Le phénomène de la contrefaçon

Thèmes abordés

Un fléau mondial : la contrefaçon Les mesures mises en place pour lutter contre ce fléau

Résumé du document

Avec l'apparition de la mondialisation et la multiplication des échanges, il y a une sorte de standardisation des modes de vie des populations. Par exemple, que ce soit en France, au Maroc ou en encore en Chine, les gens consomment à peu près les mêmes produits et ce phénomène entraîne donc une remise en question des cultures traditionnelles. Notre époque est par conséquent caractérisée par une homogénéisation de la consommation basée sur le modèle occidental. Cette uniformisation culturelle est due en partie au développement des réseaux de communication, aux implantations de firmes transnationales à travers le monde (Nike, Mac Donald…) et également à l'acculturation . A travers cette standardisation culturelle, de nombreuses grandes marques se sont développées et vendent leurs produits dans le monde entier. Cependant, cette réussite économique est entachée depuis plusieurs années par un phénomène moins connu que la mondialisation, mais d'aussi grande importance : la contrefaçon.

Extraits

[...] Plus les années passent et plus les contrefacteurs sont nombreux et inondent les marchés dans le monde entier, et ce, malgré toutes les politiques anti-contrefaçon mises en place La contrefaçon par secteur d'activité. Dès qu'il est question de contrefaçon, la plupart des gens pensent aux textiles, aux faux T-shirts de grandes marques telles que Dolce & Gabbana, Adidas que l'on voit sur les marchés. Cependant les contrefaçons sont loin de s'étendre uniquement à l'industrie textile. Depuis quelques années, les contrefacteurs n'hésitent plus à produire dans des secteurs d'activités variés. Les principaux secteurs touchés par ce fléau sont : L'industrie automobile où la contrefaçon concerne principalement les pièces détachées et l'équipement automobile. [...]

[...] (Source : www.contrefait.ifrance.com) Les entreprises sont les premières victimes de ce phénomène, car ce sont les produits de leur propre production qui sont copiés puis vendus. Il y a un réel manque à gagner, car les gens utilisent l'argent dont le but était d'acheter les produits de telle ou telle marque en achetant des copies de celles-ci notamment à cause du prix inférieur. Les conséquences sont donc surtout économiques. De plus, la contrefaçon entraîne des pertes de parts de marché pour les entreprises qui en sont victimes. [...]

[...] Chaque année à la frontière française, ce sont plus de accessoires qui sont interceptés et détruits. La présence de contrefacteurs dans un domaine aussi insolite que les vins et autres alcools démontre à quel point la contrefaçon n'épargne aucun secteur, les marques à forte notoriété étant nombreuses. La contrefaçon d'alcool peut s'exprimer par la reprise d'une partie du nom du produit ou du logo, de la forme de la bouteille (qui est déposée au même titre que les autres éléments composants la marque) ou encore l'apparence de l'étiquette. [...]

[...] Le fait d'acheter ou de posséder des contrefaçons n'est pas sans danger, car même si leur prix est souvent largement en dessous de celui du marché, ces produits sont loin d'être totalement sûrs et de qualité. Au niveau de la santé : Un parfum contrefait peut par exemple entraîner des allergies importantes, voire des brûlures Les faux médicaments sont encore plus dangereux, car les doses de composants ne sont par respectées et la consommation de tels médicaments peut même être mortelle. C'est le cas également de l'alcool contrefait ou frelaté. Cela a été le cas en 1994 en Russie où personnes sont décédées après avoir consommé de l'alcool frelaté. [...]

[...] Les faits postérieurs au dépôt, mais antérieurs à la publication de l'enregistrement du dessin ou modèle ne peuvent être considérés comme ayant porté atteinte aux droits qui y sont attachés. Toutefois, lorsqu'une copie de la demande d'enregistrement a été notifiée à une personne, la responsabilité de celle-ci peut être recherchée pour des faits postérieurs à cette notification même s'ils sont antérieurs à la publication de l'enregistrement. 2.2 Les principaux organismes de la lutte Anti-Contrefaçon en France. L'Union des Fabricants : Cette Union peu connue a pour mission principale d'informer l'opinion publique en matière de propriété industrielle. [...]