Processus douane

Thèmes abordés

Processus douane, transit, document T1, marchandise, transport maritime

Résumé du document

Processus douane arrivée au Nord (MAC): Lesquin & Châtres.
Bureau de douane édite le T1.
T1: Document de transit qui permet de faire transiter la marchandise du POD au DC sans infraction).

Extraits

[...] A la livraison en entrepôt, celui-ci faxe le T1 à l'équipe import Casto. NB: Le T1 n'est valable que 15 jours après sa création au bureau de douane & l'entrepôt ne peut mettre en stock si le T1 n'est pas apuré par l'analyste import. Transport routier jusqu'en magasin Processus douane arrivée au Sud Miramas & St Martin de Crau j0292020castorama28dd2c7955ce926456240b2ff0100bde-1 Transport routier ETA POD DC Transport routier jusqu'en magasin Le dédouanement de la marchandise se fait lorsque le bateau est « vu à quai ». [...]

[...] L'équipe import Casto fait une déclaration dans DeltaPass H-72 avant déchargement au port. Une fois la déclaration de dédouanement à été effectuée, l'équipe import avertie SDV qui transmet l'IMC au transporteur routier. On parle ici d'entrepôt sous douane puisque les droits et taxes sont payés à la sortie de la marchandise de l'entrepôt. SDV: Déclarant en douane. Il compare la déclaration envoyée à la marchandise dans le conteneur pour s'assurer que les informations soient les mêmes. [...]