évolution des prix du logement en France de 2000 à 2007 : synthèse descriptive et explicative
Mémoire - 54 pages - Patrimoine & immobilier
Depuis 1980, le logement constitue le premier poste de dépenses des ménages français. A cette époque, la part de leur budget consacrée à l'habitat est quasiment identique quels que soient les revenus et représente 12 %.
Caisse d'Epargne : Le crédit immobilier aux particuliers
Mémoire - 29 pages - Patrimoine & immobilier
En 1999, les Caisses d'Epargne abandonnent leur statut d'établissements à but non lucratif et deviennent des banques coopératives avec l'apparition des sociétaires/actionnaires. Depuis cette date, le groupe Caisse d'Epargne se développe avec diverses alliances et rachats de grandes enseignes : -...
Y a-t-il une bulle immobilière en France ?
Mémoire - 13 pages - Patrimoine & immobilier
L'immobilier est un secteur économique qui regroupe l'ensemble des activités liées à la construction, aux échanges et à la gestion d'immeubles d'habitation ou non. Ce domaine de l'économie revêt un caractère d'une importance particulière car les ménages y consacrent une grande partie de leur...
Immobilier - 2005/2006 : un retournement possible du marché ? Quelles en seraient les conséquences ?
Mémoire - 35 pages - Patrimoine & immobilier
Après le dégonflement de la bulle sur les marchés financiers, beaucoup de personnes se sont s'interrogées sur l'existence d'une seconde bulle, sur le marché de l'immobilier. En effet, les prix sur ce marché ont augmenté de façon significative depuis 1995, et cette tendance s'est encore accentuée...
