Les Incoterms - publié le 11/02/2009

Résumé du document

Origine et intérêt

A l'origine les incoterms ont été élaborés par la Chambre de commerce internationale en 1936, ils ont subi depuis plusieurs révisions, en raison de l'évolution technique des transports (dernière révision en 2000).

L'intérêt de cet incoterm est de pré-définir dans un contrat international les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur. Ces obligations concernent les risques par le déplacement des marchandises, les frais et les documents (...)

Extraits

[...] Le choix dépend de la taille de l'entreprise, la nature du produit. Ex : pdt à faible VA, marchandise en grandes quantité par bateau FAS,FOB,CFR,CIF,DES,DEQ. Au contraire pour les pdt innovants à forte VA terrestre, aérien Le choix dépend de la destination de la marchandise, par ex DAF est de moins en moins utilisé, DDU et DDP pour l'UE sont identiques car plus de droits de douanes. Enfin, dans la mesure du possible lorsque qu'un exportateur à le choix il préfère rester maitre du transport principal pour contrôler tous les aspects financiers de l'opération. [...]

[...] Les vendeurs et les acheteurs conviennent d'un incoterm en commun. Ainsi le vendeur saura exactement jusqu'à quelle endroit précis ira la marchandise et jusqu'à quel moment précis il devra supporter les frais et les risques de la marchandise en déplacement. Réciproquement l'acheteur connait précisément le moment et l'endroit ou les frais et les risques de déplacement passent à sa charge. On dit souvent que l'incoterm s'apparente à une norme, parce que le simple fait de s'y référer rend inutile l'énoncer détailler des obligations réciproques des deux partenaires. [...]

[...] L'Intérêt de cet incoterm est de pré définir dans un contrat international les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur. Ces obligations concernent les risques par le déplacement des marchandises, les frais et les documents. Les incoterms s'écrivent en 3 lettres suivis du lieu, du pays, de la ville. Cet incoterm permet d'utiliser un langage commun pour deux partenaires à l'échange. Ces incoterms évitent tous malentendus et toutes possibilités de conflits. Concrètement les incoterms constituent 13 solutions pré rédigées pour les partenaires à l'échange. [...]

[...] DEQ : rendu à quai au port de destination connu, uniquement maritime Obligation = à DES la différence, les obligations du vendeur sont reporté jusqu'au quai de destination convenu. Déchargement prit en charge par le vendeur. DDP : rendu droit payé quelque soit le mode de transport Opposé à EXW. Incoterms d'obligation maximum du vendeur. DDP s'adresse aux très grandes société exportatrice qui ont leur propre service logistique, services de dédouanements et une police d'abonnement pour l'assurance. DDU : le dédouanement import est payé par l'acheteur, cet incoterm officialise un usage fréquent du commerce international. [...]

[...] Incoterm dit d'obligation minimum du vendeur pour tout mode de transport. Les obligations du vendeur : livré dans ses propres locaux les marchandises emballées sauf si l'es d'usage de fournir des marchandises sans emballages. Les obligations de l'acheteur : prendre la livraison dans les locaux du vendeur et donc d'organiser à ses frais et risques toutes les opérations pour amener les marchandises a leurs destinations. La famille des C : c'est la famille pour laquelle le vendeur paye le transport principal CIP : même obligation que CPT mais l'assurance que va acheter le vendeur pour le compte de l'acheteur. [...]